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USINES. - Usines à fer. 5 juin, rapportant celle du 8 d'Osmond à maintenir en activité juin 1838 qui autorisait le sieur Pau- l'- de Bailly (Nièvre) ; II, 812, let à construire l'- de Montboyer - 5 février 1843 autorisant le (Charente) ; I, 824. sieur Prenat à construire une -à - 20 juin, autorisant les sieurs Givors (Rhône) ; III , 887. Blanchet frères à établir une usine - 12 février, autorisant le sieur pour le corroyage et l'étirage de l'a160
cier à Tullins (Isère) ; I , 831.
- 20 juin, autorisant le sieur
Gérardot à convertir en une - son moulin de Fongerolles ( Haute -
Parent-Mange à conserver et tenir en activité l'- de La Loge (Nièvre); I1i, 891.
- 26 mars, autorisant le sieur
Champenois à maintenir en activité I'- des Bourguignons (Nièvre) ; III, - 3 juillet, rapportant celle du 911.
Saône); 1, 831.
12 mars 1849, et autorisant le sieur - 26 mars, autorisant le sieur Limbourg 1° à maintenir en activité un moulin à farine ; 2' à établir une Rolland d'Arbousse à maintenir en activité l'- du liez (Nièvre); 111, - à Rhéon (filoselle); 11, 789.
-14 août , autorisant le sieur
911.
- 2 avril, autorisant le sieur duc Seillière à maintenir en activité l'de llessempré (Ardennes) ; Il , 795. de Lorge à maintenir en activité I'de La Féranderie (Nièvre); III, 913.
- 14 août, autorisant le sieur
Seillière à maintenir en activité 1'- - 10 avril, autorisant le sieur Dusaud à maintenir en activité l'd'Osnes (Ardennes; 11, 796.
- 9 septembre, prorogeant le
de La Vernière (Nièvre) ; III, 915.
- 10 avril, autorisant les sieurs
délai fixé pour la construction et la
mise en activité de nouveaux ateliers de Gasville et consorts à maintenir à l'- de l'Age (Charente) ; Il, 802. en activité l'- de Guichy (Nièvre); III, 916.
- 11 septembre , autorisant le
- 10 avril, autorisant le sieur vité une - dans la commune de marquis de Vergennes à maintenir sieur Dornier à maintenir en acti-
Dampierre-sur-Salon(ilaute-Saône); en activité l'- de llouchy (Nièvre); III, 916. il, 804.
- 12 avril, autorisant les sieurs 20 septembre , autorisant le sieur de Montangon à maintenir en acti- Grasset frères et Vivier à maintenir vitéet à augmenter P- qu'il possède en activité les trois - de La Douée à Orrnoy-sur-Aube (Haute-Marne); (Nièvre) ; 111, 917. 1I, 805. - 12 avril, autorisant les sieur
- 23 septembre, autorisant le
sieur Loiseau à mettre en activité l'- du Verger (Nièvre); II, 808. - 15 octobre, abrogeant certaines dispositions de celle du 16 décernbre 1819 concernant les bois à employer dans l'- de Lagranville (Moselle) ; Il , 811.
etdame comte et comtesse d'Osmond à
maintenir en activité l'- de
Champdoux (Nièvre); 111, 917.
- 14 avril, autorisant la dame
veuve Dornier à tenir en activité
une- à Renaucourt (Haute-Saône); 111,918.
- 22 mai, autorisant les ayants- 6 décembre, autorisant les droit du sieur de Saux à modifier sieur et dame comte et comtesse l'- de Bazoilles (Vosges); lit, 921.
USINES. -- Usines à ftr.
- 23 mai, autorisant les sieur et
une - à
161
Sainte -Foy -lès -Lyon
daine comte et comtesse d'Osmond (Rhône) ; IV, 721. à maintenir en activité l'- de - 29 septembre, autorisant les Charbonnière (Nièvre); III, 922. sieurs de Kersaint et consorts à éta-
- 23 mai, rapportant celle du blir une - au lieu dit Les Conches
20 juillet 1841 , qui autorisait le (Allier); IV, 731.
sieur Agard aîné à construire une - à Nontron (Dordogne); III, 923.
- 29 septembre, autorisant le
sieur Goblet jeune à maintenir en - 6 juin, autorisant les sieur et activité l'- de Chaume ( Nièvre) ;
dame comte et comtesse d'Osmond IV, 732.
à maintenir en activité l'- de L'Éminence (Nièvre); III,. 935.
- 29 septembre, autorisant les
sieurs Boigues et Cie à maintenir en - 6 juin, autorisant le sieur vi- activité l'- de Fourchambault comte Destut-Dassay à maintenir en (Nièvre) ; IV, 732. activité l'- de L'Esrau (Nièvre); III, 935.
-8 novembre, autorisant le sieur
Girardet à établir une -à Saint-
- 6 juin, autorisant le sieur Jullien-en-Jarrêt (Loire); IV, 739. marquis de Vergennes à maintenir - 21 novembre , autorisant la en activité l'- de Traisnes (Nièvre) ; dame veuve Paichereau à maintenir III 936. en activité l'- de Prémery (Nièvre); - 11 juillet, 1- autorisant les
IV, 740.
sieurs comte Roy et consorts à éta- 24 novembre , autorisant le blir dans leur - du Vieux-Couches sieur Couvot-Bigé à maintenir en (Eure) deux fours à puddler et à activité 1'- de Croisy (Nièvre); 1V, adapter un marteau dit cinglar; 741. 2' maintenant au profit des mêmes l'autorisation qui leur a été accordée - 24 novembre, autorisant le
de mettre en activité un moulin à sieur Seillière à maintenir en actiblé dans l'enceinte de ladite usine; vité l'- d'Osnes (Ardennes) ; IV , IV, 704.
- 11 juillet, autorisant le sieur
741.
- 25 novembre, autorisant les
Gendarme à maintenir en activité sieurs Lacombe à établir, en remune - à Flize (Ardennes); IV, 705. placement d'une papeterie, une - 11 juillet, autorisant le sieur à Saint-Juéry (Tarn) ; IV, 747. Seillière à maintenir en activité )'-3 décembre, autorisant la dame dite la fonderie de Carignan (Ar- veuve Trotyanne à modifier ses dennes); 1V, 705. de Buré-la-Forge et de Dorlon (llo-11 juillet, modifiant celle du selle); IV, 750. 19 septembre 18110, qui autorisait -16 janvier 1844, autorisant les le sieur marquis de Boissy à trans- sieurs de Courvol et, Boussaroque à former en une - le moulin à blé de maintenir en activité l'- de LimanReblay (Indre) ; IV, 706.
-11 juillet, autorisant les héri-
ton (Nièvre) ; V, 638.
-- 16 janvier, autorisant la dame
tiers du sieur duc de Praslin à main- veuve Paichereau à maintenir en
tenir en activité l'- à fer de Thu- activité l'- de Premery (Nièvre);
rijny (Nièvre) ; IV, 706.
- 22 septembre, autorisant les
V, 689.
- 22 janvier, autorisant le sieur
peurs Benaux et Bonnin à établir marquis de La Tour-du-Pin à main91