Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
CIRCULAIRES,
CIRCULAIRES.
relatifs aux bateaux à vapeur qui - 26 novembre 1853, portant envoi d'un décret qui modifie les naviguent sur mer; II, 198. droits d'entrée sur les houilles et
d'états destinés à recevoir, pour 1853, les renseignements statisti1853, les documents statistiques ques relatifs aux bateaux à vapeur
confection des relevés des terrains - 1" décembre 1853, contenant mis à nu dans les travaux de chedes observations au sujet des promins de fer; II, 199. cès-verbaux de visite des mines , - 29 juin 1853 (aux préfets), dressés en 1852; lI, 402. portant envoi du programme pour
ployées sur les chemins de fer ;
146
- 22 juin 1853, relative à la les fers ; II, 398.
- 11 janvier 1854, concernant l'admission des élèves externes à les retenues à exercer pour les l'École des mines; II, 199. pensions civiles; III, 13. - 29 juin 1853 (aux ingénieurs - 3 février 1854, contenant dedes mines), même objet; 11, 200. Suit le programme annoncé; 11, mande des projets de tournées des ingénieurs pour 1854; III, 19. 201. - 13 février 1854, prescrivant
- 18 juillet 1853, relative aux dispositions tendant à assurer chaudières à faces planes et à des de la loi sur le recrubasse pression des bateaux à va- l'exécution tement militaire en ce qui conpeur; 11, 213. cerne les fonctionnaires et agents
du ministère de l'agri4 août 1853, concernant les re- dépendant du commerce et des tralevés des coupes de terrains mis à culture, découvert par les travaux de che- vaux publics; III, 19. mins de fer; 11, 215. -- 18 février 1854, relative à la rédaction d'états trimestriels des- 12 août 1853 , relative aux tinés à faire connaître les prix de propositions à soumettre aux con- vente des combustibles minéraux seils généraux dans la session de sur les lieux principaux de 1853, notamment en ce qui con- tion et de consommation ; produc111, 20. cerne les cartes géologiques, agronomiques et les laboratoires de - 24 février 1854, portant envoi chimie destinés à l'examen des en- d'un état imprimé destiné à recegrais industriels; 11, 216. voir l'indication des appareils à vapeur employés en 1852 dans les - 22 août 1853, portant envoi divers établissements industriels; du décret qui modifie le régime des 1II, 24. douanes clé la Corse à l'expédition
des fers forgés, des fontes mou-
lées, etc., sur le continent français et à l'importation des fontes brutes, fers et aciers en barres provenant de l'étranger ; 11, 218.
- 26 février 1854, prescrivant de nouvelles dispositions pour la
rédaction des états statistiques destinés à renseigner l'administration sur l'exploitation des combustibles minéraux et la production des - 30 août 1853, portant envoi usines à fer ; III, 28.
du décret qui supprime les droits d'entrée des bitumes solides; I1, 218.
- 31 mars 1854, concernant les retenues à exercer pour les pen-
- 15 septembre 1853 , portant sions civiles ; III, 81. envoi d'un décret relatif à l'impor- 6 avril 1854, portant tation des minerais de fer; II, 348.
envoi
117
relatifs aux machines locomotives qui naviguent sur les fleuves et riet machines à vapeur fixes em- vières ; III, 150. III, 84.
- 10 juin 1854, contenant des
observations au sujet des tournées - 27 avril 1854 (1), relative à l'exé- des ingénieurs des mines ; III, 151. cution du traité de commerce con- 16 juin 1854, relative aux clu avec la Belgique; 111, 85.
frais et honoraires attribués aux - 29 avril 1854, portant envoi ingénieurs des mines et agents plade tableaux destinés à recevoir, cés sous leurs ordres pour leur in-
pour 1853, les renseignements sta- tervention dans les affaires d'intétistiques relatifs à la production et rêt privé; III, 151. à la consommation des combustibles minéraux ; III, 94. - 20 juin 1854, relative au tra-
- 2 mai 1854, portant envoi vail des enfants dans les mines; d'états imprimés destinés à rece- III4 152. voir, pour 1853, les documents sta- 30 juin 1854, portant envoi de tistiques relatifs aux appareils à tableaux destinés à recevoir les vapeur employés dans les établis- renseignements relatifs aux accisements industriels ; III, 136. dents arrivés en 1853 dans les - 3 mai 1854, portant envoi de exploitations minérales ; I.II, 154. tableaux destinés à recevoir les - 15juillet 1854, portant envoi renseignements statistiques relatifs à la consistance et à la production du décret qui réduit le droit d'endes usines à fer en 1853, 111, 137.
- 9 mai 1854, portant envoi
trée du sel de Ii.reutznach ; 111, 190.
- 27 juillet 1855, relative à
d'états destinés à recevoir les ren- l'instruction des affaires contenseignements statistiques relatifs tieuses devant les tribunaux admiaux bateaux qui naviguaient sur nistratifs ; III, 187. mer en 1853 ; iii, 144.
- 27 juillet 1854, portant en- 16 mai 1855, portant ,;nvoi voi du décret qui autorise l'impor-
d'un tableau destiné à recevoir les tation temporaire de l'iode destiné renseignements relatifs à la pro- à être raffiné ou converti en iodure de potassium ; Ili, 190. duction du sel en 1853; 111, 144. - 17 mai 1854, portant envoi de -11 août 1854, relative à l'exétableaux destinés à recevoir, pour cution du décret qui règle, la déli1853, les renseignements statisti- rnitation de la zone frontière et les ques relatifs à la production des attributions de la commission
métaux autres que le fer et des mixte des travaux publics;111, 191. mines et minières métalliques ; 111, 147.
- 29 août 1854, portant envoi
d'un décret qui modifie les droits - 27 mai 1854, portant envoi de de douanes de divers marchanditableaux destinés à recevoir, pour ses ( marbres, minerais de fer, (1) On a indiqué par erreur l'année 1844 dans les Annales.
moellons, sable à fabriquer le verre et la fayence); III, 194.