Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
sieurs srr'arrier' fils et consorts les 1loioues et Cie à maintenir en actimules de zinc, plomb, at'O.',iit CL alt- vité la forge cl'- IX, 649. tres ,uetaux d'-,738. AUI'1N (Aveyron). Arrêté de la ARRONDISSE` E'NIS l rdt f:,0- comnlissio,t du pouvoir exécutif da GIQUES. Décision rministériellc du 19 juin 1848, autorisant les sieurs 20 mars 1851 , modifiant Fi circon- Riant et Cie à établir une usine à scription d'un certain nombre de di- fer à - ; XIII. 777. (Compagnie des
', 815. ruines et forges d'-, Voir DÜiiAVlilnl ARS -SR -1110 ELLE (-Moselle). AUBRON (idièvre). Ordonnance Arrêté de la commission du pouvoir du 10 février 1845, autorisant: le exécutif du 19 juin 9.848, autorisant sieur de Dreuif le Sen eeterr e à mainles sieurs Dupont et Dreifus à étacri activité l'usine à fer de L'-; blir une usine à fer ii -; X11f, 778. VII, 549. _ Arrèté du Président du 5 tsars AUCONSUL (sieur). !loir PIss,'t 1859 , autorisant le sieur Pillot à visions et d'-;
,
établir une usine à fer it - ; XV
579. = Décret du 7 juillet 1549, autorisant les sieurs Gantier fils, .lieet 0e it établir une usine à fer à -; X`VI, 537. ASSOC1 TlOl0.S D'OUVi IDécretdel'assembléenationaledt 5,jauillet 1848, ouvrant un crédit (le trois
millions à répartir cafres diverses
-;
>
V, 587 = DLt 15 juillet 18118,
concernant les - puur les entre
puises de travaux publics; XIV, 488.
AUDE (sieur,. Voir ADPECII (L'), AUDUN-LE-TJ CiIE: (Blosel le ). Or-
donnance du 24. décembre 11815, autorisant la coiamuite cl'-à n iintenir en activité, sur son territoire, Lui lavoir à bras ; i' :Ii, 860. =i icret du 6 octobre 1349, autorisant les sieurs Haire! à établir deux lavoirs à bras il - ; NtYI, 569. = Dit 6 octobre 18119, autorisant les sienix Lablié et Legendre à établir deux lavoirs à bras à -; XVI, 570. =Du 6 octobre 1849, autorisant le sieur ?,aval il maintenir : n activité ua
=Arrêté du Président da conseil chargée du pouvoir exécutif, du 18 août 1848, sur les travaux puà bras à - ; Xt,é, 570. =Du blics à adjuger ou à concéder aux lavoir octobre 1849, autorisant la dame -; XIV, 519. = Loi du 15 noveoi- 6veuve (le TPetdel à établir deux bre 1848, relative aux - ; MV, 580. lavoirs à bras à - ; XVI, 570. = Pu AT8'ANCOURT (llant.e.-Darne). 12 novembre 1850 , autorisait le Ordonnance du 8,juin 18'12, antori- sieur R:ruret-Lao af. à établir turc
.,ant le sieur Douche à transférer usine à fer à -; Xs't11, 591.=Do un bocard et un patoilillct à -; 1, 19 décembre 1850, auto is nt les 826. héritiers de La Vietecilie a étal li lavoirs à bras à-; r vit, 6(10. AUBE (département de l'). Or- dix Décision tninislérielle (lu 7 mai donnance dit 5 août 18115 relative à =1851, relative aux minières d'.- et l'ex,ploitation des tonrbi res du -; d':4% tnaetz Ç Ic'selle'
i écrct dit 5 sept.
,
XIX, 764. _
1851, atttoriAU.:,., fils et 'i toNcltoe (sieurs). sent les sieurs 11 tvb.. fils et 1;'012 ",lrJ II IIAUCOUrT,
Ilaits l:ax r
et '1.1OUL,tIr1E.
Gouvr et Cie (sieurs). 0 linonence du
à établir ri ]i 710.
rL flanc.
BAR
BAL
AUT
AUB
182
t lu
à brus à
«
e),17 d-Auouri-
9 Indre 13'16, (utl,risa tt I n héritiers nanec du 27 nrûl 13'16, tutorisan[
183
les sieurs Iinot et Jobard à con- fonderies de l'-). Voir tECAZCverti' en nia bassin d'épuration en VILLE. relief sur le sol, nu terrain situé à AVitii-. Arrèté du Président du
794. coiacil chargé dit pouvoir exécutif, AUVi:piGN4r (Eut e N Ci dormance ,lu 29 juillet 1858, nomuaatlt M. -
du 26 septembre 1845, autorisant le ,lie mbre de la couinai-sion centrale sieur Fouquel à établir une usine à des chemins de fer ; XIV, 668. fer à-; Vlll, 846. AY1tAL et ALBIN (sieurs). Voir AAVELAC ( Lozère ). Ordonnance LASSOUTS. dit 28 janvier 1845, concédant aux ( Pyrénées- Orientales ). AYTU_i sieurs Daudé et consorts les mines arrêté du Président dit 16 janvier d'antimoine de La Coupelle et d'-; 1849, relatif à l'extension (le la conYii, 545. cession de la mine de fer d'-; _XV, AVLNE (Uéranlt). Arrêté du Pré- 562. sident da 24janvier 1859. acceptant AZY (Nièvre). Ordonnance du 12 la renonciation des propriétaires de avril 1855 , autorisant les ayant la mine de cuivre d'- à 1, conces- droit du sieurBrictre d'Ary,r, àmainsion de cette mine ; XV, 568. tenir en activité 1usine à fer dite le AVEYRON (Cie des houillères et haut-fourneau d'-; VII, 559. B
dame Poulhariès-Salvaire à la BAGNA (Var). Décret du 16 no- et concession des mines de fer de vembre 1849, concédant à la Cie des mines de houille de Collobrières les V, 691. BALLERAND (haute - Vienne). naines de fer de -; XVI, 576. Ordonnance du 11 mars 1842,. auBAIG';°l1, ( IIaute-Saône ). Arrêté torisant le sieur Pil!é-Duvernois à du Président du conseil chargé du ajouter deux feus d'affinerie , etc., pouvoir exécutif, dal, 21 août 1858, à l'usine à fer de -; 1, 808. réglant le régime des eaux de l'u11ANDON et Cie (sieurs). Voir sine à fer du sieur de 11ourlolès, Pit CY-S o US-TIIIL. située commune de - ; XIV, 534. BAN\YALD (Vosges). Arrêté du BA1LLIVY et consorts ( Sieurs). Président du conseil chargé dn pouVeir SOBLAY. voir exécutif du 21 aoîtt 18118 , conBA.ILLY
(Nièvre). Ordonnance cédant à la Société anongme des
du 6 décembre 1852 , autorisant les forges de Fromont les mules de sieur et dame d'©stleond à mainte- fer de -; XIV, 533.=Décret du air en activité l'usine à fer de - ; 26 avril 1850, portant accepta1.1, 812.
tion de la renonciation de la So-
BAINS PUBS ICS. Loi du 3 février ciélé des forges de
l'eau ont à la
1851 ouvrant un crédit exlvaordi- concession des mines de fer de rluire destiné à encourager le créa- XYII, 705. tion d'établissements modèles pour BAI: (sieur DE). Voir i.r,Ais (Le). -et lavoirs XIX, 7112. BAIL:±GUEY-IrOUQ.UET (sieur) BALALS'G (Pyréllées-Orientales). Voir NEAUI=LES. Ordonnance du 20 janvier 1845, ac-
ceptant la renonciation des sieur
BAi3B AGGIO (Corse). Arrèté dn