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- 20 avril, relative aux machines
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Clli
- 14 septembre (du Ministre du
commerce), relative à l'emploi du sel en agriculture, XVI, 600. - 24 octobre (du Directeur des douanes), accompagnant un décret
- 16 novembre , relative à l'é- 16 janvier, relative aux chaulection d'un président de la Répu- dières à foyer et aux conduits de blique, XiV, 638. flamme intérieurs fonctionnant à - 17 novembre, relative aux in- bord des bateaux à vapeur, XV, 652. structions concernant les travaux - 20 janvier (du Directeur des
à vapeur fixes établies dans les gares et dans les ateliers des chemins de fer, XV, 678. - 30 avril, relative au travail des redevances de 1849, XV, 679.
- 5 décembre, relative à la sur- apportés à la tarification des sels étrangers par la loi du 13 janvier veillance des mines, XIV, 644.
- 4 mai, relative à un nouveau barquées pour la petite pêche marirèglement pour l'Ecole des mines, à time, XVI, 605. Paris, XV, 682. - 24 novembre, relative à la de- 25 mai (Extr. du Moniteur), mande des procès-verbaux de visite relative à l'Ecole des mineurs de de mines pour 1849, XVI, 608. Saint-Etienne, XV, 683. - 17 décembre, relative aux ma- 9 juin, relative aux congés et nomètres des chaudières à vapeur, changements de résidence des ingéXVI, 608. nieurs, XV, 686. - 26 décembre, relative à la - 10 juin, relative aux moyens prompte expédition des affaires, de préserver et de guérir du choléra
publics d'utilité agricole, XIV, 640. douanes), relative aux changements
- 6 décembre , relative à l'exécution des décrets des 4 avril et
courant, XV, 654.
- 16 février, relative à l'éclai-
12 août précédents sur les retenues rage de nuit des bateaux à vapeur proportionnelles au profit du Trésor, qui naviguent sur mer, XV, 656. XIV, 645.
- 21 février, relative aux acci- 15 décembre, relative aux se- dents arrivés en 1848 dans les excours à accorder aux ouvriers de ploitations minérales, XV, 656. travaux publics en cas d'accidents, - 22 février, relative à la réunion XIV, 650. des documents statistiques sur les - 16 décembre , relative à l'ex- appareils à vapeur employés en ploitation des minières de fer dans 1848, XV, 657. les forêts de l'Etat ou dans celles des - 23 février, relative aux états communes et des établissements pu-
-- 17 décembre, relative aux
statistiques concernant les machines locomotives employées sur les chemins de fer en 1848, XV, 658.
- 30 décembre , relative à la
XV, 658.
blics, XIV, 656.
chaudières à foyer et conduits de - 24 février, relative aux états flamme intérieurs des appareils à statistiques, pour 1848, des bateaux vapeur, XIV, 657. à vapeur qui naviguent sur mer, franchise et au contre-seing des di- 25 février, relative aux états vers fonctionnaires et agents atta- statistiques, pour 1848, des bateaux chés au service des chemins de fer, à vapeur qui naviguent sur les XiV, 658.
fleuves ou rivières, XV, 659.
- 31 décembre (du Directeur des - 6 mars, relative au mode d'édouanes), relative aux droits appli- clairage à bord des navires cables, d'après la loi du 28 du même à vapeur,prescrit XV, 659. mois, aux sels coloniaux et étran-
- 15 mars, relative à l'impositemporaire et conditionnelle de - 31 décembre (du même), re- tion lative à l'exécution de la loi du 28 l'iode et des plombs bruts, XV, 660. du même mois sur le régime des sels, - 20 mars, relative à l'interdicXIV, 662. tion du travail le dimanche et les gers, XIV, 659.
1849.
- 9 janvier, relative au compte
jours fériés, XV, 662.
- 31 mars, relative au prix de
rendu des ingénieurs des mines pen- vente des combustibles minéraux , XV, 663. dant l'année 1848, XV, 651.
- 10 janvier, relative aux tour- 12 avril , relative à l'assiette nées des ingénieurs des mines pen- de la redevance proportionnelle sur dant l'année 1849, XV, 652. les mines, XV, 664.
du 15 du même mois, relatif aux quantités de sel pouvant être em-
les ouvriers employés aux travaux XVII, 719. publics, XV, 687.
1850.
- 15 juin, relative aux moyens
- 12 janvier, relative aux accide prévenir l'explosion des chau- dents arrivés sur les travaux publics dières des machines locomotives , pendant 1849, XVII, 720. XV, 688. - 15 janvier, relative au compte - 17 juin , relative aux devoirs rendu des travaux des ingénieurs imposés aux divers fonctionnaires des mines pendant 1849, XVII, 721. du département des travaux publics - 19 janvier, relative aux tourquand le repos ou la sécurité du pays sont menacés, XV, 690.
- 23 juillet, relative aux secours à accorder aux ouvriers de travaux
nées des ingénieurs des mines pendant 1850, XVII, 722.
- 21 février, relative aux accipublics victimes d'accidents , XVI , dents arrivés en 1849 dans les mines , minières , carrières et tour591. bières, XVII, 723. - 24 juillet, relative à l'exécu- 22 février, relative aux manotion de la loi sur le timbre, en ce qui concerne les pétitions, XVI, 593. mètres des chaudières à vapeur, XVII, 723. - 3 août (du Directeur des doua- - 23 février, relative aux rennes), relative à la fixation de la remise accordée pour les sels à titre seignements à fournir sur la situation comparative des usines à fer de déchet légal, XVI, 596. pendant 1847, 1848 et 1849, XVII,
- 10 septembre , accompagnant 725. une notice sur les accidents résul1" mars, relative à la production tant de l'usage des appareils et ba-
des usines à fer pendant 1849, XVII, 728. à l'exa- 12 septembre, relative - 15 avril , relative au service men des états d'exploitation dressés pour l'assiette de la redevance pro- de police et de surveillance des chemins de fer, XVII, 728. portionnelle, XVi, 598.
teaux à vapeur, XVI, 597.
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