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MINES.
sieur Thoureau les - de Ville-
MINES.
Fer.
- 21 mars 1855,
apportant
quelques modifications au règlecomte (Côte-d'Or) ; I, 163. ment général relatif à l'exploitaDÉCRET impérial du 5 janvier tion des - de Rancié (Ariége) ; IV,
1S53,concédant aux sieurs Schnei- 64. der et C` les - de Mazenay (Saône-14 juillet 1855, concédant à et-Loire); II, 39. la Société des forges de C hât ill on
les - existantes - 11 janvier 1853, concédant à et Commentry ' la dame Ve Payssé les - de. fer hy- dans l enceinte de la concession droxydé de Vaux (Moselle); 11, 42. houillère de Bezenet (Allier); IV, 227.
- 9 niai 1853, concédant à la
Claub ry à exécuter des
tier de - aux Bou-Ksaïba , - 18 août 1853, concédant à la recherches de onstantine; IV, 276. compagnie des mines, forges et province de C fonderies d'Aubin les - de Muret - 3 août 18 55, concédant à la So(Aveyron) ; Il, 210.
ciété Bodhuile etC`les-deferooli- 25 septembre 1853, concé- thique de Laffand (Jura) ; IV, 234. dant au sieur Soumain les - de - 10 novembre 1855, concédant Sahorre (Pyrénées-Orientales) ; II,
à la Société anonyme de Riouperoux les - d'Ar ti col (Is è re); 1V ,
334.
- 24 novembre 1853, concédant 326. à la Société anonyme des forges
de Framont les pyrites, les - et
- 12 mars 1856, accordant au
autres substances métalliques de sieur Gourju la concession des Itothau (Vosges et Bas-Rhin) ; II, de Lyatel (Isè re) ; V, 39. 391.
12 mars 1856, concédant aux - 2G novembre 1853, accordant sieurs Collicard et consorts les aux sieurs Bouchot frères une ex- de Pierre-Foubey (Isère) ; V, 41.
tension de leur concession de -
dite de Laissey (Doubs) ; II, 392.
16 juin 1856, concédant au sieur Moreau les - de Chavigny
- 11 février 1554, rectifiant (Meurthe) ; V, 88. une erreur commise dans l'ordon- 21 juin 1856, concédant au nance du 11 novembre 1829, en ce qui concerne l'énonciation de l'é- sieur Gourju les - de la Rochasse tendue superficielle de la conces- (Isère) ; V, 91. sion de - instituée
à Allevard
ARRÊTÉ du ministre de la guerre, faveur des sieurs Béranger-Fenouil- du 12 août 1856, approuvant le nouveau plan superficiel de la conlet; III, 7.
(Isère) par ladite ordonnance en
cession des mines de cuivre et de
- 20 décembre 18511, concédant fer de Mouzaïa (Algérie), et le boraux sieurs Puricelliles - deferooli- nage définitif de ladite concession ; thique de Novéant (Moselle); 111,452. V, 278.
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- 19 août 1856, concédant au Change à celles de Mazenay et de sieur Pelletier les - de Souvance Chalencey (Saône-et-Loire); Vil, 43. (Doubs); V, 131.
- 31 mars 1858, concédant au - 19 août 1856, concédant à la sieur Ménansles-de Deluz (Doubs);
compagnie desforges d'Audincourt VII, 47.
les - du Jay-Rouge (Doubs) ;
V,
31 août 1858 , c céd an t à l a
134 .
Vindry et C` les - d'Au-
3 octobre 1856, concédant aux
(Ardèche) ; VII, 207.
sieurs Dufournet et de Tricornot les - de Pisseloup-les-Suancourt (Haute-Saône); V1, 249.
- ARRÊTÉ du ministre de la Société anonyme des fonderies et forges de la Loire et de l'Ardèche guerre, du 25 juillet 1855, autoriles - du Lac (Ardèche); 11, 139. sant les sieurs Feuilherade etGaul-
- fer.
- 22 férier 1859, autorisant la
Société des fonderies et forges de Ja Loi et d e l'A dè h e à r é i r
14 mars 1857, portant exten- 1° aux - de houille du Jauon, de
tion de la concession des - de
Bordezac (Gard et Ardèche) ; VI,
Reveux
et de
Côte-Thiollières
la concession houillère de
(Gard); 2° aux - (le Sou-
et de Saint-Sorlin (Ain), de la mars 1857, concédant aux Voulte et du Lac (Ardèche), les -sieurs Leveau deRobiacet consorts de même nature de Saint-Priest les - de Courry (Gard) ; VI, 25. (Ardèche), de Pierre-,Morte, dce Be é ges e t R o bi ac, d e Ror dezac e t - 14 murs 1857, concédant aux de Travers et Côte-du-Long (Gard);
sieurs Pagès et consorts les - de
44.
SallefermouseetMontgros (Ardèche et Gard) ; VI, 27.
16 août 1859, concédant au t e d e Fre h aut les - d' Arry
vi
juillet 1857, concédant au (Moselle) ; VIII, 265.
sieur clé Ludre les - de Varnimont (Moselle); VI, 163.
- 16 janvier 1858, concédant
16 août 1859, concédant aux
sieurs Grandjean et Guevel les Bouxières-aux- Dames (Meur-
au sieur Ottenheimer les - de the) ; VIII, 267.
Marbache (Meurthe); VII, 5.
- 16 août 1859, concédant au - 27,février 1858, concédant à sieur Granger-Veyron les - de la Société de l'Aliliclc et au sieur Fraysse (Ardèche) ;VIII, 270.
Deloutte la -du Filfilah (Algérie) ;
vil, M.
- 16 août 1859, concédant aux
sieurs Prénat et C° et Michelin les - 10 mars 1858, réunissant à la de Serrières-de-Briord (Ain) ; VIII,
concession des - de Thostes et
272.
Montigny (Côte d'Or) ; VII, 35.
- 26 septembre 1859, concédant au sieur Salin les - de Voiletriche
Beauregard divers terrains situés dans les communes de Thostes et 10 mars 1858, partageant en deux lots la concession des - des Envers (Isère) ; Vit, 38.
(Meurthe); VIII, 299.
- 31 décembre 1859, concédant à la compagnie des forges et fonderies de Terre-Noire, la Voulte et
- 24 mars 1858, autorisant la Bességes les - de Saint-Florent
réunion de la concession des - de (Gard) ; VIII, 405.