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MINES. - Plomb, cuivre, etc. - 14 Janvier 1860, concédant extension du périmètre des - de
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aux sieurs Moncenis les Grand-Essart (Isère) ; IX, 4.
- de Chanille (Isère); IX, 480.
- 19 décembre 1860, concédant
- 7 mars 1860, concédant au au sieur Pougnet les - de Alarange
sieur Davantès les - d'Ahargo (Moselle) ; IX, 492. (Basses-Pyrénées) ; lX, 74.
-7 mars 1860, concédant au
20 février 1861, concédant
sieur Davantès les - de Burkéguy
aux sieurs Renouard et de Bussière les - de Pompey (Meurthe) ; X,
(Basses-Pyrénées); IX, 76.
49.
- 17 mars 1860, concédant aux sieurs Puricelli les - de Liverdun (Meurthe) ; IX, 128.
- 17 mars 1860,
- 2 juillet 1861, concédant aux sieur Lasserre les - de la Bayonnette (Basses-Pyrénées) ; X, 312.
aux sieurs Carets et Pertinand
- 28 avril
de Vernet (Pyrénées-Orientales) X, 73.
concédant
les de Mont-de-l'Ange (Ain) IX, 131.
5 août 1861, concédant au sieur Gourju les - spathique des
ilérines (Isère) ; X, 328.
-- 27 novembre 1861, concédant aux sieurs Vivenot-Lamy et Vive- aux sieurs Bougueret, Martenot et not les- de Ilazotte (Meurthe); IX, C° les - d'Etrochey (Côte-d'Or); X, 1860, concédant
431.
180.
- 18 juin 9.860, concédant à la Société des mines de fer de Vaux, les - de même nature situées dans les communes de Restant, Vaux, Ambérieux, Torcieux et Clésieux (Ain) ; IX, 213.
- 27 novembre 1861, autorisant le sieur Gourju à réunir aux - du Lyatel, de la hochasse, de EnversSud, de Combe-Ivoire, du GrandGorgeat et du Merle, les cinq concessions de même nature dites de l'Eteiller, de Veyton, de Pioulla, du
Cul-Plumé et de Pierre - Roubey
- 8 décembre 1860, portant (Isère); X. 433.
- 9 décembre 1854, qui accorde
opérer les recherches de mine- aux concessionnaires des -- de rais de cuivre, plomb et zinc plomb de Juré (Loire), la remise de dans un terrain appartenant à la la r-davance proportionnelle pour Il 53.
111, 450.
- 25 septembre 1853. autorisau t - 17 février 1855, autorisant: i* les sieurs Godefroy et CI à pour- les sieurs Baille et C°, 2' les sieurs suivre des recherches de - d'étain BoisseraucetCe,3° lessieursHugues sur des terrains situés à Roc-Saint- et C', 4` les sieurs Causans et c` à André (Morbihan); 11, 333. faire des recherches de - de plomb et de cuivre sur le sol communal - 26 novembre 1853, concédant de Champoléon (Hautes-Alpes) ; IV, au sieur de Certeau les- de plomb, 29, cuivre, argent, zinc et autres métaux desiluines (Isère); II, 394. - 26 mai 1855, concédant au sieur Lherbet-Delcros les - d'anRAPPORT approuvé par le minis- timoine deFreycenet(Ilaute-Loire);
tre de.i'agriculture, au commerce IV, 101. (,,tdes travaux publics, le 28 décem-
bre 1853, ayant pour objet le re-
ARRÊTÉ du ministre de la guerre,
trait de la concession des - de du 6 juillet 1855, autorisant les
plomb, cuivre et argent de la Ma- sieurs Fornara et consorts à exénère (Pyrénées-Orientales) ; tif, cuter des recherches de - de 116.
plomb, cuivre et argent près de la ferme d'Arzew , département
- 3 mai 1854, concédant au d'Oran ; IV, 273.
sieur Dameron les - de cuivre et autres substances métalliques de Faveyrolles (Aveyron) ; 111, 119.
- 3 août 4855, concédant aux sieurs Girard-Coste, Pugnet et De-'
recherches des - de plomb argentifère
de 1'Oued-Merdja (Algérie), 1, 1.30. 24 juillet 1852, portant
mimàte, en Algérie ; III, 210.
lay les - de plomb argentifère de
DÉCRET du président, de la Répu- tres métaux associés dans les mêblique, du 4 février 1852, portant mes gîtes de Tartagine (Corse) ; I, acceptation de la renonciation de 31. mademoiselle d'Andrée à la con- 23 avril 1852, concédant aux cession des - de plomb des Clansieurs Lavallée et Perdonnet les ges (Haute-Vienne); I, 5. de cuivre, de fer et autres métaux
- 31 mars 1852, concédant
DÈCRET impérial du 22 janvier 1853, autorisant le sieur Milanta à
- 28 juin 1854 autorisant les llontneboux (Puy-de-Dôme); IV, sieurs Aubé et C à exécuter des 236.
PLO11B, CUIVRE, ETC.
au sieur Lecoat de Kervéguen les - de plomb, cuivre, argent et au-
MLÏEg, - Plornb, cuivre, etc. 65 tion de la renonciation des héri- - 5 septembre 1854, concédant tiers Maletra à la concession des- aux sieurs Chirat, Joffre, Caillau et de manganèse de la :liothe (Dor- Barnoin les -- d'antimoine, de dogne); I, 146. mercure et autres métaux (le IIa-
cornmunedeFréney d'Oisans(Isère) i.estrois années 1855, 1856 et 1857;
- 7 mars 1860, concédant au - 24 mars 1861, concédant au sieur Davantès les - d'Etchebar comte de Larochefoucault les -
(Basses-Pyrénées) ; lX, 77.
i
accep-
à Saint-Jacques-d'Ambur ARRÊTÉ du ministre de la guerre (Puy-die-Dôme) ; 111, 131. du 17 août 1855, autorisant le sieur
Barnoin à exécuter les recherches
2 août 1854, concédant au de - de zinc et de plomb au Djesieur de Martin les - de cuivre et bel-Ilamimate-Arka, province de autres substances métalliques de Constantine; IV, 276. Vialas (Aveyron) ; 111, 176.
- 14septembre1855, prorogeant
27 août 1854, concédant à la suc- l'autorisation accordée aux sieurs cession du sieur Ardoin la - d'é- Briqueler et Barneau pour l'explo-
tain de Piriac (Loire-Inférieure) III, 185.
ration des - de plomb argentifère et de mercure de l'Oued-Noukhal, 5