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CHE
houillères du Pas-de-Calais; IX, ment général pour la sûreté de la 205. = Du 6 juillet 1860, autori- circulation sur les - de 1'Etat et sant la société des mines de sur les chemins exploités par les Bruay à établir un chemin de compagnies; traduction par M. fer d'embranchement destiné à Couche, VIII, 361.
relier ces mines à la ligne des houillères du Pas-de-Calais ; IX,
CHERBOURG (Manche).Décret du
288.= Du 11 juillet 1860, autorisant 3 mars 1858, autorisant le sieur Bé-
les sieurs de la. Bomagère frères rard à établir une usine à fer à-; et C' à établir un chemin de fer VII, 33. d'embranchement destiné à relier TOUSSAINT CIIEVANDIER ET les mines de Chamblet à la ligne de Montluçon à Moulins; IX, 291. (sieurs). Voir FALK.
= Du 28 juillet 1860, autorisant la société des mines du Creu-
zot à établir un chemin de fer
d'embranchement destiné à relier les mines de Cromey, Ilazenay et Change à la ligne de ivloulins à Chagny et au canal du Centre ; IX, 315.
= Loi du 1" août 1860, relative à la concession des - de
Vesoul à Besançon et de Gray à Besançon, avec embranchement sur Ougney et prolongement de
CHIRATetconsorts (sieurs),Voir HAMISIATE.
culaire du 30 janvier 1.860, relative COLAS frères (sieurs). VoirMou- à la franchise télégraphique des -
en cas d'accidents; IX, M. = Cir-
TIERS-SUR-SAULX.
culaire du 29 décembre 1860, relaCOLETTES (des),
Voir PORCE-
LAINE.
tive aux avis à donner aux - en cas d'accident; IX, 510. Voir CHEMINS DE FER : Généralités.
COLLICARD père et fils et GAUTIER (Sieurs). Voir PIERRE-ROUBEY.
COMMISSIONS DE STATISTIQUE CANTONNALES. Décret du 1e° juillet
COLOMBIER et consorts (sieurs 1852, relatif à la formation de - ; 1, 208. = Circulaire du 16 septem-
bre 1852, relative à l'exécution du
COLONIES. Voir MACHINES ET décret ci-dessus; I,
CHOLET (sieur de). Voir PAROx. CHUZINS (les). Voir CHATELARD.
CIBIEL (sieur). Voir LIVIGNACLE-HAUT; LANQUETTE (la).
CIBEY-SUR-BLAISE (Haute-Mar-
Niederbronn avec embranchement Décret du 50 juin 1852, autorisant sur l'usine de Iteischeffen; IX, 327. le sieur Leinire à conserver et tenir
= Décret du 14 juin 1861, dé- en activité l'usine à fer qu'il posclarant d'utilité publique l'éta- sède dans les communes de -; I, blissement d'un chemin de fer de 66. = Du 25 juin 18û0, autorisant Dieuze à la ligne de Paris à Stras- le même à modifier la consistance bourg; X, 171. - Du 14 juin de l'usine à fer qu'il possède dans 1861, déclarant d'utilité publique les communes de -; IX, 219. l'établissement d'un chemin de fer
CLAUDINON et Ce (sieurs), Voir
FENDERIE-NEUVE,
CLERCQ (dame v" de).
Voir
DouRGES.
Commentry au chemin deSaint-Ger main-des-Fossés à Clermont; X,171. CLÉRY (Savoie). Décret du 5 dé= Du 22 juin 1861, déclarant d'uti- cembre 1861, concédant au sieur lité publique l'établissement d'un Terrisse les mines de cuivre
chemin de fer de Montluçon à Li- ocreux de -; X, 435. moges; X, 181.
CLOS-MORTIER (usine à fer de). CHEMINS DE FER PRUSSIENS. Règle- Voir SAINT-DIZIER.
222. = Du
8 novembre 1852, relative à la coopération des ingénieurs des COMAILLE (Saône-et-Loire). Dé- ponts et chaussées et des mines cret du 2 juillet 1859, concédant au travail des - I, 280. au sieur Brunet les mines de schistes bitumineux de la-; VIII, COMPTABILITÉ. Circulaire du 21 235. août 1852, contenant des instructions sur la - des exercices clos; COMBE-NOIRE. Voir LYATEL. I, 171. = Du 5 novembre 1857, MÉCANIQUES.
1" août 1860, relative à l'exécu- risant le comte de Damas à remtion d'un chemin de fer de Stras- placer par un haut fourneau l'anbourg à Barr, à Nlutzig et à Was- cienne forge de -; IV, 128. selonne, par Molsheim, et d'un chemin de fer de Ilaguenau à CLAIRVAUX ET VERTAMBOZ (Jura).
min de fer d'embranchement de
CODE FORESTIER. Loi du 18 juin 1851, relatif aux commissaires et 1859, modifiant diverses disposi- sous-commissaires de surveillance tions du-; VIII, 167. administrative des -; I, 60. = Cir-
des). Voir SAINT-DIDIER.
Rans à Fraisans; IX, 323. = Loi du ne). Décret du 30 juin 1855, auto-
d'embranchement de Sainte-Marieaux-Mines à Schelestadt; X, 171 = Du là juin 1861, déclarant d'utilité publique l'établissement d'un che-
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CON
relative à l'exécution du règlement
COMBEBIGOI (Loire). Décret du 16 septembre 1848, sur la -; 3 octobre 1856, concédant aux du sieursTerret et consorts les mines VI, 245. = Du 5 novembre 1857,
de houille de - ; V, 243.
COMBUSTIBLES MINÊRAUx. Cir-
culaire du 18 février 1854, relative à la rédaction d'états trimestriels destinés à faire connaître
relative aux dépenses payables hors
du chef-lieu du département; VI,
246. = Du 19 juillet 1858, relative à l'exécution de l'art. 72 du règlement du 16 septembre 1843
sur la-; VII, 212. = Décret du 30 novembre '1858, fixant les délais les prix de vente des - sur les après lesquels les comptes et pièces lieux principaux de production et justificatives de - en deniers et de consommation; III, 20. _ matières, jugés définitivement, Du 29 avril 1854, portant envoi en de tableaux destinés à recevoir, pourront être supprimés; VII, 295. pour 1853, les renseignements sta-
tistiques relatifs à la production et à la consommation des-; III, 9h. COMITÉ CONSULTATIF. Voir ARTS ET MANUFACTURES.
COMPTES RENDUS. Voir LABORATOIRES DE CHIMIE.
CONCESSIONS DE MINES. Circu-
laire du 16 novembre 1852, concernant le bornage des -; I, 295. = Du 30 avril 1861, relative aux-;
COMMISSAIRES DE SURVEILLANCE X, 113.
ADMINISTRATIVE. Décret du 22 mars
CONGÉS ILLIMITÉS. Décret du 25 1852, abrogeant le règlement d'administration publique du 27 mars mars 1857, relatif aux - des ingé-