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usines â /er.
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USINES. - Salines. - 7 août , autorisant les sieurs - 17 juillet, autorisant le sieur
Thore et consorts à maintenir en Narvaëz comte d'Yumury, à reactivité la - d'Oraas (Basses-Pyré- mettre en activité la - de Vie nées) ; VI, 652.
(lleurthe); XII, 680.
- 15 février 1845, autorisant les
- 17 juillet, autorisant le sieur sieurs de Thon, Dorr et Cie à établir Narvaëz, comte d'Yumurày, à reseize nouvelles poêles dans la - de mettre en activité la - qu'il pos.
Saltzbronn (Moselle); Vif, 551. - 4 mai 1815G, autorisant le sieur de Grimaldi à augmenter la consistance de la - de Montmorot (,Tara); IX, 652.
- 29 juillet, autorisant les propriétaires de la - des Saléaux (Meurthe) à établir deux nouvelles poêles dans ladite usine; X, 792.
- 27 août, autorisant les sieurs
la requête formée par le sieur Nael contre un arrêté du conseil de préfecture des Basses-Pyrénées main. tenant le réclamant au rôle des patentes de la commune de Briscous, comme fabricant et raffineur de sel; XIII, 730. DÉCRET du Gouvernement pro
Aubert, Gouvy et Cie à établir cinq visoire du 21 avril, annulant un nouvelles poiles dans la - de Sar- arrêté du conseil de préfecture des Basses-Pyrénées qui maintenait le ralbe (Moselle ); X, 795. sieur Moreau au rôle des patentes - 10 décembre, autorisant les de la commune (le Salies comme sieurs de Thon, Dorr et die à établir raffineur de sel ; XIII, 762. vingt nouvelles poêles dans la - de ARRÊTÉ du Président du Conseil, Saltzbronn (Bas-Rhin); X, 856.
- Si mars 1847, annulant un
TRÉFILERIES.
DÉCRET du Président de la Répu- 1 activité sa - de Lucelle (Hautblique du 30 mai :1.851, autorisant Rhin); XIX, 770.
le sieur Paravicini à maintenir en
sède à lloyenvic (Meurthe); XII,680,
- 3 janvier 1848, statuant sur
du 25 septembre, autorisant le sieur de Crimaldi àremplacer trois poêles
arrêté du conseil de préfecture des et cinq poêlons dans la - de SaBouches-du-Rhône qui maintenait lins (Jura); XIV, 564. le sieur Agard au rôle des patentes DÉCRET du Président de la Répu de la commune de Berre, en quablique, du 5 mars 1850, autorisant filé de raffineur de sel; XI, 723. la dame veuve de Raincourt à éta-
- 21 mai, portant annulation blir une usine pour l'élaboration du
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USINES A COUPEROSE.
ARRÊTÉ du Président du Conseil rand, Mouline aîné et Cf°,à mainte-
chargé du pouvoir exécutif du 9 nir en activité I'- de Chamée (Ardè-
aoùt 1848, autorisant la société Du- che); XIV, 518. USINES A CUIVRE. ORDONNANCE DU ROI du 8 j uin 1842,
le sieur Veyrier - Montagnières à
autorisant le sieur Fouquet à établir maintenir en activité 1'- de Courune- pour le laminage du cuivre tiaux (Haute-Vienne); XV, 6h4. et du zincà Saint-Laurent de'Tence- 26 novembre, autorisant le ment (Eure) ; I, 825. sieur Bresson à maintenir en acti-
- 9 septembre 181t4, autorisant vité une - à La Bastide (Gironde);
le sieur Fouquet à convertir en une XVI , 584. usine à laiton ses moulins à papier - 13 mai 1850, autorisant le de lNéaufles (Eure) , VI, 657. sieur de Chàtillon à maintenir en activité, à modifier et à augmenter ses
- 28 août 18115 , autorisant les -, plomb et zinc d'Aiguilles (Vauhéritiers du sieur Vevrier-Monta- cluse); XVII, 708. gnières aîné à maintenir en activité l'-de Montagnières (Haute-Vienne); -9 août, autorisant leshéritiers de la dame de Lagrange à établir une 1111, 850. usine pour le laminage du zinc, du ARRÊTÉ du Président de la Répu- cuivre et d'autres métaux à Danzu blique du 29 mai 1849, autorisant (Eure); XVIII , 580.
d'un arrêté du conseil de préfec- sel gemme à llelcey (Haute-Saône);
ture des Basses-Pyrénées qui avait XVII, 693. exempté une fabrique de sel siLoi des 1.4 juin, 1" et 10 juillet, tuée à Briscous , de l'impôt des concernant les salines des côtes de portes et fenêtres; XI, 732. la Manche, le sel de troque et l'ad- 8 juin , autorisant le sieur mission eu France des sels étranNael à maintenir en activité une - gers; XVIII, 575. à Briscous (Basses-Pyrénées) ; XI , DÉCRET du Président de la Répu735. blique du 19 décembre, autorisant
- 8 juin, autorisant les sieurs le sieur Loubery à maintenir en
Boisot et die à maintenir en activité activité une - à Briscous (Bassesune - à Briscous (Basses-Pyrénées); Pyrénées); XVIII, 600. XI, 735. -1"° février 1851, autorisant le - 8 juin, autorisant les sieurs sieur de Grimaldi à remplacer les Minjonnet et Baudron à maintenir cinq poéles existant dans la - d'Arc en activité une -à Briscous (Basses- (Doubs) dont il est propriétaire; Pyrénées); Xi, 736. XIX, 742.
USINES A FER. ORDONNANCE DU ROI du19 janvier
- 18 avril, autorisant le sieur
1842, autorisant le sieur Peyra- du Burguet de Chauffaille à établir maure à construire une - à Uzer- un feu de chaufferie et une machine ches (Corrèze) ; I
,
802.
à fendre dans l'- de Chauffaille
(Haute-Vienne); I, 813. - 7 février , autorisant le sieur Poli à établir une - à Sari (Corse); - 4 juin , accordant un nouveau 1, 802. délai de deux années pour l'achè- 11 mars , autorisant le sieur vement des travaux relatifs à l'Piltd-Duvernois à ajouter deux feux d'àlciette Bascassan (Basses-Pyréd'aff nerie,... etc... à l'- de Balle- nées) ; 1, 824. rand (Haute-Vienne); I, 808. - 5 juin , modifiant celle du 28 -3 avril, autorisant le sieur Ba- février 1840 qui autorisait le sieur narny à conserver et tenir en acti- Paulin à établir l'- de Bernos (Givité l'- du Chollet (Nièvre); 1, 811. ronde) ; 1 , 824.