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1MINI8S. - Houille.
NXINNE9, - Houille.
limites les - du aras (Loire); Ii,
DÉCRET du président de la répu- de La Méboudja, près de Bône (Al.
blique, du 25 avril, concédant aux gérie), tranchée le 30 octobre au
793
sieurs Bougueret, Martenot et Cie la profit du sieur Ogier; XX, 713. - de Creux-de-Fée (flan te-Marne et DÉCRET du président, du 1°` déCôte-d'Or) ; XIX, 761.
il. septembre, concédant auxr,iaurs
comte de Las Cases et Triger
cembre, concédant au sieur CléPROCÈS-VERBAL (le l'adjudication ment Désormes les - de Barbières de la concession des mines de -fer (Drôme); XX, 723.
les - de Désert (Maine-et-Loire) ; 803. octobre, portant règlementde
- du 26 juin 18 t4, concédant
tembre 1842, concédant aux sieurs aux sieurs Rolland et Sortlié les Gérard, Morand et consorts la - de - de Trémouilles ( Aveyron ); V,
(Haute-Loire); 111, 885.
de Doué (Maine-et-Loire); I, 813.
-
- 20 mai, concédant au sieur
Rabusson de Lamothe
les - de
Champleix (Cantal); 1, 820.
- 9 juin, approuvant un arrêté de conflit pris par le préfet des Bou-
ches-du-Rhône relativement aux
charbons des mines de Gréasque et
16 avril, réglant la redevance
- 13 janvier, réunissant un ter- de Belcodène; 1, 826. rain houiller à la concession de La - 20 juin, rectifiant celle du 3 Grand'Croix (Loire); 1, 800. août l8Lti , relative aux - (le Thi- 22 février, concédant au sieur vencelles (Nord) ; I, 830. Menans les - de Pully ( Saône-et- 30 juin, relative au désisteLoire ; 1, 803.
proportionnelle à payer par les pro-
- de e La Tapie et de Lhermie (Avey-
- 19 avril, , concédant au sieur
et al umineux de Piblange (Moselle);
dos) ; Iii, 919.
-- 16 avril, réglant la redevance
de la
Y, 706.
- 22 concessionhouillère
d'Anzin (Nord) ; 111, 919.-
- 11 mars, concédant au sieur des - de Blanzy contre un arrêté Leguay les - de Biollers (Allier); du conseil de préfecture de Saône-
mai, , concédant au sieur
Gre ely les - de P,tourières (HauteSaône) ; V, 723.
16 avril, réglant la redevance novembre, faisant remise de - 4 novembre proportionnelle de la concession ance proportionnelle à la de Douchy (Nord) ; 111 , la redevance compagnie propriétaire de la - de 919
et-Loire en date du 7 août 1840; 1,
- 11 mars, concédant aux sieurs 831. Villate de Peufeühoux et consorts - 14 aoicl, concédant aux sieurs les -des Ferrières (Allier); 1, 805. Favre et consorts les - de Vy-les- 11 mars, concédant aux sieurs Lure (Haute-Saone) ; II, 791. de Montaignac de Chauvance et con-14 aodt, concédant aux sieurs sorts les - du Marais ( Allier ); 1, Lepaige et baron de Saint-Amand 806. les - de Lavacheresse (Vosges); II,
- 30 mars, approuvant l'arrêté cle conflit pris par le préfet de la
du 1" juin
priétaires de la - de Littry (Calva- Staadt les - et de schistes pyriteux
ment du pourvoi de la compagnie
804.
ORDONNANCE DU ROT ,
1843, , approuvant un arrêté de conit du préfet de la Loire concernant flit les - de La Péronnière (Loire); 111,
Georges - Chatelaison ( Maine -et - dame veuve marquise de Raincourt, aux sieurs marquis de Raincourt et Loire) ; III , 890. es - de Melcey ( Hauteconsorts les g6niars, relative â ladélimita-tion de la concession des - de La Saô ne); IV, 728. Chapelle (Var) , délimitation précé- 30 décembre, approuvant un demment fixée par l'ordonnance du arrêté de conflit du préfet du Nord relatifà la concession des-de Vieux10 septembre 1841; 1I1, 911. Condé (Nord); 1V, 756. 10 avril, portant extension de concession des - du Bousquet - 27 janvier 1844, , concédant au zot les - de La Courolle Roquebrune (Hérault); 111, 914. sieur Voizot (Allier) ; V, 692.
MINES DE HOUILLE.
ORDONNANCE DU ROI, du 6 jan- Heurtant, Collet et consorts les
Feloin, sous le territoire de RivedeGier (Loire); re); 111, 920.
12 février, portant délimita- ron); tion de la concession des - de Saint- 29 septembre, concédant à la
Côte-Peallas (Hautes-Alpes) ;1I, 807. 727.
vier 1842 , réunissant un terrain houiller à la concession des mines de houille de Touches ( Loire-Inférieure); I, 794. - 13 janvier , concédant aux sieurs Gillier frères et consorts les mines de houille de La Péronniere (Loire); I, 797.
DÉCISION ministérielle relative à
l'exploitation des - de 1'erchères
la redevance proportionnelle de 933 . - de Carnteaux (Tarn) ; 11, 811. - 24 septembre, exemptant du - 5 février 1843, concédant aux payement ment de la redevance pendant sieurs Brossa et consorts les - de trois années le concessionnaire des
MINES DE GRAPHITE on PLOMBAGINE. ORDONNANCE DU ROI, du 21 .sep-
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- !G avril, réglant la redevance proportionnelle de la
Cavaillac (Gard); VI, 669. ARRÊTÉ du Ministre des finances concession houillère de Fresnes (Nord); III , du 6 novembre, réglant, sous forme
d'abonnement, 'abonnement, l a redevance proportionnelledes-de Fercé (Sarthe);
16 avril, réglant la redevance V[, 669.. proportionnelle de la concession - 9 novembre concédant aux houillèredeRaismes(Nord);I11,919. sieurs Muret et consorts les - de La 16 avril, réglant la redevance Roque oque (Aveyron) -, VI, 670. proportionnelle de la concession - 14 novembre , autorisant le. houillère de Vieux-Condé (Nord); sieur de La Bibette à faire des roIII, 94.9.
791.
,
- 14 août, modifiant dans leurs Loire relativement aux charbons ex- limites les - du Treuil (Loire); Il,
traits de la mine de Bully ; 1 , 809. 792. - 18 avril , concédant aux sieurs - 14 aodt, modifiant dans leurs
-.à.