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EXP
ETA
FER
accordant aux sieurs Jean-Jacques (Vosges) ; VI, 68. = Décret du 3 et César Escanyé frères, la conces- juillet 1857, portant que l'exécusien des mines de fer d'-, com- tion des travaux d'agrandissement et d'amélioration à faire au même mune de Nyer; 1, 6. établissement est déclarée d'utilité publique; X, 446. = Décret du 27 ESPÉROU (sieur). Voir OGRE. juillet 9861, autorisant l'exécution
ESSAROIS (Côte-d'Or). Décret du de divers travaux aux abords et 44 février 1860, modifiant le ré- dans l'enceinte de 1'- de Vichy ; gime des eaux de l'usine à fer des X, 326. Voir CRÉDITS; EAUX MINÉRA-
-; IX, 29.
LES; EAUX MINÉRALES (Sources d') SOCIÉTÉS ANONYMES.
ESTAVAR (Pyrénées-Orientales).
ÉTAMAGE. Circulaire du 20 Décret du 23 juin 1853, fixant les limites de la concession des mines avril 1861, relative à 1'- des ustensiles destinés aux usages alide lignite d'-- ; II, 174. mentaires ; X, 111.
ESTERNO (sieur d'). Voir PoISOT.
ESTRAVAUX (Haute-Saône). Dé-
ÉTANGS (canal des), Voir CANAUX.
cret du 25 août 1852, autorisant
ETCHEBAR (Basses - Pyrénées). la dame V° PERRET à maintenir en activité l'usine à fer d'- ; I, 161. Décret du 7 mars 1860, concédant
au sieur Davantès les mines de fer
ÉTABLISSEMENTS
DANGEREUX,
d'-; IX, 77.
ETEILLER. Voir LYATEL.
tion, en ce qui concerne les - de ETROCHEY (Côte-d'Or). Décret 1" classe, du décret du 25 mars du 27 novembre 1861, concédant
1852 sur la décentralisation admi- aux sieurs Bouyueret, Martenot et nistrative ; 1, 306. = Dissertation Co les mines de fer d'-; X, 431. sur les -, la décentralisation EURVILLE. Voir BIENVILLE. administrative et ses effets sur le
régime des usines et des établissements d'industrie, par M. Co-
EXAMENS. Voir ADMINISTRATION
telle; II, 128. Voir DÉCENTRALISA- CENTRALE; ÉCOLE DES MINES; ÉCOLE TION ADMINISTRATIVE.
ÉTABLISSEMENTS THERMAUX. Loi
DES MINEURS DE SAINT-ÉTIENNE.
EXPLOSION. Circulaire
du 13
du 10 juin 1853, autorisant la con- juillet 1858, portant envoi d'une cession de l'exploitation des sour- notice relative à une - de chauces et de 1'- de Vichy (Allier); il, dière à vapeur aux mines de Car161. = Décret du 5 novembre meaux (Tarn) ; VII, 211.
1853, autorisant la concession, à
l'État, de la propriété de 1'- de
EXPLOSIONS.
Circulaire du 24
Luxeuil Haute-Saône); II, 353. = août 1852, portant envoi d'une Loi du 6 juin 1857, autorisant la notice sur les - d'appareils à vaconcession de l'exploitation des peur survenues en 1849 et 1850;
sources et de 1'- de Plombières 1, M.
r FERRALS (Hérault). Décret du FABREGUETTES (Aveyron). Décret du 23 juillet 1859, concédant 31 décembre 1856, autorisant les aux sieurs Ricard les mines de sieurs Raisin et de Bonne à-pour-
suivre des travaux de recherche de mines de plomb et de cuivre FAGE (Cantal). Décret du 5 août dans la commune de-; V, 283.
houille de -; VIII, 253.
1861, concédant au sieur RavouxVisconte les mines d'antimoine de
la - ; X, 329.
FERRIÊRE-LA-GRANDE (Nord).
Décret du 22 août 1860, autorisant
les sieurs Herbecq et C' à établir
FALCK (filoselle). Décret du 2 une usine à fer à -; IX,355. juillet 1859, concédant aux sieurs FERS ET ACIERS. Voir DROITS DE Chevandier et Toussaint les mines DOUANES, TRAITÉS DE COMMERCE. de houille de -; VIII, 233.
FERS DE SUÈDE, Décret du 24 FARINCOURT (Haute-Marne). Décret du 26 décembre 1860, auto- juin 1861, fixant le tarif à l'impor-
risant les sieurs Dufournel et tation des-; X, 182; circulaire; Tricornot à maintenir en activité X, 379.
l'usine à fer de-; IX, 498. = Du
FEUILHERADE ET GAULTIER 26 décembre 1860, autorisant les mêmes à maintenir en activité le DE CLAUBRY (sieurs). Voir BouKSAïBA. patouillet de -; IX, 499.
INSALUBRES OU INCOMMODES. Circu-
laire du 15 décembre 1852, contenant des instructions pour l'exécu-
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FON
FAUCHER et CI (sieurs). Voir PLANIÈRES;SARCELLIÈRE (la).
FAURE (sieur). Voir TOUR (la). FAVEYROLLES(Aveyron). Décret
FIGUEROA (sieur). Voir MARSEILLE.
F'IL1'I.LAH (Algérie). Décret du 27 février 1858, concédant au sieur
Deloutte les mines de fer de-;
du 3 mai 1854, concédant au sieur VII, 14.
Dameron les mines de cuivre et autres substances métalliques de
-; III, 119.
FLÉCHINELLE (Pas- de-Calais). Décret du 31 août 1858, concédant aux sieurs Lequien et consorts les
FENDERIE-NEUVE'Loire). Décret mines de houille de-; VII, 206.
du 11 août 1856, autorisant les
FOIX (Ariége). Décret du 23 usine à fer au lieu dit la -, com- août 1858, autorisant les sieurs mune de Chambon-Feugerolles; Rives et Dourdin, à maintenir en activité une usine métallurgique V, 127. dans la commune de -; VII, 202. sieurs Claudinon et C' à établir une
FERFAY (Pas-de-Calais). Décret
du 29 décembre 1,855, concédant à la compagnie de Feifay et<4nses les mines de houille de-; IV, 377. FERRRAILLES.
Voir
DROITS DE DOUANES.
ALGÉRIE;
FONCTIONNAIRES ET AGENTS DU MINISTÈRE. Voir COSTUME OFFICIEL; RECRUTEMENT MILITAIRE.
FONTAINE-DES-BRINS (Yonne).
Décret du 26 avril 1854, concédant 11