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cos
du 29 septembre 1843, autori- autorisant les sieurs Labbé et jesant les sieurs cleldersainl et autres gendre à établir un lavoir à bras à établir une usine à fer au lieu dit à 576.
Les - ; IV, 731
COTE-D'OR (département de la).
CONDÉSUII,-ITON (Eure). Décret Arrêté ministériel du 26 mai 1849
du 9 août 1850, autorisant les héri- relatif à l'exploitation des minières tiers Roy et dame d'Albon à main- de fer du - ; XV, 636 tenir en activité une usine à fer à COTE-PEALLAS (Ilautes-Alpes). -; XVIII, 581. Ordonnance du 21 septembre 1852, CONS-.LA-GRANDVILLE (Moselle). concédant aux sieurs Gérard, llioOrdonnance du 2 juillet 1855, au- rand et consorts la mine de graphite torisant les sieurs Estignard à éta-
blir un lavoir ir bras à -; VIII , 819, ou plombagine de --; 11, 807.
= Arrêté du Président du conseil chargé du pouvoir exécutif du 25
DR) -D'OLÉRARGUES.
ritiers Estignard à établir un haut-
CIIELLE (LA).
septembre 1848 , autorisant les hé-
COTTON (sieur). Voir SAINT-AN.
COTTON frères (sieurs). Voir Ro-
fourneau à -- ; XIV, 563. COUADE (Haute-Vienne).Décretdu CONSRIL D'ÉTAT. Ordonnance 5septembre 1851, autorisant le sieur du 27 décembre 1846, relative aux Blanchon-Lasserve maintenir eu affaires qui doivent être soumises à activité l'usine à ferà de La-; XX,
l'examen des comités du
-; X,
708. COULAUX et C10 (sieurs). Voit' COQUARD-BRIQUET (héritiers du BOERENTIIAL.
866.
sieur). hoir SAI\T-DIZIER.
COULIIY (Moselle). Ordonnance CORDE LIN (Nièvre), Ordonnance du 26 juillet 1844, concédantausieur du 26 septembre 1845 , autorisant le Gérard les mines de fer du-; VI, sieur Lemoine à maintenir en acti- 639. vité les usines métallurgiques de -; COUPETTE (Lozère). Ordonnance VIII , 847.
du 28 janvier 1855
,
concédant
CORBESSIEU (Isère). Ordonnance aux sieurs Daeedé et consorts les
du 29 décembre 1845, concédant au mines d'antimoine de La -, et d'lsieur Ranzié les mines de fer ooli- velac ; VII, 555.
thique de -; VIII, 862.
COUROD et consorts (sieurs). Voir
CORNET D'HUMVAL (sieur). Voir Gaozon. ARGOEUVRES.
COUROLLE (Allier). OrdonCOSNES ( Moselle ). Ordonnance nance du 27 janvier 1855, concédu 15 novembre 1853, autorisant le dant au sieur Voizot les mines de sieur LVoilard et la daine veuve Co- houille de La -; V, 692. tard è maintenir en activité les laCOUROT-BICI (sie)ir). VoirCIIA-
voirs à bras de -; IV, 739. = Du
CUM
CR0
COU
PELLE-SAINT-ANDRÉ (La) ; CROISY.
22 mai 1855, autorisant les sieurs COURTIAUX (Haute-Vienne). ArLabbé et Legendre à maintenir en activité trois lavoirs à bras à-; VII, rêté du Président, du 29 mai 1849,
563. = Arrêté ministériel du 17 autorisant le sieur Veyrier-Mor,la-
avril 1858 , autorisant les sieurs gnières à maintenir en activité l'uLabbé et Legendre à maintenir en sine à cuivre de -; XV, 645. activité un lavoir à bras à -; XIII, COURVOL et BOUSSAROQUE 762. = Décret dit 22 juillet 1850 , (sieurs DL). Voir LIMANTON.
COUTANT (sieur). voir IVRY.
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CROISY (Nièvre). Ordonnance du
24 novembre 1843. autorisant le CRAIE. Décret du 24 juillet 1851, sieur Courot-I3'igé à maintenir en
supprimant le droit établi à la sortie activité l'usine à fer de -; IV, M.
de la -; XX, 701.
CROIX-DE-PALIÈRES (Gard).
CRA1IIAIN (Nièvre). Ordonnance Arrêté du Président du conseil du 11 décembre 1845 , autorisant la chargé du pouvoir exécutif, du 27 daine veuve de Champs, née de Bré- juillet 1848, concédant aux sieurs
cltctrd , et consorts à maintenir en Serre et consorts les mines de zinc,
activité l'usine à fer de -; VIII; 857. de plomb argentifère et d'autres CRI?ANCLY (Haute-Marrie). Dé- métaux de-; XiV, 488. ci-et du 31 mars 1851, autorisant les CROMBEZ-LEFEBVRE (sieur et C te
sieurs Rougueret, Martenot et it maintenir en activité nu patouillet à -; -,,IX, 758. = Du 5 septembre 185.A., autorisant les sieurs de Sainte-II1au,re et consorts à.maintenir en activité et ir modifier un
dame). hoir CAILLAUDIÈRE (La).
CROS ( Loire). Ordonnance du 14 août 1842, modifiant dans leurs limites les mines de houille du -II, 793.
patouillet à-; ;X-X, 709: CUDE (Haute-)ilarne). OrdonCRÈCY (Nièvre). Ordonnance du nance du 17 juillet 1847, autori26 mars 1846, autorisant la daine de sant le sieur Guilleminot à mainteBlacas à maintenir en activité la nir en activité un feu d'affinerie à La
forge de -; IX, 650.
- et à y en ajouter un nouveau;
CRF.SPIN (Nord). Ordonnance du XII, 681. 21t m di; 1844, autorisant les sieurs CUCNEY (liante-Saône). Ordon-
Dupont et Ci' à établir une usine à nance du 28 août 1845, autorisant fer à -; VI, 656. les sieurs Vacetherite frères à modiCRESTIN (sieur). Voir BOUIIANS. fier le système d'épuration des taux bourbeuses du lavoir à cheval de-; CREUX-D17-FÉE (Haute-Marne et VIII, 840. Côte-d'Or). Décret di-i'225 avril 1851,
concédant aux sieurs Bougueret, Martenot et C' la mine de fer de -; XIX, 761. CREUZOT (Saône-et-Loire). Ordonnance du 2 juillet 1845, autorisat:t les sieurs Schneicl-er frères à
CUIVRE et
zlNNC.
Voir DROIT
D'ENTRÉE dans Paris.
CUMUL. Décret du gouvernement
provisoire, du 13 mars 1848, por-
tant que nul ne pourra désormais
jouir simultanément d'un traitemen t
maintenir en activité deux feux d'activité et d'une pension de re-
d'affinerie, et à établir un haut-four- traite; que néanmoins le-sera toléré jusqu'à concurrence de 700 fr. ; neau au -; VIII, 819. CROCIIOT. Ordonnance du 5 fé- XIII, 806. = Arrêté du gouvernedu 22 avril 1358, vrier 1843,modifiant celle du 26no- ment provisoire, une commission chargée vembre'1833, qui autorisait la dame instituant sur les veuve Dornier à tenir en activité , de présenter un rapportdes foncquestions relatives au dans la Commune (le Mont-le-Fraet en confiant la tions salariées, rois Il aute-Saône), nn patouillet et présidence à M. Flocon; XIII, 813.
l'usine à fer du-; 111, 889.