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col,
CLE
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CIIU1,Lis'I' (Nièvre). Ordonnance
CLI M1s1°NT-DÉSORMES (sieur).
du 3 avril 1542, autorisant le sieur Voir BARRIÈRES. Donamy à conserver et à tenir eu CLERVAL (Doubs). Ordonnance
activité l'usine à fer du -; 1, 811. du 15 mai 1542, autorisant, lessieurs CHOLLIER frères (sieurs). Voir Bouchot frères à établir un second
haut-fourneau dans leur usine à fer
Fui.Y (La). CIIUASTIA
( Basses - Pyrénées).
Ordonnance du 4 mai 1846, auto-
de - ; 1, 820. CLOS-IIORTIER(Haute llarne),Or-
risant les sieurs Harassé et L or- donnance du 29 juin 1S114, portant don, à maintenir indéfiniment en rejet du pourvoi des sieurs /iozet
activité l'usine à fer de - ;
9X
652.
et de 1llénisson contre une décision du Ministre des travaux publics re-
lative à l'usine du-; V, 727. = CIIUTIN (sieur). Voir OSNL-LE- Décret du 26 novembre 1849, auto.
VAL.
risant les sieurs Rozet et de illénisCIGOGNE (Nièvre). Ordonnance son à maintenir en activité les bo-
du 12 avril 1845 , autorisant les card, patouille[ et moulin it farine ayant droit du sieur prière d'Azy existant dans leur usine à fer du-; à maintenir en activité l'usine à fer
de-;VII, 560.
XVI , 584.
COALITIONS. Loi da 29novembre
CIGOTIÈRE (Mayenne). Ordon- 18tt9, modifiant les articles 414, nance du 30 mai 1846, augmentant 415 et /116, du code pénal relatifaux l'étendue de la concession des mines - d'entrepreneurs et d'ouvriers;
d'anthracite de Linières et de La-; IX, 656.
XVI , 582.
COCURÈS (Lozère`. Décret du 25 CISSAC ( sieur ). Voir SABLONS juillet 18119 , concédant aux sieurs Borelli , de Salzet et consorts les (Les).
mines de plomb argentifère etd'an-
CLAIRAC (Gard). Décretdu 6 avril tres métaux de-; XVI, 554.
1850, concédant au sieur Leclaire les mines de zinc , plomb et autres
métaux de-; XVII, 699.
CLAIRVAAUX (Aube). Décret du
COITE. Voir CANAUX. COLAS (sieur). Voir MOUTIER-SUR' SAULX.
décembre 1850, autorisant le sieur
COL-DE-LA-BOUSOLE (Aride), parlé à maintenir en activité, en Ordonnance du 18 mars 1843, adles modifiant, les forges hautes et mettant l'opposition du sieur Sabre basses de-; XVIII, 600. contre l'ordonnance du 27 avril
CLAISE (Indre-et-Loire). Arrêté 1838, portant institution de la conde la commission du pouvoir exécu- cession des mines d'antimoine, tif du 19 juin 1848, autorisant le plomb, cuivre et autres métaux du
sieur Luzarche à maintenir en ac- - ; Ili, 902. tivité l'usine à fer de -; X[II, 779. CLAUSSE (sieur). Voir PANSEY.
COLLARD (sieur). Voir GIROtAGNY.
COLLARD , PERRIN et consorts CLÉMENT (sieur). Voir THOSTES (sieurs). Voir IlOSILRES-AUX-SALI-
et BLAUREGARD.
CL `'_s1L;NT (Dame veuve) et sieur 1"A11 NOT. i'"Oi)' l1O'E'rRIBOURG,
`iES.
COLLE (sieur ). Voir 5nr,11EBOURC,
COLLE - DE - VILLEMIUS (Basses-
CON COM Ordonnance du 28 août proportionnelle de la mine de
566, 1855, concédant au sieur de Séb as- houille de-; i'II liane les mines de lignite de La - ; CO BRL' (Loire). Arrêté du PréVIII, 837. sident du conseil, chargé du pouvoir exécutif du 20 octobre 1848, concé-
Alpes).
COLLECTION MINÉRALOGIQUE.
dant aux sieurs Desvernay et con-
Loi du 30 juin 1845, relative à l'ac- sorts les mines d'antracithe de quisition (le la - du sieur de Drée; (Loire) ; XIV , 569. VII, 51t2. COi1IBRES ( Puy-de-Dôme ). OrCOLLECTIONS SCIENTIFIQUES. donnance du 12 février 1846, porLoi du 8 août 1847, ouvrant un cré- tant qu'il est fait à la société prodit pour l'acquisition de diverses-; priétaire des mines de plomb argenXII, 670.
tifère de -, .goure et Barbecot
COLLIGE DE FRANCE. Décret du remise temporaire de la redevance
gouvernement provisoire du 7 avril proportionnelle; IX, 641i. ( Voir 9848, instituant une nouvelle série PONT-GIBAUD.) de chaires au-, et en supprimant COMMENTRY ( Allier ). Ordond'anciennes ; XIII, 811. nance du 19 décembre 1846, autofrères et COLLET (sieur). Voir CHAUVENcY- risant les sieurs Blarlenot
consorts à établir une usine à fer à
SAINT-IIUBERT.
COLLET-DE-D3??F (Lozère). Or-
-; X, 859.
donnance du 18 janvier 1847, por tant rectification des articles 1 et 2 de celle du 7 août 1822 , qui concédait les inities d'antimoine du - et les mines d'antimoine et de plomb sulfuré de Saint-AIichel-de-Dèze; XI, 722. COLLIN et CHATROUSSE (sieurs', Voir PEREIRE (La). COLLOBRILRES
COMMINGES (sieur). Voir BoNAC.
C01161ISSIONI MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS. Loi du 7 avril 1851,
relative à la délimitation de la zone frontière et à la compétence de la
-; XIX, 759.
COMMUNE (Ardennes).
Ordon-
nance dn 8 mars 1845 , autorisant le sieur lilorel à maintenir en (C1e des mitres' activité une usine àfer à La -; VII,
de houille de). Voit` BAGNA (Le) 554. CO'sIP 1GNIF.S.- des mines et forCOLLONGE (sieur). Voir SAINT- ges d'Aubin, Voir DURAVr[.. Il -des QUENTIN. j houillères et fonderies de l'Aveyron, COMAILLE
(Seône-et-Loire). I Yoir
f i -propriétaire
Ordonnance du 31 août 18117, con- de la mine de houille de Cavaillac, cédant aux sieurs Brutset ct Drbver- Voir CAVAILIAC. il - des mines de nay les mines de schistes bitumineux houille de Collobrières, Voir BAGNA de
de La -; XII , 702.
(Le). Ji -propriétaire de la mine
houille de Decize, Voir DECIZE. I) -
COMBE - GILLARDE , commune (le Mouzaïa, Voir MOUZAÏA.
du Freney (Isère). Décret du 30 dé-
cembre 1851 , concédant au sieur
CO7SSPTABILIT4 PUBLlQU
.
Psi-
lrlilanta les mines d'anthracite de cret (]u 11 août 1550 , uodifant l'ordonnance du 31 mai 1838 , sur -; A,,, 736. 1.r -- en ce qui concerne la durée COMBEREDONDE (Gard). Ordon- des exercices; XVIUI, 581.
nance du 12 juin 18f15, portant remise pour cinq ans de la redevance
CONCIIES
(Allier). Ordonnance