Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
ALG
ALG
ALA
130
PORTES ET CO:MBEREDONDE.
laires des 27 juillet et 30 août 1854, relatives à l'instruction des - de-
ments insalubres; Vil, 40. = Ill. l'-; X, 124. Voir GARDES-MINES.
27 octobre 1858, sur l'organisation
ALBERTAS (marquis d'). Voir
AFFAIRES CONTENTIEUSES. Circu-
administrative de l'-; VII, 252.
GÉatoNAS.
= Du 22 novembre 1858, portant institution d'un conseil supérieur
ALBON et consorts (marquis d'). vant les tribunaux administratifs; III, 187. 198. = Circulaire du 20 Voir LOGEARD. juillet 1860, concernant la notifiALDEBERT et consorts (sieurs). cation des arrêtés des conseils de préfecture qui interviennent dans Voir GARDIES. les -; IX, 369. ALELIK (Algérie). Décret du 8 AGNIEL et OLIVIER (sieurs). Voir septembre 1853, portant autorisation de la Société des hauts fourSAINT-1?ÉLIX.
de l'- et des colonies; VII, 294. = Loi du 11 juin 1859, déterminant, pour la Corse et l'-, les dé-
AGOULT et consorts (sieurs d').
l'exportation, à la réexportation et au transit des armes, munitions et autres objets propres à la guerre; VIII, 168.= Du l4 juillet 1859, rapportant le décret du 18 juin 1859, indiqué ci-dessus; VIII, 247. = Du 5 septembre 1859 portant promul-
de fer en -, continueront à ressortir leur plein et entier effet ; I,
27. = Du 23 avril 1852, portant
cret du 7 mars 1860, concédant au institution de conseils d'hygiène sieur Darantès les mines de fer et de salubrité publique en - ; I, d'-; IX, 74. 61. = Du 6 janvier 1.854, concer-
nant les concessionnaires de mi-
Décret du 19 ,juillet 185(1, qui étend
AMÉL1E-LES-BAINS. Voir EAUX MINÉRALES.
AMENEC (sieur). Voir SIGONCE.
dises en gros; IX, 133. = Du li, cret du 13 avril 1859, concédant
III, 167. = Du 9 avril 1856, abrogeantl'art. 1"du décret du 19 juil-
guerre; V, 46. = Du 15 septembre 1856, autorisant l'admission en franchise, dans les ports de la métropole, de la ferraille provenant de l'-; V, 231. Circulaire; V, 263. statuts de la Compagnie des forges = Décret du 24 mars 1858, rendant
1856, approuvant la nouvelle rédaction des statuts de la Compagnie des forges et fonderies d'- ; V, 13. = Du Il septembre 1857, approuvant des modifications aux
CIAL ; SAVOIE.
cernant les marchandises déposées viers, etc., Vil, 27 dans les magasins généraux et sur les ventes publiques clé marchan- ANCIZAN (liautes-Pyrénées). Dé-
réexportation (les armes de guerre;
AIX (Savoie). Voir CRÉDITS; ÉTA- I let 1854, qui a étendu aux expéditiens de l ' - à destination de l' eBLISSEMENTS THERMAUX. tranger la proh i bi tion d'exportation ALAIS (Gard). Décretdul3 février et de réexportation des armes de
gations, et de celle du 10 juin 1854
rendant exécutoires en - les lois du 28 mai 1858 et le règlement AMENDEMENTS MARINS. Circud'administration publique du 12 luire du 15 janvier 1858, relative à mars 1859 sur les négociations con- l'extraction d' de sables, gra-
auxexpéditionsdel'--,àdestination de l'étranger, les dispositions des décrets des 24 février et 16 avril AIX. (Bouches-du-Rhône). Voir 1854, prohibant l'exportation et la BLISSEMENTS THERMAUX.
ALPES-MARITIMES. Voir BRE-
produits de l'-; IX, 30. Circulaire; IX, 65. = Décret du 31 mars 1860,
AIRE (canal d'). Voir CANAUX.
EAUX MINÉRALES (SOURCES D'); ÉTA-
ricourt; X, 34.
VETS D'INVENTION; CRÉDITS; ENSEIGNEMENT INDUSTRIEL ET COMMER-
sur le drainage; VIII, 285. = Du 41 février 1860, relatif à l'admission en franchise de droits, dans les ports de l'empire, de certains
nes en -, dont le titre est anté-
ALLIPONT (Ardennes). Décret
du 23 janvier 1861, modifiant le régime des eaux du haut fourneau d'-, appartenant au comte d'Imé-
gation en - des lois des 29 avril 1845 et Ii juillet 1847 sur les irri-
20 février 1854, modifiant les li- rieur à la promulgation de la loi mites de la concession des mines du 16 juin 1851 sur la constitution de houille d'-; 111, 8. de la propriété; IV, 4. = Arrêté du ministre de la guerre, du 29 janAILLY-SUR-NOYE, GUYENCOURT vier 1854, relatif à l'exploitation et REMIENCOURT (communes d'). des carrières de l' - ; ltl, 201. _ Voir MARAIS TOURBEUX.
ALLEVARD (Isère). Décret du 11
l' -, des dispositions relatives à par MM. Ruolz et FoutenaF; IX,61.
ALGÉRIE. Décret du 6 février 1852, portant que les dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1898, reAGUADO (héritiers). Voir GRos- latif à l'exploitation des minerais
AHUN-NORD (Creuse). Décret du
ALLÈGRE et consorts (sieurs). Voir RICIIALDON.
ajournements d'- en France et de France en -; VIII, 162. = Décret ALLIAGE. Circulaire du 47 jandu 18 juin 1859, contenant, pour vier 1860, relative à l'- inventé
Voir OUCHE-BÉZENET (1').
AFIARGO (Basses-Pyrénées;. Dé-
ALIVET. Voir RENAGE.
lais des instances devant le conseil février 1854, fixant l'étendue sud'Etat et devant la Cour de cassa- perficielle de la concession des tion ; VIII, 161. = Loi du il juin mines de fer d'-; III, 7. Voir ETA1859, déterminant le délai clés BLISSEMENTS THERMAUX.
neaux de l'-; Il, 318.
SOUVRE.
131
exécutoires en - divers décrets et = Du 22 niai 1861, relatif au conordonnances relatifs aux établisse- seil supérieur de gouvernement de
sien dans les bureaux de 1'- (21 et fonderies d'- ; VI, 191. Voir juillet 1859) ; VIII, 280.
AND
1
août 1860, prescrivant la promul- au sieur Thénézer Wang Fernieles gation en - du décret du 30 juin mines de cuivre, plomb, etc, d'-; 1860, concernant l'abonnement à VIII, 81. = Du 22 septembre 1861, la redevance proportionnelle des acceptant la renonciation du même mines; IX, 327. = Du 1.0 décembre à la concession des mines métal1860, relatif' au gouvernement et à liques d'- ; X, 402.
la haute administration de 1'IX, 483. = Du 30 avril 1861, réglant les attributions du conseil consultatif institué auprès du ,,ou-
verlieur général de l'-; X, 106.
ANCY-LE-FRANC (commune d'). Voir ['RÉ-CLOSEAU.
ANDRÉE (Mlle d'). Voir GLANGES.