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TABLE ALPHABÉTIQUE DES
LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS RELATIFS
AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC.,
CONTENUS DANS LA 4 SÉRIE DES
ANINTALES DES MINE
NOTA. - évite la répétition du mot placé en tête de chaque article. = sépare les divers actes compris dans un même article. Les chiffres romains indique ut le tome, et les chiffres arabes la page. A
AA (bassin ciel') Voir CANAUX.
AGARD (sieur). Voir BERCE.
ABLON (Indre). Ordonnance du 28 juillet 18Li7 , autorisant le sieur
AGAI D aîné (sieur). F. NONTRON.
peuvent être ni maires ni -; llli.
A CUA ODE LAS I AItIS'JAS (héritiers ou ayant cause dn sieur). Voir
AGI'.N (Lot-et-Garonne). OrdonDtep2ty,aode 8 maintenir en acti- nance du 27 mai 1S[ 7, portant rejet vité les usines 1 fer d'-; YsI, 688. d'une requête des sienrs Lapoussée duconADAM et 11UIN (sieurs). Voir et consorts contre un arrêté de Lot-et-Gaseil de pré_ecture SAINT-'s!IZIER. ronne,nmintenant, nonobstant leur ADJOI:TS. Ordonnance du 28 opposition, l'autorisation accordée septembre 181t7, portant que les in- art sieur Gué1'in t'établir une far géuicurs des ponts et: chaussées et derie de for et de cuivre à - ; XIII, des'mines eu activité de service ne 72 5. SG2.
ADRRCIi (Bouches=du Ul:iincs). Ordonnance du 29 mai 18Lt', cunci-
dant au sieur Aude hrs mues de lignite de l'-; 111, 951.
IIEZY.
AIGNAY- LE-BUf; (Côte-d'Or ). Ordonnance du 17 juillet 18117, auto-