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rejet de la requête présentée par BURÉ-LA-FORGE (Moselle). Or. le sieur Danelle contre l'ordon- dormance (lu 3 décembre, autorinance du ter décembre 1841, qui sant la dame veuve 7 rotpa; IIe à
autorise la maintenue des usines à modifier ses usines à fer de - et de Dorlon; IV, 750.
fer du-; IX, 638.
BURGUET DE CHAUFFAILLE (sieur DU). Voir CHAUFFAILLE.
BUISSON (Seine). Ordonnance du
30 mai 1846, autorisant le sieur Jacmart à établir une usine à fer
BURGUN et consorts (sieurs),
au -; IX, 657.
hoir IY'ARRAS (Le).
BUISSON et consorts (sieurs). BUSCITE. Arrêté du Président du hoir IIUBACS DE IlIANOSQUE (Les). conseil chargé du pouvoir exécutif,
BUISSON et ROBERT (sieurs). hoir du 29 juillet 181i8, nommant M. -
membre de la commission centrale des chemins de fer ; XIV, 668.
SAINTE-ROSTACNE.
IIULLY. Ordonnance da 30 mars BUXIÉRE, -LA-GRUE (Allier). Ar1842 approuvant l'arrêté de conflit pris par le préfet de la Loire rela- rêté du Président, du 1" février tivement anx charbons extraits de la 1849, concédant au sieur de Le Brousse les mines de houille de-; mine de - 1, 809.
'iY, 569. = Du 7 avril 18119, concé-
BULLY et Fr,AGNY (Loire). Ordon- dant au même les mines de schistes
nance du 11 juillet 18113, concé- bitumineux de -; XV, 589. dant aux héritiers du sieur de 1Aart-
BUYER et IIILDEBRAND (sieurs).
leuil de La, IVorville et consorts les
mines d'anthracite de -; IV, 699. hoir SwIOUZE. C
CACHETTE (Ardennes). Ordonnance du 16 janvier 18118, autorisant le sieur Drortneau-Gendarme à construire un second haut-fourneau à La - ; XIII, 737. CAILLAUDIÈBE (Indre). Arrêté du Président du conseil chargé du pouvoir exécutif, du 29 novembre 1848, autorisant les sieur et dame Crombe.z-Lefebvl-e à maintenir en
Président du conseil
chargé du
pouvoir exécutif, du 25 septembre 18118, concédant aux sieurs Cazelies
ét consorts les sources salées de-; XIV,559. CA!iMBESSEDES. CI
CARTAIRADE
fils (sieurs). Voir LANUEJOLS. CAAIIO,N-CRUCY TAILLY.
(JAS
CAN
Voir
CABUS (sieur). hoir ROrAriAN.
activitél'usine à fer de La-;X1V,582. CANAUX. Arrêté du Président du CALAMIAC (Hérault). Démet du conseil chargé da pouvoir erécutit, 25 février 1851, concédant au sieur du Il août 1848, réduisant les droits
Vidai les mines de lignite de-; de navigation à percevoir sur la
bouille et le coke transportés parle XIX, 749. canal latéral à la Loire, à partir du CALA!II14l1sR E (Loire). Arrêté du 21 août 1848 jusqu'au 4,r' juillet Président du lit mai 18119, concé- 1849; XIV, 501t. = Du 18 décembre
dant aux sieurs Merlin hochas et 1848, modifiant le tarif des droits consorts les mines de houille de La de navigation établis sur je canal -; XV, 610. du Centre ; XV, 557. = Décret de CAMARADE (Ariége). Arrêté du L1 septembre 1849, relatif tr la per-
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ception des droits de navigation éta- roeeant jusqu'au 1" mars 1852 le blis sur les rivières et - non con- tarif des droits de navigation perçus
cédés compris dans les bassins de sur le canal de Berri et sur le canal l'Escaut et de l'Aa ; XVI, 560. = Du latéral à la Loire ; XX, 721. 4 septembre 1849 , réduisant les CAP TÉNÈS (Algériel. Arrêté du droits de navigation perçus sur les de Saint-Denis, Manicamp et Saint- Président du 14 mai 1849, concédant Quentin, et aux écluses de Fresnes aux sieurs Leroy et Larrieu les et d'Ysvuy (Nord) ; XVI, 562, = Du mines de fer. cuivre, plomb et au17 novembre 1849, relatif aux droits tres métaux du - ; XV, 614. de navigation établis sur le canal CAPDEVILLE et Cie (sieurs). hoir latéral a la Loire , de Digoin à LACANAU.
Briare, et sur le canal de Berri ;
XVI, 581. = Du 23 niai 1850, relatif
CAPE LETTE (leouches du-llhêne).
a la perception des droits de na- Ordonnance du 9 septembre 18117, vigation établis sur le canal du autorisant le sieur Armand à étallbôue au Rhin ; XVII, 711. = Du blir une usine à fer à La -;X11, 704. 31 mai 1850, modifiant le tarif des droits de navigation perçus sur le canal de la Somme ; XVII
,
713. =
Du 26 juin 1850, relatif aux droits de navigation établis sur le canal de Berri et sur le canal latéral à la Loire ; XVII, 716. = Du 25 septem-
Ire 1850, prorogeant le tarif des droits de navigation perçus sur le
.
CAPI TAIN (sieur ).
hoir Dou-
LAINCOURT, FORCEY, P0NT-1IIINARD, ROCHES-SUR-ROGNON.
CARASSON (sieur). Voir BLANCMURGER.
CARETTE (héritiers) Voir FORGEHAUTE-DE-BOLOGNE.
canal de Berri et sur le canal latéCARIGNAN (Ardennes). Ordonral à la Loire ; XVIII, 588. Du nance du 1l juillet 183, autorisant 13 décembre 1850, relatif aux droits le sieur Seillière à maintenir en de navigation perçus sur le canal activité l'usine à fer dite la fonderie latéral à la Loire et sur le canal de de -; IV, 705. = Du 7 août 1844, Berri; XIX, 730. =Du 31 décemle sieur Parpaile à mainbre 1850, prorogeant le tarif des autorisant en activité une usine à fer à droits de navigation actuellement tenir perçus sur le canal des Ardennes; - ; VI , 653. XIX, 730. = Du 31 décembre 1850, CAbINTIIIE. Arrêté de la com-
prorogeant le tarif des droits de mission du pouvoir exécutif, du navigation actuellement perçus sur G juin 1848, relatif aux fontes le canal d'Arles à floue ; XIX, 732. brutes importées de Styrie et de-; = Dit 29 mars 1851 relatif aux Mil, 775.
droits de navigation sur le canal latéCARION-DELMOTTE (sieur). hoir ral es la Loire et sur le canal de BerANZIN. ri;XIX, 755. =Du 28 mai 1851, prorogeant jusqu'au 1°' août 1851 le CARMEAUX (Tarn). Ordonnance tarif des droits de navigation perçus du 10 octobre 181e2, portant règle-
sur le canal latéral à la Loire et sur le canal de Berri ; XIX, 767. = Du I9 juillet 1851, prorogeant ce même tarif jusqu'au 1e' décembre 1851 XX, 702. = Du 16 août 1851, relatif a la percepiion des droits de navigation sur le canal des Étangs; XX, 703, =Du 26 noven-ihre 1859.; pro-
ment de la redevance proportionnelle de la mine de houille de id, 811. C:iRO1LLON DE VANDEUL (sieur). hoir ORQDERAUX.
CASTELLANE (sieur DE). hoir 'RIT.LÎ:RE (La).