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TABLE ALPHABÉTIQUE DES
LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS RELATIFS
AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC.
CONTENUS DANS LA 5e SÉRIE DES
ANNALES DES MINES NOTA. - évite la répétition du mot placé en tête de chaque article. sépare les divers actes compris dans un même article. Les chiffres romains iudiaaent le tome, et les chifres arabes la page.
A AA (bassin de 1'). Voir CANAUX. ABAT (dame). Voir PAMIERS. ABONNEMENTS. Voir REDEVANCE PROPORTIONNELLE.
ACCIDENTS. Circulaires relati-
ACIDES SULFURIQUE ET NITRIQUE.
Voir SULFATE DE SOUDE.
ACIER ET CUIVRE LAMINÉS. Voir DROITS DE DOUANES.
ADA;11S (Gard). Décret du 5 mai
ves aux - arrivés dans les exploi- 1855, concédant aux sieurs Reidon tations minérales en 1851 ; 1, 13. _ et Arraassant les mines de pyrites En 1852; 11, 74.=En 1833; lit, 15/1. de fer des - ; IV, 96. = Eu 1854; 111,1156. = En 1856; VI,
97.=En1858; VIII,173.=E111860; X, 384.
AD\IINISTRATION
CENTRALE.
Programme des conditions d'admis9