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CIRCULAIRES.
- 9 août 1861, relative à la prodiverses marchandises et abaisse ou supprime le drawback accordé duction des mines et minières méà certains produits a base de sel; talliques, etc., en 1860; X, 386. X, 231t.
IYSTRUCTIOns du 16 août 1861,
- 10 juin 1861, relative à celle relatives à l'art. 70 du règlement du 24 novembre 1857, prescrivant du 16 novembre 1846 sur les chede faire connaître la date d'ouver- mins de fer; X, 387. ture des sections nouvelles de chemins de fer ; X, 377.
CIRCULAIRE du 16 août 1861, por-
tant transmission du décret du 5
- 23 juin 1861, relative à la fa- de ce mois relatif aux plombs bruts brication des poteries communes destinés à être laminés ou conververnies au moyen d' o aides de plomb tis en tuyaux, grenailles et balles ; X, 388. ou de cuivre; X, 235. - 28 j uin 1861, relative aux pré- 19 août 1861, relative à la cautions à prendre à bord des na- production des mines de combusvires chargés de charbon de terre; tibles minéraux et des mines à X, 237.
- 3 juillet 1861, relative au
fer pendant le 1e, semestre de 1861 ; X, 388.
transport des poudres et munitions - 23 août 1861, relative à la en chemin de fer ; X, 378. production et consommation des
combustibles minéraux en 1860;
- 20 juillet 1861, relative aux X, 389.
modifications des droits à l'entrée des fers de Suède, etc.; X, 379.
- 27 août 1861, relative aux locomotives employées - 26 juillet 1861, relative aux machines 1860 sur les chemins de fer ; chaudières en tôle d'acier fondu; en X, 390. X, 380.
- 26 juillet 1861, relative aux
- 29 août 1861 , relative aux
- 27 juillet 1861, relative aux
- 31 août 1861, relative à la
documents statistiques concernant appareils à vapeur employés dans les bateaux à vapeur naviguant en les établissements industriels ; X, 391. mer; X, 382. documents statistiques concernant classification des fontes, des fers, les bateaux à vapeur qui ont navi- des tôles et des aciers; X, M. gué sur les fleuves, rivières, etc., - 7 octobre 1861, relative au en 1860; X, 383. reboisement des montagnes ; con-
- 31 juillet 1861, relative au cours des ingénieurs pour l'étude
poids brut et engerbage des échan- des projets de travaux; X, 407. tillons de poudre de guerre; X, 384.
- 20 décembre 1861, relative à -1°° août 1861, relative aux ac- l'augmentation des traitements des cidents arrivés en 1860 dans les ingénieurs des ponts et chaussées et des mines; X, 453. mines, minières, etc.; X, 384. - 21 et 22 décembre 1861, rela- 8 août 1861, relative à la production du sel marin en 4860; X, tives aux chaudières à vapeur en tôle d'acier fondu ; X, 454 et 455. 385.
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