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MINIÈRES.
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CARRIÈRES.
- 28 décembre 1861, concédant
aux sieurs Rolland et Pougnet les
- de houille et de pyrite de fer aux sieurs Daniel et
CI les
- de
pyrites de fer de Panissière (Gard); X, 442.
de Piblange (Moselle); VI, 15.
nières communales d'Aumetz et cédé d'un rapport au ministre; d'Audun-le-Tiche (Moselle); pré- IV, 66, 71. I
SEL GEMME, SOURCES ET PUITS D'EAU SALÉE. ARRÊTÉ du ministre de la guerre, de sel gemme de Rosières-aux-Sadu 9 juillet 1852, concédant pour lines (Meurthe) ; IV, 277.
trente ans au sieur Blondeau de Combas le droit d'exploiter le lac
- 13 août 1856, relatif au pri-
salé dit la saline d'Argew (Province vilége de l'exploitation des étangs d'Oran) ; I, 142. satins de la Grande-Case et de Bre-
tagne, situés dans la partie fran-
DÉCRET impérial du 24 décem çaise de Saint-Martin, dépendance bre 1852, portant extension de la de la Guadeloupe; V, 130.
concession des - de sel gemme
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TOURBIÈRES. ORDONNANCE nu ROI, dit 17 août
1825, portant approbation de l'arrêté du préfet de la Somme, du 27 juin précédent, qui règle le mode d'extraction et de jouissance des tourbières communales de ce département; II, 4.
DÉCRET du 5 juillet 1854, por-
tant règlement pour les - des arrondissements de Vienne et de la Tour-du-Pin (Isère); III, 158.
- 13 avril 1861, prescrivant les travaux à exécuter dans les marais
tourbeux des communes d'Ailly-
- 26 novembre 1830, portant sur-Noye, de Guyencourt et de Re-
approbation d'un règlement pour miencourt pour faciliter l'exploita-
de Rosières-aux-Salines (Meurthe); - 24 mars 1858, concédant aux I, 292. sieurs Stiller et consorts les - de gemme et sources salées d'Art- 22 février 1854, concédant sel sur-Meurthe (Meurthe); Vil, 41. au sieur Bernal junior les sources et puitsd'eau salée d'Urcuit (Basses- 26 juillet 1858, concédant aux Pyrénées) ; III, 10. sieurs Débuisson et consorts les
l'exploitation des - du départe- tion de la tourbe et de l'écoule-
sieurs Pougnet, Gamot, le Campion salée de Sommerviller (Meurthe) ;
ARRÊTÉ du ministre des travaux res propres à la fabrication de la publics, du 24 janvier 1853, rela- porcelaine dans la forêt domaniale
ment des eaux; X, 91.
ment de l'Oise; II, 30.
CARRIÈRES.
- 7juillet 1855, concédant aux - de sel gemme et sources d'eau
et Rolland les - de sel gemme et VII, 186. sources salées de Saint-Nicolas
- 6 août 1859, concédant au
(Meurthe) ; IV, 206.
sieur Iliriard la source d'eau salée -1" septembre 1855, modifiant de Gartiagues (Basses-Pyrénées) les limites de la concession des - VIII, 261. SOUFRE.
DÉCRET impérial du 12 août les - des Tapets (Vaucluse); VI, 1857, concédant aux sieurs Rouet 1181.
tif à l'exploitation des - d'ar-
(les Colettes (Allier) ; IV, 93.
gile situées dans la commune du Teil (Ardèche; ; 11, 55,
DÉCRET du 31 juillet 1855, auto-
risant le sieur Conil à enlever et à
DÉCRET impérial du 15 février exploiter les sables et galets du 1853, portant règlement pour l'ex- littoral de l'île de la Réunion ; IV,
ploitation des - du département de la Seine-Inférieure ; 11, 58.
233.
- 10 novembre 1855, portant ARRÊTÉ du ministre de la guerpour l'exploitation des re, du 29 janvier 1854, relatif à règlement - du département de la Manche; l'exploitation des - en Algérie IV, 317. 111,201.
- 26 décembre 1855, portant rèDÉCRr,T du 2 août 1854, portant règlement pour l'exploitation des glement pour l'exploitation des -(lu département de la Côte-d'Or ; du département du Calvados : IV, MINIÈRES. ARRÊTÉ du ministre de l'agricul- publics, du 27 mars 1855, portant
ture, du commerce et des travaux règlement de l'exploitation des miI
111, 168.
366.
- 29 septembre 1856, relatif à Lot (lu 5 mai 1855, autorisant la concession au sieur baron de l'exploitation des - du départeVeauce du droit d'extraire des ter- ment de l'Orne; V, 235.