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MINES. - Fer.
seil de préfecture du Haut-Rhin, Dumas, les - des Halles (Isère); concernant la redevance de la concession des mines de fer de liassevaux; IX, 650. ARRÊTÉ ministériel du 26 juillet 1846, appliquant aux minières de fer du département de la Sarthe le
XIV, 495.
684.
pagnie du haut-fourneau de Riou-
règlement du 22 avril 1841; Xl, ORDONNANCE DU Roi, du 24 dé-
- 3 août, concédant à la com-
pagnie du haut-fourneau de Riou-
péroux, représentée par le sieur Dumas, les - de Mésage (Isère); XIV, 496.
- 3 août, concédant à la com-
péroux, représentée par le sieur
cembre 1846, déterminant les limi- Dumas, les -du Van (Isère); XIV,
tes de la concession des - de Ser- 497. remijeanne et Las Coupes (Aude); - 3 août, concédant à la comX, 863. pagnie du haut-fourneau de Riou-
- 24 décembre, concédant aux péroux, représentée par le sieur sieurs Charlier et consorts les - Dumas, les - de Vernay (Isère); d'Ougney (Jura); X, 863.
XIV, 498.
MINES.
sieur Delcasse les - de La Ferrière
- Fer.
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- 16 janvier, portant délimita-
tion de la concession des Grabonnières - 25 septembre, concédant au XV, 564.de Chàtenois (Haut-Rhin) ;
(Aude); XIV, 546.
sieur Debosque les - de Pechairoux
- 10 février, concédant au sieur les - de Saint-Priest (Ardè- 25 septembre, concédant aux Revol sieurs Dupont et Dreyfus les - de che), XV, 571. -7 avril, concédant aux sieurs La Charbonnière (Moselle); XIV, Marmonnier et Collicard les - de 5b8. -25 septembre, concédant aux Grand-Gorgeat (Isère) ; XV, 591. -7 avril, portant réduction du sieurs de Wendel et Gargan les -
(Aude); XIV, 547.
de Gorgimon (Moselle) ; XIV, 550.
- 25 septembre, concédant au sieur Pillot les-de Mance (Moselle); XIV, 551.
-25 septembre, concédant aux
périmètre de la concession des - de La Voulte (Ardèche) ; XV, 592.
- 27 juin, concédant au sieur
Regnacq les - de Farinoles et d'Olmeta (Corse); XV, 648. ARRÊTÉ du Ministre de la guerre
- 17 juillet 181t7, concédant au
- 4 août, concédant au sieur
sieurs Renault et Gautier fils les -
sieur comte d'Hnnolstein les -d'Ot- Jas les - de Chanille (Isère); XIV, 509. tange (Moselle); XII, 677.
de Varraines (Moselle); XIV, 552.
- 16 janvier 1848, concédant
- 9 août, concédant à la com-
- 9 octobre, soumettant au ré- cession des - de ifarésas (Algérie) ; gime des concessions tous les gîtes XVI, 565.
de minerai de fer de l'Algérie
aux sieurs Pierron et Gauthier fils pagnie du haut-fourneau de Rioules - de Rosselange (Moselle); XIII, péroux, représentée par le sieur Du735.
- 29 janvier, concédant à la
mas , les - de Pierre-Platte (Isère); XiV, 512.
- 9 août, concédant aux sieurs compagnie représentée par le sieur Clément les - de Thostes et Beau- Labbé frères et Legendre les - de regard (Côte-d'Or); XII!, 740. ARRÊTÉ MINISTÉRIEL, du 31juil-
Romain (Moselle) ; XIV, 513.
- 21 août, concédant aux sieurs
let, concernant les travaux de re- Paliopy et compagnie les - de La boisement de la forét domaniale de Faillera (Aude) ; XIV, 527.
Sens mis à la charge de l'exploita-
- 21 août, concédant à la so-
Lion des - de Rancié (Ariége); XIV, ciété anonyme des forges de Fra490.
riront les - de Framont (Vosges); ARRÊTÉ du président du conseil XIV, 528. chargé du pouvoir exécutif, du 3 - 21 août, concédant à la société août, concédant au sieur Vivenot- anonyme des forges de Framont les Lamy les-oolithiques de Champi- - de Rothau (Bas-Rhin et Vosges); gneulles (Meurthe); XIV, 492. XIV; 530.
- 3 août, concédant à la compa - 21 août, concédant à la société gnie du haut-fourneau de Rioupé- anonyme des forges de Framont les roux, représentée par le sieur Du- - de L'Lvdché (Vosges) ; XIV, 531-
mas, les-de Derrière-le-parc, (Isère); XIV, 494.
- 3 août, concédant à la coin-
- 21 août, concédant à la société anonyme des forges de Framont les - de Banwald (Vosges); XIV, 533.
péroux, représentée par le sieur
-- 25 septembre, concédant au
pagnie du haut-fourneau de Riou-
du l4 septembre, portant que le sieur Girard est déchu de la con-
- 14 septembre, portant que le exploitables ou non à ciel ouvert; sieur Péron est déchu de la concesXIV, 565. Il Nota rectificatif de l'arti- sion des - de Bouhamra (Algérie) ; cle 1e` dudit arrêté ; XV, 557. XVI, 568.
- 20 octobre, concédant au sieur - 14 septembre, portant que le Delmas les - de Chamadoux (Puy- sieur Talabot est déchu de la conde-Dôrne); XIV, 574.
cession des - d'Aïn-Morlrha (Al-
ARRÊTÉ 1MINISTÉRIEL, du 30 no- gérie) ; XVI, 569.
vembre, relatif à l'exploitation des
DÉCRET du Président de la I'épu-
-du département des Ardennes ; blique, du 26 avril 1850, portant
acceptation de la renonciation de la ARRÊTÉ du président du conseil société des forges de Framont à la chargé du pouvoir exécutif, du 14 concession des-de Rothau (Vosges); décembre, concédant au sieur de XVII, 704. Grammont les - d'Oricourt (Haute- 26 avril, portant acceptation Saône); XIV, 594. de la renonciation de la société des XIV, 584.
-- 15 décembre, accordant au forges de Framont à la concession
sieur Darnis propriétaire de la con- des - de Banwald (Vosges) ; XVII, cession des - de Fourques (Aude) 705. une extension de cette concession - 19 décembre, concédant aux sur deux parcelles de terrain ; XIV, sieurs Forest et consorts les -de 601. Pagney (Jura); 3V111, 597. AIIRÊTÉ da Ministre de la guerre, ARRÊTÉ du Président de la République, du 16 janvier 1849, relatif du 28 mars 1851, portant retrait de a l'extension de la concession de la la concession (les -- de La üléboudja - d'Aytua (Pyrénées - Orientales) ; (Algérie) faite le 9 novembre 1845 au sieur de 13assano; XIX , 752. XV, 562.