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SERVICE DES S1iNES. Grenoble, il Marseille et à Grenoble , et celle de l'ingénieanr du deuxième sons-arrondissement, ii Dragnignan V, 7111. X32
- 25 mars 9.845, modifiant la circonscription de la division minéralogique du Nord, et en transférant le chef-lieu de Caen à Rouen ; Vil, 610.
- 25 mars , formant du sous-arrondissement du Mans et de celui de Rennes un nouvel arrondissement minéralogique ayant pour chef-lieu Laval ; VII, 610.
- 25 mars, modifiant la circonscription de la division minéralogique du Nord-Ouest; VII, 610. -14 juin , nommant M. Vallée, garde-mines, répétiteur à ]'École d'Alais; VII, 61.1.
- 22 juin , mettant M. Ducas, garde-mines , à la disposition du n inistre de la guerre, pour être employé au service des mines d'Algérie; VII, 611, - 22 juin, mettant M. Lepelletier, garde-mines , à la disposition du ministre de la guerre, pour être employé au service des mines d'Algérie, vil, 611. -22 juin, mettant M. Ilfoevus, garde-mines, à la disposition du ministre de la guerre, pour être employé au service des mines d'Algérie; VII, 611,
- 17 octobre, transférant à Pau le chef-lieu du deuxième sous-arrondissement (le l'arrondissement minéralogique de bordeaux; VIII, 870. Décision du 28 octobre, attachant à l'École des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais, en qualité de sous-maître, le sergent-major du génie Vernet; VIII, 871. - 28 novembre, attachant à l'École des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais, en qualité de sous-maître, le sergent du génie Decaux ; VIII, 871. Ordonnance du 29 décembre, relative aux pensions des gardes-mines et de leurs veuves; VIII, 866. Décision du 15 mai 1856, maintenant définitivement le sieur Decaux dans l'emploi de sous -naître à l'École clés maîtres- ouvriers mineurs d'Alais; IX, 700. Arrêté du 9 juin, attachant un second garde-mines à l'École d'Alais et mettant en outre cet agent à la disposition des ingénieurs du Gard pour les travaux du laboratoire ; iX , 699. Décision du 11 août , nommant le sieur Barnier titulaire de l'emploi mixte ci-dessus désigné; X, 885. Arrêté du Ministre de la guerre, du 21 octobre, fixant les traitements, frais de tournées , etc., attribués aux inspecteurs généraux, ingénieurs des mines, garde-mines et manipulateurs de chimie employés ou en mission en Algérie; X, 887. - 19 novembre, réglant les athibutions dévolues aux ingénieurs des
SERVICE DES MINES.
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mines par l'ordonnance du 15 novembre 1846 , sur la police des chemins de fer ; X, 884. Arrêté du 6 mars 1847, modifiant l'organisation du service de l'arrondissement minéralogique de Clermont; Xi, 751.
Décision du Ministre de la guerre , du 17 avril , divisant le service des mines en Algérie en trois arrondissements comprenant, l'un la province d'Alger, le second celle de Bône, le troisième celle d'Oran , et confiés chacun à un ingénieur ordinaire placé sous les ordres d'un ingénieur en chef résidant à Alger; XIII, 801. - 28 juin, transférant de Douai à Valenciennes le chef-lieu de l'arrondissement minéralogique formé des départements du Nord et du Pas-deCalais; XI, 752. Ordonnance du 28 septembre , portant que les ingénieurs des ponts et chaussées et des mines en activité de service ne peuvent être ni maires ni adjoints; XIII, 802. Arrêté dit 11 octobre, créant à Autun un sous-arrondissement d'ingénieur ordinaire des mines comprenant le service des départements de l'Ain et de Saône-et-Loire; XII, 745. Ordonnance du 20 octobre , nommant M. Ranchon, garde-mines , répétiteur à l'École des maîtres-ouvriers mineurs d'Alais; XII, 71t5. Arrêté du 22 octobre, nommant, à titre provisoire, M. Estivalet surveillant des études à l'École des maîtres-ouvriers mineurs d' Alais ; XII, 746. - 21 décembre, nommant Il. Coignet garde-mines de deuxième classe et répétiteur à l'École des maitres-ouvriers mineurs d'Àlais; Xil, 7116. Ordonnance du 5 février 1858, divisant le corps des inspecteurs géné-
raux dont se compose le conseil général des mines en première et deuxième classes, et fixant le traitement et les conditions de nomination pour chaque classe; XIII, 802. - 5 février, supprimant le grade d'aspirant ingénieur; Mil, 803. Arrêté du 3 mars , déclarant les élèves ingénieurs des- mines de troisième année hors de concours, et portant qu'ils seront placés immédiatement dans les services publics; XIII, 815. Décision, du 9 mars, créant dans l'arrondissement minéralogique d'Alais un nouveau sous-arrondissement comprenant les deux départements de l'Ardèche et de la Lozère , et ayant pour chef-lieu Privas; Mil, 817. - 9 mars, limitant le sous-arrondissement minéralogique d',llais au département du Gard ; XIII, 817. - 9 stars , composant du département de l'Hérault et de la surveillance de l'exploitation des chemins de fer du Gard le service de l'ingénieur des mines résidant à Montpellier; XIII, 817. Arrêté du 20 mars, portant que les inspecteurs généraux des ponts et