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BRUNET (sieur). Voir COaafAILLE du 13 janvier 1855, acceptant la
renonciation des sieurs Girardon
(la).
et Sonis à la concession des mines BRUSQUE (Aveyron). Décret du de houille de -; IV, 187. 41 août 1856, concédant aux sieurs
Rizail et Adam. les mines de BULLY et FnAGNY (Loire). Décret du 28 juin 1858, autorisant la réuplomb argentifère de-; V, 125. nion des mines d'anthracite de-, BRUYÈRE (la). Voir BULLY et' de la Bruyère, du Désert, de Jceu-
, vres et Odenet,de la Charbonnière ; VII, 120.
FRAGNY.
BUC (sieur). Voir TARASCON.
BURANDE (Puy-de-Dôme et CorPICONNERIE rèze). Décret du 10 novembre 1860, (sieur). Voir SAINT-BONNET-LA-111- concédant au sieur Sudre les miBUGEAUD DE
LA
nes de houille de la-; IX, 466.
VIÈRE.
BURKLGUY (Basses-Pyrénées). BUISSON (ITaute-Marne). Décret du 8 mars 1852, autorisant le sieur;, Décret du 7 mars 1860, concédant
Danelle à ajouter à son usine à au sieur Darantès les mines de fer du -, deux fours à puddler; fer de -; IX, 76. I, 29.
BUSSILRE (baron de). Voir PoalBULGNÉVILLE (Vosges). Décret PEY.
CALVADOS. Voir CARRILnES.
CAMARIS (Aveyron). Décret du CAILLAUDIÈRE (Indre). Décret du 5 avril 1856, autorisant la dame 10 novembre 1855, concédant au ve Crombez-Lefebare à modifier le sieur d'Orient et de Bellegarde les
régime des eaux de la forge de la mines de cuivre de -; 1V, 334, -; V, 46. Voir VENDOEUVRES.
CAMION (sieur). Voir DoNCEERY. CAISSES DE PRévoYANCE. Note sur
l'organisation des - en faveur des ouvriers mineurs en Prusse et en Belgique; par M. Laugel; V, 199.
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Digoin à Briare, est prorogé jus- perçus sur le canal d'Arles à Bouc;
qu'au 1e' juillet 1852, et que le V, 283. = Du 23 décembre 1857, même tarif continuera à être ap- prorogeant jusqu'au 1e'janvier1859 pliqué aux - de jonction duverts les droits perçus sur le canal d'Ar-
à Decize et à Fourchambault entre les à Bouc; VI, 239. = Du 2 août
la Loire et le canal latéral; I, 29. 1858, relatifs à la perception des = Du 26 mai 1852, rangeant le sel droits de navigation sur le canal du dans la deuxième classe du tarif Rhône au Rhin; VII, 193. = Du établi pour la perception des droits 24 août 1858, relatif à la percepde navigation des-des étangs et tion des droits de navigation sur du pont de Cette; I, 61. = Du 29 le canal des Etangs; VII, 204. = Du juin 1852, portant que le tarif des 15 septembre 1858, portant que les droits de navigation qui sont actuel- bateaux vides, etc., seront exempts
lement perçus sur les- de Barri et des droits de navigation sur le latéral à la Loire de Digoin à Briare, canal de Saint-Quentin, sur les riest prorogé jusqu'au 1" janvier vières et - non concédés des bas1853, etc.; I, 66. = Du 29 décembre sins de l'Escaut et de l'Aa, et sur 1852, prorogeant jusqu'au 1" jan- les - d'Ille-et-Rance, du Blavet vier 1854 le tarif des droits de na- et de Nantes à Brest; VII, 226. = Du vigation surle canal d'Arles à Bouc; 15 septembre 1858, relatif à la
I, 294. = Du 23 juin 1853, concernant les droits de navigation sur le canal de Bourgogne; II, 175. = Du .29 juin 1853, con-
perception des droits de navigation sur le canal de Bourgogne;
VII, 227. = Du 15 septembre 1858,
relatif à la perception des droits
cernant les droits de navigation sur sur le canal du Centre; VII, 229. les - d'Ille-et-Rance, du Blavet et = Du 15 septembre 1858, relatif à de Nantes à Brest; 11, 176 = Du la perception des droits de naviga23 décembre 1853, prorogeant jus- tion établis sur les - du Berri, du
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CAILLAOU (le). Voir CLRE.
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CAMION (daine v°). Voir VENDRESSE.
CA!PIONNET et C° (sieurs). Voir CALAMIAC (Hérault). Décret du GuauaNON.
13 avril 1859, portant extension des limites de la concession des CANAUX. Décret du 5 janvier 1852, prorogeant jusqu'au 1e` janmines de lignite de -; VIII, 77.
vier 1853 le tarif des droits de naCALORIFf?RES A EAU. Circulaire vigation actuellement perçus sur le du 28 juin 1858, relative aux me- canal d'Arles à Bouc; 1, 27. = Du sures de sûreté à observer dans 29 février 1852. portant que le ta-
l'emploi des - servant au chauf- rif des droits de navigation qui
fage des édifices ou des habitations sont actuellement percus sur les de Berri et latéral à la Loire, de particulières; VII, 125.
Nivernais et latéral à la Loire, ainsi que sur les - de jonction de Decize, de Fourchambault et de Saint-Thibault; VII, 233. = Du 22 décembre 1858, prorogeant jusqu'au 1e` janvier 1860 le tarif des droits de navigation perçus sur le rieure de la Lys; III, 180. = Du canal d'Arles à Bouc; VII, 307. = 27 décembre 1854, portant que le Du 24 décembre -1859, prorogeant tarif des droits de navigation per- jusqu'au 1" janvier 1861, les droits çus sur le canal d'Arles à Bouc, est de navigation perçus sur le canal prorogé jusqu'au 1" janvier 1856 ; d'Arles à Bouc; VIII, 384. = Loi III, 455. = Du 26 décembre 1855, du 20 mai 1860, relative à l'exécuprorogeant jusqu'au 11, janvier tion d'un canal dit des houillèresde 1857 les droits perçus sur le ca- la Sarre, etc.; IX, 204. -Loi du 28 nal d'Arles à Boue; IV, 374. = juillet 1860, relative au rachat, Du 19 janvier 1856, portant que pour cause d'utilité publique, dit
qu'au 1" janvier 1855 le tarif des droits de navigation actuellement perçus sur le canal d'Arles à Boue; 11, 397. = Du 9 août 1854, relatif à la perception des droits de navigation sur le canal de la haute et basse Deule et sur la partie infé-
les droits de navigation perçus canal de Roaime à Digoin; IX, 319. sur le canal latéral à la Loire de = Loi du 1" août 1860, relative Digoin à Briare seront appliqués au rachat, pour cause d'utilité puau canal de jonction ouvert à blique, du canal d'Arles à Bouc; Saint - Thibault, entre la Loire et IX, 321. = Loi du 1" août 1860, le canal latéral; V, 11. = Du 24 relative au rachat, pour cause décembre 1856, prorogeant jus- d'utilité publique, des -- d'Orqu'au 111 janvier 1858 les droits léans et du Loiug; IX, 321. = Loi