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PERSONNEL.
290 MM.
l Arrêté ministériel, du 28 janvier 1845, nommant M. - aspirant ingénieur; VII, 609. Arrêté ministériel , du 20 avril 18liG, mettant III. - à la disposition du ministre de la guerre pour le service des mines de l'Algérie; IX, 699. VILLE (suu'ite).
Ordonnance du 8 octobre 1846, nommant M. -.ingénieur ordinaire de deuxième classe; X, 884.
Décision dit Ministre de la guerre, du 22 juin
1847, chargeant M. - du service des deux arrondissements d'Alger et d'Oran (Algérie) ; XIII , 801.
SEIIV'ICE DES MINES.
Arrêté du 29 janvier 1842, divisant le sous-arrondissement de Rivede-Gier en deux sous-arrondissements; 1, 839. - 10 juin, créant à Nantes un emploi de garde-mines de troisième classe; 1, 840.
- 25 juillet, créant à Paris un emploi de garde-mines de quatrième classe, pour le service des machines à vapeur; II, 813. - 12 août, séparant le département de la Corse de l'arrondissement minéralogique d'Alais, pour le réunir à l'arrondissement de Grenoble, devant, à l'avenir, former trois sous-arrondissements; 11, 813. - 3 septembre, divisant l'arrondissement de Bordeaux en deux sousarrondissements; II, 813. - 28 février 1844, créant dans le département du Nord un sous-arrondissement minéralogique ayant pour chef-lieu Valenciennes; V, 746. - 25 mars, créant un troisième emploi de garde-mines dans le département de Seine-et-Oise; V, 747. Décision du 4 mai, subdivisant l'arrondissement minéralogique de Douai en trois sous-arrondissements, ceux de Lille, Valenciennes et Douai; V, 747.
Arrêté du 4 juillet, supprimant l'emploi de garde-mines, créé à la résidence de Vitré (Ille-et-Vilaine) par arrêté du 18 février 1840; VI, 713. - 31 octobre, restreignant le sous-arrondissement minéralogique d'Alais au service des départements de l'Ardèche et de la Lozère, et, dans le département du Gard, au seul arrondissement de sous-préfecture d'Alais; VI, 713.
- 31 octobre , formant le sous-arrondissement minéralogique de Montpellier du département de l'Hérault et des trois arrondissements de sous-préfecture de Nîmes, Uzès et Le Vigan ; VI, 713. - 24 novembre, portant que les trois sous-arrondissements minéralogiques dont se compose l'arrondissement de Grenoble comprendront à l'avenir : le premier, les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse; le second, ceux du Var, des Basses-Alpes et de la Corse, et le troisième, ceux de l'Isère, des Hautes-Alpes et de la Drôme; Vi, 713. - 24 novembre, fixant la résidence des ingénieurs des premier et troisième sous-arrondissements de l'arrondissement minéralogique de