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BAS
BIE
BER
BEA
Président du conseil chargé du
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1848, rectifiant les limites de la sieur Bresson à maintenir en activité concession des mines de plomb sul- une usine à cuivre à La -; XVI, 584,
rance du 21 septembre 1845, con- mars 1851, rapportant le précècédant au sieur Esmieu les mines dent ; XIX, 750. de lignite de La -; VIII, 845. BERNEY (Loire). Arrêté de la
furé de -; XIV, 556. BATEAUX A VAPEUR. Ordonnance BARBAISE (Ardennes). Ordon- du 23 mai 1853, relative aux --qui nance du 11 mars 1842, autorisant naviguent sur les fleuves et rivières;
le sieur Potoine à établir un pa- IV, 682. =Du 15 juin 1844, portant
19 juin 1848, autorisant le sieur Voir GRENOUILLET et-. Berger à maintenir en activité une BEAUREGARD (mines de fer de). usine à fer à-; XIII, 780. Voir TIIOSTES et -.
BASTIDE (Gironde). Décret du pouvoir exécutif, du 25 septembre 26 novembre 1849, autorisant le
touillet et deux lavoirs à bras à -; rectification de celles des 22 et 23 1, 808.
mai, relatives aux machines, chau-
BABECOT (Puy-de-Dôme). Voir dières et-; V, 725.=Du 17 jan-
vier 1846, relative aux - qui na-
COMBRE et -.
viguent sur nier; IX, 621. = Arrêté BARBIÈRE (Drôme). Décret du du Président du conseil chargé du
jr ldécembre 1851, concédant au pouvoir exécutif, du 14 octobre sieur Clénient-Désormes les mines 1848, prescrivant l'emploi d'un de fer de-; XX, 723. nouveau système d'éclairage à bord des - du commerce ; XIV, 567. .
BARÇON (sieur). Voir GRAND-
DENIs (Le).
BATIMENTS CIVILS. Loi da 25 no-
vembre 1850, relative aux comptes BARLET (Haute-Loire), Décret rendus des travaux des mines, des du 25 juillet 1849, concédant au ponts et chaussées et des-; XVIII, sieur Marie les mines d'antimoine 592. de -; XVI, 556. BAUDON et consorts (sieurs), BARNIER et BARLET (sieurs). ,Voir JUILLENAY. Voir POMMIERS.
BAULET (sieurs). Voir AUDUN-
BARRACHIN (sieur). Voir GRAND- LE-TICHE. ÉTANG (Le), SIGNY-LE-PETIT, TOUBAZILE (Louis), MAÎTRE et Cie RET (Le) et VIEL-SAINT-RÉMY. (sieurs). Voir PLAINES.
BARRE (sieur). Voir PANOSSAS.
BAZOILLES (Vosges ). OrdonBARRET-BOISBERTRAND (sieur nance du 22 mai 1843, autorisant et dame). Voir PEYRASSOULAS.
BARROIS D'ORGEVAL et DAULT (sieurs). Voir PUECH.
les ayant droit du sieur de Saux à modifier l'usine à fer de
-
Hu- 921. BAZOUGE (La) DE CHÉMERÉ. BARYTE NATIF. Décret du 14 (.Mayenne). Ordonnance du 12 juin
janvier 1851, modifiant le régime 1845, portant fixation de la rededu carbonate de - à l'importation vance proportionnelle de la mine en France ; XIX, 737. d'anthracite de -; VII, 565. BAS-RHIN (département du). Ar-
rêté ministériel du 7 mars 1848, appliquant aux minières du - le règlement du 22 avril 1844; XIII, 746.
BEAUCIIAMP
(Cantal).
Voir
VERRIÈRES.
BEAUFORT
BECQUEY et COLLETTE de BAUn[COURT (sieurs). Voir MARNAVAL.
(sieur DE). Voir
BEAUFORT.
BEAUME (Basses-Alpes). Ordon-
BERNOS (Gironde). Ordonnance
du 5 juin 1842, modifiant celle du
28 février 1840, qui autorisait le
BELABRE (sieur ne). Voir CHAR- sieur Paulin à établir l'usine à fer
de-; I-, 824.
NEUIL et LA GATEVINE.
BELGRAND (sieur). Voir BISSEYLÀ-CÔTE et BRION.
BERRE. Ordonnance du 31 mars 1847, annulant un arrêté du conseil
préfecture des Bouches-du-Rhône BELIN (Gironde). Décret du 6 de ui maintenait le sieur Agard au 1850, autorisant le sieur Ca- qui des patentes de la commune de eaux à établir une usine à fer à rôle -en qualité de raffineur de sel ; -; XVII, 705. XIII, 723. BELLEVILLE (Loir-et-Cher). Or-
donnance du 5 juin 1847, autorisant le sieur Soudée à maintenir en
activité l'usine à fer de-; XI, 734.
BERRI (canal de). Voir CANAUX. BERTIIIER-B1ZY (sieur DE). Voir BIZY.
..
Décret du
BESSÈGES (Gard). Ordonnance
BÉNAC (Ariège). Décret du 5 sep-
BEURGES (sieur DE). Voir MA-
BELOUZE (Nièvre).
8 février 1850, autorisant la dame du 17 novembre 1847, autorisant veuve de Blancy à maintenir en ac- les sieurs TVilmar et Cie à établir tivité l'usine à fer de La -; XVII, une usine à fer à -; XII, 712. 683' BEUG NOT (s eur) Vo i r POYANS i
tembre 1851, autorisant le sieur Comminges à maintenir en activité
NOIS et NONCOURT.
BEZENET (Allierl. Ordonnance diverses usines à fer sur les coinrunes de - et de Serres ; XX, 708. du29 décembre 1845, portant extension du périmètre de la concession BÉRARD DE IIIONTALET-ALAIS des mines de houille de-; VIII, (sieur DE) et sieur ROUSSEAU. 860 . Voir FUMADES (Les).
BEZOUOTTE (Côte-d'or). OrdonBÉRARD (Loire). Ordonnance nancé du 16 janvier 1844, autori-
du 30 mai 1846, autorisant les sieurs sant les sieurs Lecourt, Phélip et
Vernay et Cie à établir une usine à Cie à maintenir en activité deux
fer à-; IX, 658.
BERCHOUX(sieur). Voir DÉSERT
BEAUFORT (Hérault). OrdonBASILE POUSSY (sieur). Voir nance du 20 janvier 1844, concéLAIGNES. dant au sieur de Beaufort les mines BASSANO et Cie (sieurs DE).Voir de lignite de -; V, 689. BÔNE et MÉBOUDJA.
BEAUREGARD (Basses-Alpes). commission du pouvoir exécutif du
patouillets à -; V, 689. =Décret
du 19 décembre 1849, autorisant le
sieur Menans à établir un bassin d'épuration pour le service de l'uBERGER (sieur). Voir BERNEY. sine de-; XVI, 590.
(Le).
BERGERAC (Dordogne). Décret BICKING et SURÉRUS'(sieurs). du 7 juillet 1849, autorisant le sieur ,Voir WVINTZENIIEIM. Rougier à substituer une usine à BIENVILLE (Haute-Marne). Défer à un moulin à blé, dans la com-
mune de-,; XVI, 536. - Du 10 cret du 20 juin 1850, autorisant le