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CASTILLON (Gard). Arrêté du CERTEAU ( sieur DE ). Voir Président du 28 mars 1849, autori- OULLES. sant les sieurs Leclerc et Cie à étaCHABROL-CHAMÉANE (sieur DE), blir une usine à fer à - ; XV, 586. Voir PINET (Le) ; TABOURNEAU. CATHELAN et FABRE (ayant droit CHADERNAC (Haute-Loire). Dédes sieurs). Voir ESTAVAR. cret du 16 novembre 1849 , concéCAUNE DES CAUSSES (Aude). dant aux sieurs .7ourjon et consorts
Ordonnance du 25 novembre 1843, les mines de houille de-; XVI,
concédant aux sieurs Garrigue et 574. Villerouge fils les mines de fer de CHALANCHES (Isère). OrdonLa - et du Monthaut; IV, 742. nance du 9 juillet 1847, portant CAUNETTE (Aude). Ordonnance réduction du périmètre de la con
du 28 août 1845, concédant au sieur cession des mines d'argent et autres
Braun les mines de fer de La - ; métaux de - ; XII, 682.
VIII, 836. CHALÈDE (Haute-Loire). Décret CAUVAS (Gard). Ordonnance du du 16 novembre 1849, concédant 17 février 1844, concédant aux aux sieurs Souteyran-Laroulle et sieurs Olivier et Perret les mines consorts les mines de houille de La
de bitume de-; V, 699.
CAVAILLAC (Gard). Ordonnance
-; XVI, 575.
CHAMARANDES ( Haute-Marne),
du 4 novembre 18 ilt, faisant remise Décret du 31 mars 1851, autorisant de la redevance proportionnelle le sieur Bourlon de Rouvre à éta-
à la compagnie propriétaire de la blir un haut-fourneau it - ; XIX, 758. mine de houille de-; VI, 669.
CHAMÉE (Ardèche). Arrêté du CAVALERIE (Aveyron). Décret du 22 mai 1850, portant extension Président du conseil chargé du du périmètre de la concession des pouvoir exécutif, du 9 août 1848,
mines de houille de La-; XVII, 710. autorisant la sociétéDurartd, 1111line aîné et Ci , à maintenir en
CAVE (Seine-et-Oise). Ordon- activité l'usine à couperose de-; nance du 8 mars 1845, autorisant le XV,518.
sieur Thomas à établir un hautfourneau à La -; VII, 554.
CHAMILLY (Nièvre). Ordonnance
du 29 décembre 1845, autorisantlea CAYLUS (Hérault). Arrêté du sieur et dame de Bricourt à mainPrésident du conseil chargé du pou- tenir en activité l'usine à fer de -; voir exécutif du 21 août 1848, por- VIII, 865.
tant réduction de la concession de CHAMPDOUX ( Nièvre). Ordonmines de houille de -; XIV, 523. nance du 12 avril 1843, autorisant CAZAUX (sieur). Voir BELIN.
les sieur et daine d'Osmond à nmain-
en activité l'usine à fer de -; CAZELLES et consorts (sieurs ). tenir 111, 917. Voir CAMARADE.
CHAMPENOIS (sieur). VoirBoon-
CELLANCOURT (commune de). GUIGNONS (Les); CHEVENET.
Voir GROSSES-FONTAINES (Les).
CHAMPIGNEULLES (Ardennes). CELLARD - PHILIPET (sieur). Ordonnance du 7 août 18114, an' Voir PORTAIL DE POUILLY (Le). torisant le sieur Lorcet à maintenir
CENTRE (canal du). Voir CA- en activité deux lavoirs à bras à - ; VI, i52. = Décret du 5 septembre
NAUX.
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1851, autorisant les sieurs Dupont quisition de la propriété de - pour et Drey fus à établir deux lavoirs à le service de l'école des mineurs bras à-; Xl; 710 (,Voir FONTAINE). de Saint-EtiAnne; XII, 669. = Du
10 juillet 1849, ouvrant un crédit
CHAMPIGNEULLES (Meurthe ). supplémentaire applicable aux tra-
Ordonnance du 29 mars 1857, au- vaux d'appropriation du domaine torisant les sieurs Vivenot-Lamy de- à l'installation de l'école des
à établir deux fiants-four- mineurs de Saint-Étienne ; neaux it -; XI, 727. = Arrèté du 538. Président du conseil , chargé du et Cie
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CHAPEAU (Hantes-Alpes). Ordonpouvoir exécutif, du 3 août '1858, concédant au sieur Vivront Lamy rnance du 16 janvier 1848. concéles usines de fer oolithique de - dant aux sieurs Mania dit TeisXIV, 492.
cantal). OrdonCITA VIPLI?1X nance du 20 mai 1842, concédant
siére et Boisseranc les mines de cuivre, argent et autres métaux du 111, 734.
CHAPELLE (Loire). Décret dit
au sieur Babiassole de Loueentrce les mines de houille de-; I, 820. 13 mai 1850, autorisant les sieurs Targe frères -à faire diverses addiCHAMPS, née de Bréchcerd (dame tions it !car XVII, 708.
usine à fer de La -;
veuve DE). Voir CRAIIIAIN.
CHA3IPTONNAY ( Haute-Saône).
CHAPELLE (Var). Ordonnance du
Décret du 30 mai 1851, autorisant 26 mars 1843, portant délimitation
le sieur Bortveret à établir six lavoirs de la concession (les mines de houille
àbras à - ; XVII, 712.
de La-, délimitation précédemment
CIIANAY. Ordonnance (lu 21 jan- fixée par l'ordonnance du 10 septemvier 1847, annulant un arrêté du bre 1841 ; 111, 911. conseil de préfecture de la Loire qui CHAPELLE-SAINT-ANDRÉ (Nièmaintenait au rôle des patentes la vre). Ordonnance du 16 janvier 1844, compagnie des mines de houille de autorisant le sieur Couroi-Bigé à
-; XI, 723. CIIANCELADE (Dordogne). Arrêté
maintenir en activité une forge et un
moulin à La-; Y, 688.
ministériel dit 9 janvier 1849, relatif CHAPELLE - SAINT - QUILLAIN à l'exploitation des carrières souter- (Haute-Saône). Arrêté du Président
raines de - ; XV, 560. du conseil chargé du pouvoir exécutif, du 3 août 1848, autorisant les Voir MESCHANIER (sieur). sieurs René père et fils et les hériSARGES. tiers Duplessis à maintenir en actiCIIANILLE (Isère). Arrêté du Pré- vité un lavoir à cheval et un lavoir sident du conseil , chargé du pou- à bras à La -; XIV, 504. voir exécutif, du 4 août 18118, concédant au sieur Jas les mines de fer
de-; XIV, 509. CHANTAY (Cher). Ordonnance du
CHARBONNEL (sieur). Voir IsSUR-TILLE.
CHARBONNIÈRE (Loire). Ordon-
du 26 mars 1843, concédant 17 novembre 1847, autorisant les nance aux sieurs Durozier et Adam les sieurs Dupin et Iiavenaz à mainte- mines d'anthracite de-; III, 904.
nir en activité l'usine à fer du-;
XII, 712. CHARBONNIÈRE (Moselle).. ArCHANTE-GRILLET (Loire). Loi rêté du Président du conseil chargé du 23 juillet 1847, autorisant l'ac- dupouvoir exécutif, du 25 septembre 13