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USINES. - Fer. - 8 avril 1857, portant règle- - 1.4 juillet 1859, relatif à l'ex-
72
ment pour l'exploitation des - du ploitation des - du département département de la Haute-Loire; VI, d'Indre-et-Loire ; Vlll, 239. 33.
- 7 mars 1860, réaffectant la
- 30 juillet 1857, relatif à l'ex- de Chamilly (Nièvre) et les terploitation des - du département -rains environnants au service du de la'Sarthe; VI, 169. département de la marine; IX, 79.
- 15 septembre 1858, relatif à l'exploitation des - (lu départe-
- 15juin 1861, relatif bl'exploi-
ment de la Ilaute-Marne; VII, 237. tation des - du département du Haut-Rhin; X, 172.
- 15 septembre 1858, relatifs à
l'exploitation des - du département du Pas-de-Calais; Vit, 245.
- 22 novembre 1861., portant
règlement pour l'exploitation des
- 5 janvier 1859, relatif à l'ex- - du département de l'Isère; X, ploitation des - du département 1113. de la Charente; VIII. 17.
- 22 novembre 1861., portant rè-
- 5 janvier 1859, relatif à l'ex- glement pour l'exploitation des ploitation des - du département du département des Vosges ; X, de Vaucluse; VIII, 25.
522.
USINES. - Fer. 73 d'affinerie de la forge de Paroy le territoire de Clairvaux et de (Ilaute-Marne); 1, 7.
-18 février 1852, autorisantles -24 juillet 1852, autorisant le héritiers Lavieuville à établir un sieur Barbazan à construire un
quatrième lavoirà bras à Villerupt haut fourneau près de la forge d'Uzerche, commune d'Uzerche et (Moselle); 1, 7. de Condat (Corrèze) ; 1, 146.
- 18 février 1852, autorisant les sieurs Pouplier fils et Cl à
- 18 février 1852, autorisant :
- 24 juillet 1852, autorisant le 1° les sieurs Bougueret, Marteuot et Ce à maintenir en activité trente sieur de Mandat, comte de Granet un lavoirs à bras à Courban cey à maintenir en activité les (Côte-d'Or); 2° le sieurBourgueret- qu'il possède dans les communes Petot à maintenir en activité dix- de Cussey-les-Forges et de Marcyhuit lavoirs à bras dans la même sur-Tille (Côte-d'Or) ; I, 147. commune; I, 8. - 24 juillet 1352, autorisant le Mornay à mettre en activité - 8 mars 1852, autorisant le sieur aciérie établie au lieu dit sieur Danelie à ajouter deux fours une Garrot, commune de Beliot (Gi(Haute-Marne); I, 29.
possède à Tarsul (Côte-d'Or) ; I, Champs, à Vassy (Haute-Marne); 29.
- 21 avril 1852, autorisant le
FER.
- 29 janvier 1852, autorisant le
blique, du 29 janvier 1852, rap- sieur Coutier à conserver la tréfiportant les dispositions de l'arrêté lerie et le moulin qu'il possède à du 15 décembre 1848 et du décret Crancey-sur-Ource du 6 juillet 1850 qui prescrivaient Il 5. aux sieurs Aubé et Tronclion l'emploi exclusif du coke dans
ronde) ; 1, 1117.
juillet 1852, autorisant le - 8 mars 1852, autorisant le - 28Perrin-Moreau à établir un sieur de Courtivron à maintenir sieur haut fourneau et un bocard avec en activité le moulin et les- qu'il patouillet au lieu dit les Petits-
USINES.
DÉCRET du Président de la Répu-
-- 24 juillet 1852, rapportant
maintenir en activité deux lavoirs celui du 31 mars 1851 qui autorià bras, commune d'Autrecourt et sait le sieur Bourlon de Rouvre à établir un haut fourneau à ChaPourron (Ardennes) ; 1, 8. marandes (Haute-Marne) ; ], M.
à puddler à son - du Buisson
DEUXIÈME SECTION
Vertamboz (Jura); 1, 66,
(Côte-d'Or)
- 18 février 1852, rapportant
deux des hauts fourneaux de leur celui du 6 mai 1850, qui avait au- de Moulaine, commune de Hau- torisé le sieur Cazaux à établir court (Moselle); I, 5. une - à Belin (Gironde) ; 1, 7. - 29 janvier 1852, autorisant les sieurs Aubé et Tronchon à - 18 février 1852, autorisant le établir un lavoir à bras à Villerupt sieur de Cholet à remplacer par un haut fourneau les deux foyers (Moselle); I, 5.
I, 150.
- 25 août 1852, autorisant la
sieur Danelle à maintenir en acti- dame veuve Perret à maintenir en vité l' - du Chàtelier à Louvemont activité 1' - d'Estravaux, com(Haute-Marne); 1, 42. mune deFresne-Saint-Mamès et de Grencourt (Haute-Saône), et à - 21 avril 1852, autorisant le ajouter un second haut fourneau sieur Noël à maintenir en activité à cette usine en remplacement de 1' - qu'il possède à Thil-Chàtel deux anciens feux d'affinerie ; I, (Côte-d'Or) ; 1, 42.
161.
-3mai 1.852, autorisant le sieur - 25 août 1852, autorisant les Ledru à maintenir en activité l' - sieurs Charrière et Ce à ajouter dide l'Ardoise, à Pierrefitte(Loir-et- vers feux et appareils à leur- dite Cher); I, 61.
- 30 juin 1852, autorisant le
de la Gorge d'Allevard (Isère) ; I, 162.
sieur Lemire à conserver et tenir - 25 août 1852, autorisant le en activité 1' - qu'il possède sur sieur Austruy à maintenir en acti-