Table des Annales des Mines (Années 1852-1861) [Image 69]

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TABLE ALPHABÉTIQUE DES

LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS RELATIFS

AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC.

CONTENUS DANS LA 5e SÉRIE DES

ANNALES DES MINES NOTA. - évite la répétition du mot placé en tête de chaque article. sépare les divers actes compris dans un même article. Les chiffres romains iudiaaent le tome, et les chifres arabes la page.

A AA (bassin de 1'). Voir CANAUX. ABAT (dame). Voir PAMIERS. ABONNEMENTS. Voir REDEVANCE PROPORTIONNELLE.

ACCIDENTS. Circulaires relati-

ACIDES SULFURIQUE ET NITRIQUE.

Voir SULFATE DE SOUDE.

ACIER ET CUIVRE LAMINÉS. Voir DROITS DE DOUANES.

ADA;11S (Gard). Décret du 5 mai

ves aux - arrivés dans les exploi- 1855, concédant aux sieurs Reidon tations minérales en 1851 ; 1, 13. _ et Arraassant les mines de pyrites En 1852; 11, 74.=En 1833; lit, 15/1. de fer des - ; IV, 96. = Eu 1854; 111,1156. = En 1856; VI,

97.=En1858; VIII,173.=E111860; X, 384.

AD\IINISTRATION

CENTRALE.

Programme des conditions d'admis9