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- Fer.
MINES. - Fer.
même les - des Roys [partie Nord] Barrois d'Orgeval et Hudault, les (Puy-de-Dôme); IV, 724. - de Puech (Gard); V, 698.
- 25 septembre, concédant au - 17 février, concédant à la sieur comte de Laizer les - des dame de Servas et consorts les - de Roys (partie Sud) [Puy-de-Dôme]; Servas (Gard) ; Y, 698. 1V, 725. - 17 février, concédant
aux
- 25 septembre, concédant au sieurs Olivier et Porret les - de
sieur Ledru les - du Puy de la Bourrière (Puy-de-Dôme); IV, 726.
- 9 septembre, concédant aux sieurs Gallot et Lejeune la - du
sieurs Bouchot frères les - de Lais- Châtelet (filoselle); Vl, 671. sey (Doubs) ; 11, 801.
- 9 novembre, concédant aux - 12 juin 1843, concédant au sieurs Chollier frères les - de La
sieur Collonge les - de Saint-Quen- Faly (Isère); VI, 671. tin (Isère); 111, 936. - 9 novembre, concédant au sieur
- 22 août, concédant au sieur Frèrejean les - de La Verpillière
Cauvas (Gard) - V, 699.
Ardaillon les - de Veyras et Privas (Isère) ; VI, 671.
- 19 avril, concédant au sieur Debray et compagnie les - de la.
(Ardèche); IV, 710.
- 25 septembre, concédant aux bourdette (Landes) ; V, 703.
sieurs Brugière de Barante et con-
-19 avril, concédant aux sieurs sorts les - de Malinhat (Puy-de- Lasserre et consorts les - de Pozat Dôme); IV, 727. (Landes) ; V, 705. ARRÊTÉ du président du conseil sieurs de Garidel et consorts les - chargé du pouvoir exécutif, du 20oc des Plaines (Basses-Alpes); V, tobre 1848, concédant aux sieurs 692. - 27 janvier 18411, concédant aux
llley et consorts les - de Grenouillés
-17 février, concédant au sieur et Beauregard (Basses-Alpes); XIV, de Bérard marquis de Montalet- 571. Alais et au sieur Rousseau, les-
- 20 octobre, concédant au sieur des Fumades (Gard) ; V, 696. Rouit et consorts les-du Bois d'As -17 février, concédant auxsieurs son (Basses-Alpes); XIV, 573.
- 2 janvier 1845 , concédant au - 22 septembre, concédant à la sieur Pujade les - du Boulet (Pydame marquise de Raincourt les - rénées-Orientales); VII, 542. deBournois (Haute-Saône et Doubs); - 24 juillet, rejetant le pourvoi IV, 712. de la darne de La Vieuville contre - 22 septembre, portant délimi- une décision du ministre des travaux talion de la concession des - de publics relative à l'extraction des miPuymorens (Pyrénées-Orientales) IV, 719.
-4novembre, concédantau sieur
ORDONNANCE DU ROI, du lit août - du Grand - Denis (Doubs); 11, 1842, concédant an sieur Barcon les 1 794.
nerais de fer du bois de Butte (Moselle); Yill , 822.
- 28 août, concédant au sieur
Barre les - de Panossas (Isère); 1V, Braun les -de La Caunette (Aude); 734. VIII, 836,
- 25 novembre, concédant aux
-29 octobre, autorisant les sieurs
sieurs Garrigue et Villerouge fils les Charlier, Carron et compagnie à
- de La Casino-des-Causses et du faire (les recherches de - à Vitreux ulonthaut (Aude); IV, 742.
- 20 janvier 18114, acceptant la
MINES DE BOIS FOSSILE.
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(Jura); VILE, 849.
- 9 ,novembre, concédant les -
renonciation des sieur et dame Pou- de Bou-Itamra (Algérie) au sieur Iltariès-Salvaire à la concession des Péron; VIII, 851. - de Balaitg (Pyrénées-Orientales);
- 9 novembre, concédant au sieur
V, 691.
marquis de Bassano les - de lié-
- 19 avril, concédant au sieur boudja (Algérie); VIII, 855.
ulonnier-Jobez les
MINES DE CUIVRE.
(Jura); Y, 708.
ARRÊTÉ du Président de la Répu-
DÉCRET du 22 août 1851 , autori-
blique du 2h janvier 1849, accep- sant les sieurs Senn et Soudry e
tant la renonciation despropriétaires exporter partie du produit de leurs de la - d'Avêne (Hérault) à la con- recherches de minerais de cuivre a cession de cette mine ; XV, 568. Sidi-Boasi, près Ténès (Algérie); XX, 705.
- 9 novembre, concédant au
sieur Girard les - de Caresas (Al- 19 avril, concédant au sieur gérie); Viii, 855. Guyon les - de Monay (Jura) ; V, - 9 novembre, concédant au 709. sieur Talabot les - d'Aïn-rliorkha
-18 mai, concédant au sieur (Algérie); VIII, 855. - 29 décembre, concédant au
Armingaud les - de Saint-Pons (Hérault); V, 721.
sieurRamiéles-oolithiquesde Cor-26 juillet, concédant aux sieurs bessieu (Isère); Vi[I, 862. Gérard les - de Coulmy (Moselle);
MINES DE FER.
Vil 639.
ORDONNANCE DU ROi, du 20 juin d'Andlaw et consorts les - de Vel-
1842, acceptant la renonciation des leminfroy
- de Frangy
(Haute-Saône);
11,
sieurs Stehelin et Huber à la con- 797. cession des - de VVatwiller et Hart-9 septembre, concédant aux manswiller (Haut-Rhin); 1, 830. sieurs Vandel
les - de
- 25 août, concédant aux sieurs 1 (Doubs) ; II, 799.
Fourgs
- 16 février 1846, acceptant la
renonciation du sieur vicomte De-26 j uillet, concédant aux sieurs cazes à la concession des mines de Noell etconsorts les-de La Pinouse fer d'AlbanetdeVillefranche('I'arn); etde Sarrat-Magre (Pyrénées-Orien- IX, 644. tales); V[, 640.
-
181 niai, portant rejet du pour
- 9 novembre, concédant aux voi formé contre un arrêté du con9