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du 1^' août 1860, relative au rachat, reins de fer de - ; IX, 137. Voir
pour cause d'utilité publique, des CHEMINS DE FER; EXPLOSION. -- de la Somme et de llanicamp, CARRY LIES. Arrêté ministériel du canal des Ardennes, de la navigation de l'Oise et du canal latéral du 24 janvier 1853, relatif à l'ex-
à l'Oise; IX, 322. = Loi du 1e' août ploitation des - d'argile du Teil 1860, relative au rachat, pour (Ardèche) ; Ii, 55. = Décret du cause d'utilité publique, du canal 15 février 1853, relatif à l'exploita-
de la Sensée ; IX, 322. = Loi du 1" août 1860, relative en rachat, pour cause d'utilité publique, du canal d'Aire a la Bassée; IX, 322. = Loi du 1°' août 1860, relative
tion des - du département de la
Seine-Inférieure ; [1, 58. = Du 2 août 1854, relatif à l'exploitation
des - du département de la Côted'Or; 111, 168. = Arrêté du minis-
au rachat, pour cause d'utilité tre de la guerre du 29 janvier 1.854, publique, du canal de Briare; relatif à l'exploitation des - de
IX, 322. = Décret du 6 avril 1861, l'Algérie; III, 201. = Décret du 10 àutorisant l'exécution d'un canal novembre 1855, relatif à l'exploitadit des Houillères de la Sarre, tion des - du département de la et d'un embranchement du canal Manche; IV, 317. - Du 26 décemdu Rhône au Rhin sur Colmar; X, bre 1855, relatif à l'exploitation
78. = Du 17 avril 1861, faisant des - du département du Calva-
concession à la compagnie de Vi- dos; IV, 366. = Du 29 septembre coigne d'un canal à ouvrir entre 1856, relatif à l'exploitation des Nux et le canal d'Aire à la Bassée; du département de l'Orne; V, 235. X, 95. = Du 14 juillet 1869., por- = Du 8 avril 1857, relatif à l'extant promulgation dela convention ploitation des - du département
conclue le 4 avril 1861 avec la de la Haute-Loire ; VI, 53. = Du Prusse pour l'établissement d'un 30 juillet 1857, relatif à l'exploitacanal international des houillères tion des - du département de la de la Sarre; X, 322. Voir DROITS 'Sarthe; VI, 169. = Du 15 septemDE NAVIGATION; ÉCLUSES; D'EAU; SAINT-NICOLAS.
PRISE
bre 1858, relatif à l'exploitation
Voir
MAR-
bre 1858, relatif à l'exploitation des
CAPELETTE SEILLE.
(la).
des - du département rle la HauteMarne; VII, 237. = Du 15 seAtem-
- du département du Pas-de-Ca-
lais; VII, 245. = Du 5 janvier 1859, CAPSULES DE GUERRE. Voir CIIE- relatif à l'exploitation des - du département de la Charente; VIII, MINS DE FER.
17. = Du 5 janvier 1359, re-
CARBOIRE (Ariége). Décret du latif à l'exploitation des - du dé5 décembre 1861, concédant aux partement de Vaucluse; VIII, sieurs Dulom et Bacille les mines 25. = Du 14 juillet 1859, relatif à
de plomb, zinc, etc., de -; X, l'exploitation des - du départe-
ment d'Indre-et-Loire; VIII, 239. = Du 7 mars 1860, qui réaffecte CARLING (Moselle). Décret du les - domaniales de Chamilly au 17 juin 1857, concédant aux sieurs service de la marine; IX, 79. = Du Pou quel et consorts les mines de 15 juin 1861, relatif à l'exploitation des - du département du houille de -; VI, 80. haut-Ithin ; X, 172. = Du 22 no436.
CARMAUX. Décret du 21 avril vembre 1861 relatif à l'exploitation
1860, portant autorisation de la des - du département rle l'Isère ; compagnie des houillères et che- X, 413. = Du 22 novembre 1861,
CHA
GEL
relatif à l'exploitation des - du département des Vosges; X, 422.
CARTES GÉOLOGIQUES AGRONO-
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CENTRE (canal du). Voir CANAUX.
CIRE (Landes). Décret du
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MIQUES. Circulaire du 14 avril 1852, mars 1858, autorisant le sieur Es-
concernant la rédaction des- dé- pérou à construire une usine à fer partementales ; 1, 48. = Du 2 sep- au lieu (lit le Caillaou, commune tenmbre 1852, portant envoi d'une de -; VII, 39. note relative aux - ; 1, 214. Voir CONSEILS GÉNÉRAUX.
CEIITEAU (sieur de). Voir IIAU-
TERIVES; RUINES; VIZILLE.
CARVIN (Pas-de-Calais et Nord). CESSOUS et TREBIAU (Gard). DéDécret du 19 décembre 1860, concédant aux sieurs blasclef et con- cret du 3 juillet 1857, modifiant
sorts les mines de houille de -; les limites de la contusion des IX, 488.
mines de houille de - ; VI, 147.
CASSENEUIL (Lot-et-Garonne). Décret du 18 avril 1857, autorisant le sieur Denizot à établir une usine
CANAUX.
VI, 45.
cret du 17 septembre 1859, concé-
à cuivre dans la commune de -;
CETTE (canal du pont de). Voir CIIABANNE (Basses-Alpes). Dé-
dant au sieur Girouard les mines
CASSIS (Bouches-du-Rhône). Dé- de bitume de la - ; VIII, 293.
cret du 23 novembre 1857, autorisant les sieurs Voulland, Roger et C` à établir une usine à fer au quartier de Bistouen, commune de -; VI, 222.
CASTANET-LE-HAUT ET SAINTCENIliS DE VARENSAL (Hérault). Dé-
cret du 2 juillet 1861, autorisant les concessionnaires des mines de
houille de - à réunir ces deux concessions; X, 313.
CFIABRILLANT. Voir ROCHE (la). CHAINES
D'ATTELAGE.
Voir
CHEMINS DE FER.
CIIALÈDE. Voir MARSANGE. CI-IALENCY. Voir CHANGE.
CFIAMARANDES (Haute-Marne).
Décret du 24 juillet 1852, rappor-
tant celui du 3t mars 1851, qui
CASTELLANE (sieur de). Voir autorisait le sieur Bourlon de GREASQUE ET BELCODNE.
CASTETS (Landes). Décret du
Rouvre à établir un haut fourneau
à -; 1, 147.
15 niai 1861, autorisant le sieur CHAMBOIS (Saône-et-Loire). DéBoulard à ajouter deux feux d'af- cret du 97 juillet 1859, concédant
finerie à l'usine à fer de -; X, 122. aux sieurs Rouy et C' les mines de
schistes bitumineux de - ;
VIII,
CAUTERETS. Voir EAUX MINÉ- 255. RALES (SOURCES D').
CHAAIBON-FEUGEROLLES (coin-
CAZAUX (sieur). Voir BELIN.
niune de). Voir FENDERIE-NEUVE.
CHAMILLY. Décret du 7 mars CÉLAS (Gard). Décret du 28 juin 185x, concédant aux sieurs Roux 1.860, réaftectant la carrière de la mine de lignite de -; 111, 433. à la marine; IX, 79.