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MI11IE9. - Houille. cherches de houille à Doyet (Allier); Ayral et Albin les - de Lassouts VI, 684.
(Aveyron); XI, 726.
- 8 mars 1845, concédant aux - 27 mars, concédant aux sieurs sieurs Piguet et consorts les - de Blot et consorts les - d'Epagne, Grozon (Jura) ; VII, 552.
- 12 juin, portant remise pour
(Vendée) ; XI, 728.
- 7 juillet, portant division de
cinq ans de la redevance proportion- la concession des - de Saint-Geor-
nelle de la - de Comberedonde ges-Châtelaison (Maine-et-Loire); (Gard) ; VII, 566.
XII, 671.
- 29 octobre, concédant aux
d'Erlenbach (Bas-Rhin); XII, 686.
-
-29 décembre, portant extension -13 octobre, acceptant la renon. du périmètre de la concession des ciation de la société des-de saint. - de Bezenet (Allier) ; VIII, 860. Hippolyte etRoderen (Haut-Rhin) à - 24 janvier 1846, portant rejet la concession de ces mines; XII, 705. d'un pourvoi des sieurs Fulchiron, ARrî,T du président du conseil Flachat et antres contre 'l'ordon- chargé du pouvoir exécutif, du 21 nance du 13 janvier 1842 relative à août 1848 portant rédaction de la la concession des-de La Péronnière concession de-du Bousquet de Ro(Loire) ; I X, 636.
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- 18 ruai, concédant ana sieurs aux sieurs Jourjon et consorts les Lévesque et consorts les - dit llasChadernac (Haute-Loire); XVI,
- de
Nau (Aveyron) ; XVII, 709.
574.
16 novembre, concédant aux
22 mai, portant extension de la
sieurs Souteyran, Laroulle et con- concession des -- de La Cavalerie sorts les - de La Chalède (Haute- (Aveyron); XVII, 710. Loire) ; XVI, 575.
- 19 août, concédant à la société
--- 16 novembre, concédant à la de la verrerie (le Peuchut les - de compagnie des - de Collobrières, Négrin (Aveyron) ; XVIII, 584. les mines de fer de Bagna (Var) ;XVI,
- 28 juillet, concédant au sieur sieurs 3Jartin frères et consorts les- comte de Lara et du Ren les de Rozières (Vosges) ; VIII, 848.
MINES. - ignite.
quebrune (Hérault) ; XIV, 522.
-- 19 août, concédant aux sieurs Cambessèdes et Cartairade fils les- 16 novembre, relatif à la déli- de Lanuéjols (Gard); XVI11, 585. mitation de la concession des mines - 27 novembre, concédant à la métalliques , houillères , etc. , de
576.
Sainte-Alarie-aux-lllines (Haut-Rhin); compagnie de la Scarpe les - de L'Escarpelle (Nord et Pas-de (Ialais) ; XVI, 578. XVIII, 592. 1850, réduisant le pé- 5 mars rimètre de la concession houillère - 25 février 1851, concédant an de Lapleau (Corrèze) ; XVII, 690. sieur plargerand, représentant de la
les -- 9 mars, concédant aux sieurs compagnie de La P'avergue Estienne et consorts les - du Plat- de ce nom situées dans le département de la Loire; NIX, 745.
de-Gier (Loire) ; XVII, 693.
- 12 février, accordant à la coin-
- 21 août, portant réduction de pagnie propriétaire de la - de De- la concession (les - du Caylus (llécize (Nièvre) un abonnement à la rault)'; XIV, 523. redevance proportionnelle pour les exercices 1845, 1846 et 1847 ; IX, 644,
21 août, portant réduction de la concession des - de Mounio (Hé-
rault); XIV, 525. - 20 février, annulant un arrêté du conseil de préfecture du dépar- -15 septembre, portant interprétement du Nord qui accordait à la tation de divers actes relatifs auxcompagnie des ---- de Vicoigne, pour de Vieux-Condé (nord) ; XIV, 538.
l'exercice 1842. une réduction sur - 25 septembre, concédant aux les redevances fixes et proportion- sieurs Delaval et compagnie lesnelles; XII , 663.
de l'Eygoutier (Var); XIV, 543.
- 29 mai, modifiant les limites
ARRÊT) du Président de la Répede la concession des- de Montjean blique, du 1er février 1849, concé(JIaine-et-Loire); IX, 653. dant au sieur de La Brousse les - 29 mai, étendant au profit des de Barrière-la-Grue (Allier) ; XV, sieurs Ondot et Faligan les limites 569. des - de Saint-Germain-des-Prés; - 28 mars, relatif aux limitesde IX, 654. la concession houillère de Decize
- 21 janvier 1847, annulant un (Nièvre); XV, 585. arrêté du conseil de préfecture du - 14 mai, concédant aux sieurs département de la Loire qui main- Martin, Rochas et consorts, les-de tenait au rôle des patentes la coin- La Calaminière (Loire); XV, 610. pagnie des - de Chaney; XI, 7723.
DÉCRET du Président de la Répu-
- 18 mars, concédant aux sieurs blique, du 16 novembre, concédant
MINES DE LIGNITE.
les - de ORDONNANCE Du ROI du 13 janvier sieurs Baillivy et consorts 1842, concédant aux sieurs Vital et Soblay (Ain); III, 908Chaussadis les - de Magnas (Ardè- 29 mai, concédant au sieur che);I,796.
Aude les - de l'Adrech (Bouches- 11 mars, concédant aux sieurs du-Rhône) ;III, 931Ferrat et moulin les - des Gail- - 29 tuai, concédant aux sieurs lardons (Basses-Alpes); I, 807.
- 2 mai, concédant aux sieurs Desmartins et Bonnet les - de Douvres (Ain); 1, M. - 2 mai, concédant aux sieurs Nugue et Brac de Laperrière les de Priay (Ain) ; 1, 818.
Michel et de Grimaldi Regusse lesdu Pont'dn-Jas-de-Bassas (Bouchesdu-Rhône); III, 932.
- 29 mai, portant augmentation du périmètre des-du quartier des Sembles (Bouches-du-Rhône); 111, 933.
-2 mai, concédant aux sieurs 20 janvier 1844, concédant au Nugue et Brac de Laperrière les - sieur baron de Beaufort les - de
Beaufort (Hérault); V, 689. février, concédant au sieur - 27 septembre, concédant au - 16 sieur marquis de Forbin Janson les Manuel les - de Fontienne (f,asses- de Pierrevert (Basses-Alpes) ; II, A.lpes); V,694. -- 24 août, concédant. aux sieurs 810. 1843, concédant aux comte de David-Beauregard et eon-
de Mollon (Ain); I, 819-
- 26 mars