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du 14 avril 1860, concernant, - Circulaire du 11 juin 1859, Taire relative au transport de troupes le transport en - des finances et. en chemin de fer; VIII, 172. = valeurs; 1X.,159. = Circulaire du 21 de
Circulaire du 25 novembre 1859, mai 1860, relative au transport de relative à la présentation et à l'exa- capsules de guerre en chemin men des ordres de service sur la fer; IX, 227. = Arrêté ministériel marche des trains; VIII, 424. = du 25 juillet 1860, fixant des frais Circulaire (sansdate) 1859, relative accessoires d'enregistrement, de à la hauteur des tampons de chocs; manutention, de pesage et de maVIII, 425. = Circulaire du 7 dé- gasinage à payer aux -; IX, 301. cembre 1859, relative aux chaînes = Circulaire du 28 juillet 1860, d'attelage dans les chemins de fer; relative à une réduction de 50 Vit[, 527. = Circulaire du 28 dé- p. 100 pour les expéditions à cembre 1859, portant interdiction grande vitesse ; IX, 370 = Circude chasser dans l'enceinte des che- laire du 10 septembre 1860, remins de fer; VIII, 428. = Arrêté lative aux gendarmes voyageant ministériel du 31 décembre 1859, en chemin de fer avec leurs mousconcernant les transports de la quetons chargés; IX, 409. = Arguerre et de la marine, à prix rêté ministériel du 15 septembre réduit, en -; VIII, 508. Circulaire, 1860, modifiant plusieurs disposiviii, 430. = Circulaire du 13 jan- tions de l'arrêté du 25 juillet prévier 1860, relative aux moyens cédent, réglant le tarif des frais de communication entre le mé- accessoires sur les -; IX, 381. = canicien et les conducteurs de Circulaire du 17 septembre 1860, traies, IX, 59 et 60. = Arrêté modifiant la circulaire du 5 mars ministériel du 25 janvier 1860, dernier, en ce qui concerne l'ontportant interdiction des tarifs placement du fourgon dans lequel d'abonnements pour les marchan- prennent place, avec le chef d'un dises remises aux -; IX, 6. _ convoi de marchandises, les douaCirculaire du 5 mars 1850, relative niers, gendarmes d'escorte, etc.; à la place que doit occuper le wa- IX, 410. = Arrêté ministériel du 15 gon réservé aux toucheurs de bes- février 1861, contenant règlement tiaux dans les trains de marchan- pour le transport par - des poudises; IX, 185 et 185 = Circulaire dres et des munitions de guerre;
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de fer de Carmaux à Alby; IIi, 45. = Du 17 octobre 1854, approuvant la convention passée, le 16 de ce mois, pour l'exécution et l'exploitation d'un chemin de fer de Mont-
28 décembre 1859, approuvant une convention relative à la concession du chemin de fer de Bully-Grenay
luçon à Moulins, avec embranchement sur Bezenet; III, 299.
Du 28 octobre 1854, relatif à la
concession d'un chemin de fer destiné à relier l'usine de Bourdon aux
voies de la ligne de Clermont à
Lempdes; III, 323. = Du 14 mars 1855, approuvant une convention relative à la concession de prolongements du chemin de Commentry
au canal du Berry; IV, 48. = Du 15 juillet 1855, approuvant la convention, passée le 13 juillet 1855, pour la concession d'un
chemin de fer des mines d'Ougney au chemin de fer de Dijon
à Besançon et au canal du Ilhàne
au Rhin; IV, 208. = Du 15 dé-
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au canal d'Aire à la Bassée; VIII, 384 = Du 7 mars 1860, autorisant les concessionnaires du chemin de fer du Creuzot au canal du Centre à exploiter ce chemin au moyen do machines locomotives; IX, 80. = Du 25 avril 1860, autorisant la société des miries d'Auchy-aux-Bois à établir un chemin de, fer d'embranchement destiné à relier lesdites usines à la ligne des houillères du Pas-de-Calais; IX. 154. = Du 28 avril 1860, autorisant la société des mines de Veudin-lez-Béthune à établir un chemin de fer d'embranchement destiné à relier lesdites mines à la ligne des houillères du Pas-de-Calais; IX, 176. = Du 28 avril 1860, autorisant la société des mines
cembre 1855, approuvant la con- de Maries à établir un chemin vention, passée le 15 de ce mois, d'embranchement destiné à relier pour la concession d'un chemin de lesdites mines à la ligne des houilfer d'embranchement des mines de lères du Pas-de-Calais; IX, 178. _ houillede Roche-la-M.oliére au che- Du S mai 1560, autorisant la société min de fer Grand-Central; IV, 338. des mines de Ferfay à établir un
= Du 19 décembre 1855, approu- chemin de fer d'embranchement vant la convention du 19 de ce destiné à relier lesdites mines à la
mois relative à la cession du - de ligne des houillères du Pas de-CaA'Iontluçon à Moulins à la compa- lais; IX, 195. = Du S mai 1860, gnie du chemin de fer Grand- autorisant la société des mines de
Central; IV, 358. = Du 24 juin Dourges à établir un chemin de fer
du 10 mars 1860, relative au trans- X, 45. = Circulaire du 10 juin port en chemin de fer de matières 1861, prescrivant de faire connaître
1857, approuvant une convention d'embranchement destiné à relier d'un embranchement du chemin lesdites mines à la ligne des houilde fer de Bességes à Alais sur lères du Pas-de-Calais; IX, 196. =
inflammables ou explosibles; IX, la date d'ouverture des sections 186. = Circulaire du 17 mars 1860, nouvelles de chemins de fer; X, relative aux réquisitions à adresser 377. = Circulaire du 3 juillet 1861, pour le transport des troupes; IX, relative au transport de poudres 225. = Circulaire du 24 mars186o, et munitions de guerre en -; X, relative à l'envoi séparé des rap- ,7 3, = Circulaire du 31 juillet ports mensuels et des états d'acci- 1861, relative au poids brut des dents arrivés sur les différentes échantillons de poudre de guerre; lignes de chemins de fer; 1X, 188. X. 384. = Instructions du 16 août = Circulaire du 24 mars 4860, re- 1861, relatives à l'article 70 du rè-
les houillères de 'I'rélys; V, 91. = Du 23 avril 1859, déclarant d'utilité publique l'exécution d'un chemin de fer d'embranchement destiné à relier les usines de Ferrière-la-Grande à la ligne de
Du9mai 1860, autorisant la Société
des mines de Lens à établir trois embranchements de chemin de fer destinés à relier- lesdites mines à la ligne des houillères du Pas-de-Calais et au canal de la Haute-Deule;
Saint-Quentin à Erquelines; V[II, IX, 198. = Circulaire du 19 mai 98. = Du 26 septembre 1859, 1860, relative autransportdestrouapprouvant une convention rela- pes transitant d'une ligne sur l'autive au chemin de fer d'[Iaut- tre par le chemin de l'or de Ceinmont à la frontière de Belgique; ture; IX, 226. = Décret du 26 mai VIII, 302. = Arrêté ministériel 1,860, autorisant la société des (sans date) portant règlement des mines de Nceux à établir an chepassages à niveau du réseau des min de fer d'embranchement pour - de l'Est; VIII, 310. = Décret du relier ces mines à la ligne des
lative aux états hebdomadaires des glement du 16 novembre 1846 retards des trains à fournir aux in- sur les -; X, 381. Voir RAILS
génieurs du contrôle des lignes
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'r RANGERS, SOCISTES ANONYMES.
exploitées; IX, 188. = Arrêté ministériel du 14 avril 18G0, con- Objets spéciaux aux diverses cernant le transport en - des va- lignes. Décret du 4 mars 1854, leurs et finances; IX, 136. = Circu- portant concession d'un chemin
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