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MINES. - Anthracite.
sont déchus de la concession des - tation des - de Giromagny ; X, 851, d'Rstavar (Pyrénées-Orientales)
- 9 juillet M7, concédant au
XI, 720.
sieur Sudre les - métallifères de
ORDONNANCE DU ROI, du 26 no- Pont-vieux (Puy-de-Dôme); XII, 673.
vembre, statuant sur le pourvoi du sieur Agombart contre un arrêté du
- 1« septembre, relative au
par suite de l'exploitation d'une sablière voisine d'un chemin vicinal);
ARRÊTÉ du Ministre de la guerre
MINES. - Bitume. -7 aodlt 1850, concédant à la Gillarde,
du 10 novembre 1848, prescrivant
aux concessionnaires de - et au
- 3 décembre, approuvant un personnes pourvues de permis d'ex.
arrêté de conflit pris par le préfet ploration en Algérie, de mettre du Haut-Rhin, touchant l'exploi- leurs travaux en activité; XIV, 578. MINES D'ANTHRACITE. ORDONNANCE DU ROI, du 26 mars sieurs vicomte de Vannoise et con1843, concédant aux sieurs Durozier sorts les - de Brûlon (Sarthe); VI, et Adani les - de Charbonnière 706.
(Loire); III, 904.
- 12 juin 1845, portant fixation
- 26 mars, concédant au sieur de la redevance proportionnelle de Berchoux les- du Désert (Loire); la - de la Bazouge de Chéuréré III, 907.
Saint-Gulmier (Puy-de-Dôme); XVIII, 578.
MINES D'ANTIMOINE.
ORDONNANCE DU ROI, du 2G mars
- 11 juillet, concédant aux héritiers du sieur baron de Nanteuil de la Norwille et consorts les - de Bully et Fragny (Loire); IV, 699. -11 juillet, concédant aux sieurs
Anglès et consorts les - de Su-
vre et Odenet (Loire) ; IV, 700.
II, 808.
Giuria et Geoffroy les - d'Ersa
- 28 janvier £845, concédant
(Corse); XX, 702.
MINES D'ARSENIC.
ORDONNANCE DU Roi, du 4 novem- les - d'Espeluches (Puy-de-Dôme) ;
bre 1843, concédant au sieur Mar- I IV, 736. chet et aux héritiers du sieur Gladel
- 5 juin, accordant une exten
sion de concession à la société propriétaire de la concession des - de la Chaumière et des Bordeaui ( Mayenne); IX, 659.
ARRÊTÉ du Président du conseil
MINES D'ASPHALTE. ORDONNANCE DU ROI, du 19 juillet la
MINES DE BITUME.
moiselle Perrin et aux sieurs Mi- Desvernay et consorts les - de Coin chon et consorts les - de La Bruyère bre ( Loire) ; XIV, 659. (Loire) ; IV, 701.
- 19 décembre , autorisant les - 29 septembre, concédant au sieurs Mathieu et Triger à faire des
sieur Rose Carrière les -de Laffrey recherches de - dans la commune (Isère); IV, 730. de Poillé (Sarthe); XIV, 607. - 27 décembre 181114, concédant DÉCRET dit Président de la Répuau sieur Cautier les-du Marc-des- blique, du 7 juillet 1840, concédant
au sieur Chemin la - de la Salle - 27 décembre, concédant aux (Hautes-Alpes); XVI, 535.
concession des - de Seyssel
1843, portant interprétation de l'ar- ( Ain); IV, 706. cité du 9 fructidor an V, instituant
chargé du pouvoir exécutif, du 20 - 11 juillet, concédant à la de- octobre 1848, concédant aux sieurs
Combes ( Isère) ; VI, 704.
aux sieurs Daudé et consorts les -
1843, concédant au sieur Engelvin de la Coupette et d'Avelac (Lozère); Derosiers les - du Bois de Saint- VII, 545. Sauves (Puy-de-Dôme); III, 910. DÉCRET du Président de la Répu- 10 avril, rectificative de celle blique, du 25 juillet 18149, concédu 5 décembre 1850, instituant la dant au sieur Marie les - de Barlet concession des - sulfuré de Rouve (Haute-Loire); XVI, 556. Solperan (Lozère) ; Ill , et de - 23 janvier 1.851, acceptant la 915. renonciation du sieur E. Deroziers à - 25 septembre , concédant aux la concession des-d'Anglebas (Puysieurs Gaston de Clamouze et con- de-Dôme) ; XIX, 739. sorts la-de Fromenty (liante-Loire); - 9 août, concédant aux sieurs
(Mayenne) ; VII, 565.
de Saint-Symphorieu-de-Lay (Loire); des -de Linières et de la Cigotière 111,906. (Mayenne) ; IX, 656.
- 30 décembre, concédant aux
sieurs Ponce et Pierre les - du
- 30 décembre 1851, concédant Maillot (Isère); XX, 737. au sieur lllilanta les -de Combe-
- 26 mars, concédant au sieur
- 30 mai 1846 , réunissant une Desvernay des - situées commune étendue de terrain à la concession
commune du Freney
société de Pontgibaud les- du Puy (Isère); XX, 736.
conseil de préfecture du départe- concessions de -, etc., en Algérie; ment de l'Aisne ( subvention due XII, 704. XII, 635.
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ORDONNANCE DU ROI, du 20 mai.
- 25 septembre, concédant aux
1842, autorisant le sieur Hogard à sieurs Michel et Bresson frères les faire des recherches de - dans la - de Pont-du-Château [partie Ouest] forêt de Hirtzbasch (Haut-Rhin); I, (Puy-de-Dôme) ; IV, 723. 822.
- 25 septembre, concédant au
- septembre 1843, concédant au sieur Ledru les - de Lussat f partie sieur Ledru les - de Pont-du-Châ- Nord] (Puy-de-Dôme); IV, 724. teau [partie Est] (Puy-de-Dôme) IV, 722.
- 25 septembre, concédant au