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USINES. - Usines à fer.
USINES. - Usines à fer.
tenir en activité une - sur les com- Parpaite à maintenir en activité une munes de Fontaine-Francaise et de - à Carignan (Ardennes) ; VI, 653.
Fontenelle (Côte-d'Or); V, 691. - 24 août, autorisant le sieur - 22 janvier , autorisant les Dorlodot à établir une - à Mausieur et daine comte et comtesse beuge (Nord) ; VI, 655.
d'Osmond à maintenir en activité - 24 août, autorisant les sieurs une - à Meulot (Nièvre); Y, 691. Dupont et C1" à établir une - à
- 14 mars, autorisant le sieur Crespin (Nord); VI, 656.
baron de Bar à maintenir en acti-
-9 novembre, autorisant le sieur
vité l'- du Marais (Nièvre); V, 702. Ramay à établir une - à La llula- 14 mars, autorisant les héri- tière (Rhône); VI, 679.
tiers de la dame veuve Jobez à - 11 novembre, autorisant le maintenir en activité deux feux sieur Morizot à maintenir en acti. d'affinerie et un laminoir dans l'- vité 1'- de Sichamp (Nièvre); VI1 de Syam (Jura) ; V, 702.
-18 mars, prorogeant le délai
680.
- 11 novembre, autorisant le
fixé par celle du 27 mai 1839, pour sieur Colle à maintenir en activité la construction de l'-que les sieurs l'- de Sarrebourg (Meurthe); VI, Lore-Duroux, Delhom et Cie ont été 682.
autorisés à établir à Alciette-Bascassan (Basses-Pyrénées); V, 702.
- 11 novembre , autorisant le
sieur De,ain à maintenir en activité - 19 avril, autorisant les héri- 1'- des Quatre-Pavillons (Nièvre); tiers Harlé à maintenir en activité VI, 683.
un four à puddler, deux chaufferies
d'affinerie, etc., dans l'- de Riancourt (Haute-Marne) ; V, 713.
- 19 juin, autorisant le sieur
Seillière à maintenir en activité l'-
- 11 novembre, autorisant le sieur Amoureux à maintenir en activité l'- de La Mouline (Dordogne); VI, 683.
- 11 novembre, autorisant le de Chauvency-Saint Hubert(ilIeuse); sieur Baragucy-Fouquet à établir V, 725.
- 19 juin, autorisant le sieur
une - à Néaullles (Eure), VI, 683.
- 2 décembre , autorisant les Beauchamp à maintenir en activité l'- de Verrières (Vienne) ; V, 726. sieurs Nourisson frères à maintenir en activité 1'- de Saint-Cyr-sur- 29 juin, portant rejet du pour- Loire (Indre-et-Loire) ; VI, 695.
voi des sieurs Hozet et de Ménisson contre une décision du Ministre des
-2
décembre
,
autorisant
le
travaux publics relative à l'- de sieur Moral à maintenir en activité Clos-Mortier (Haute-Marne); V, P- de Saint-Nicolas (Ardennes); 727.
-
VI, 695.
- 27 décembre ' autorisant la comteP juillet, autorisant les sieurs Capdeville et Cie à établir une - à pagnie anonyme des forges et fur demies de La Providence (Belgique) Lacanau (Gironde) ; VI, 639. à établir une - à Haumont (Nord);
- 26 juillet, autorisant les sieurs VI, 707.
Becquey et Collette de Baudicourt à
maintenir en activité l'- de Marnaval (Ilaute-Marne) ; VI, 651.
-- 7 août, autorisant le sieur-
- 27 décembre , autorisant la dame veuve 1luller et ses enfants à maintenir en activité 1'- de Serve (Jura); VI, 708.
La
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- 2 janvier 1855 , autorisant le
2 mai, portant rejet du pour sieur BBorel ir maintenir en activité :oi du sieur Lechêne contre l'orl'-. des Mazures (Ardennes) VII, donnance du 20 février 1843 rela555. tive aux usines de Diénay (Côte- 10 février, autorisant le sieur d'Or) ; VII , 560.
vicomte de Dreuille-Seneéterre à - 10 mai, autorisant le sieur maintenir en activité 1'- de l'Au- Maumen à construire une-en rembron (Nièvre) ; VII, 549.
placement d'un martinet à Saint-
-10 février, autorisant les sieurs Justin (Landes) et à transférer ailNonnon-Mahin et Grulet-Mahin à leurs ledit martinet ; VII, 562.
maintenir en activité l'- de Gui-
- 12 mai, autorisant le sieur vi-
comte de Cbabrol-Chaméane à main-
guicourt (Ardennes) ; VII, 5119.
en activité l'- de Tabourneau - 10 février, autorisant le sieur tenir (Nièvre); Vif, 562.
Frèrejean à faire diverses additions aux usines de Pont-Évêque (Isère);
- 20 mai, autorisant le sieur
Grenouillet aîné à maintenir en acl'-de Gourbareau (Dordogne); -11 février, autorisant la coin- tivité VII 562.
1'1!, 550.
pagnie agricole et industrielle d'Ar-
cachon à établir une -- à Gujan (Gironde); VII, 551.
,
-16 juin, autorisant le sieur Capitain à maintenir, transformer et
1'- de Pont-Minard - 1l février, autorisant la so- augmenter (Haute-Marne); Vif, 567.
ciété anonyme des forges et fonderies d'Imply à maintenir en activité - 26 juillet, autorisant le sieur Capitain à maintenir en activité 1'l'- de Prye (Nièvre); VII, 551. - 15 février, autorisant le sieur de Forcey (Haute-Marne); YI Il, 832. 1lérilhou à conserver et à maintenir - 26 juillet, autorisant les sieurs en activité l'- de Loss (Dordogne); Doé fi-ères et C'0 à maintenir en ac1'II 551. tivité 1'- de Saint-Maurice (Seine); - 8 mars, autorisant le sieur VIII, 832. 1[mel à maintenir en activité ruse - 26 septembre, autorisant le - à La Commune (Ardennes); VII, sieur Fouquet à établir une - à Au554. vergny (Eure); VIII, 846.
-12 avril, autorisant les ayants
- 26 septembre , autorisant le tenir en activité l'- dite le haut- vité les usines métallurgiques de
droit du sieur Brière d'Azy à main- sieur Lemoine à maintenir en actifourneau d'Azy (Nièvre); VII, 559.
Corbelin (Nièvre) ; VIII, 847.
- 12 avril , autorisant les ayants
- 26 septembre, autorisant le
droit du sieur Brière d'Azy, à main- sieur d'Hansen à faire diverses adtenir en activité l'- de Valotte ditions dans les - de Ilombourg(Nièvre) ; VII, 559. Hant (Moselle) ; VIII, 857.
- 12 avril , autorisant les sieurs Robe Bernard et C10 à établir une
- 10 décembre, autorisant le
- comte et la comtesse d'Osmond à
a 8errières-de-Briard (Ain); Vil, maintenir en activité l'- d'Ilarlot 559. (Nièvr.) ; VIII, 856.
- 12 avril, autorisant les ayants 11 décembre, autorisant la droit du sieur Brière d'Azy à main- daine veuve Liéfroy à maintenir en tenir en activité l'- de Cigogne activité l'-de Bourg-de-Sirod (Jura); (Nièvre); VII, 560. VIII, 856.