Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
FI E
FOR
FRA
au sieur d'Eichtal les mines de
FORÊTS. Loi du 48 juin 1859, modifiant diverses dispositions du Code forestier; VIII, 167.
461-)
lignite de la -; 111, 78.
FONTES. Décret du 23 juin 1852,
relatif à l'importation des - acié-
FORGE-NEUVE (Cher). Décret du
reuses de Savoie; I, 62. = Du 22 no- 9 août 1855, autorisant le marquis
vembre 1853, relatif à l'importa- d'Osmont à maintenir en activité tion des - aciéreuses de Savoie; l'usine à fer dite la -, commune 11, 390. = Du 14 juillet 1855, au- de Saint-Bandel; 111, 179. torisant l'admission en franchise, (Saône-et-Loire). Décret des débris de - au-dessous de duFORGES 25 août 1861, concédant au 15 kilog. expédiés de Corse en
de la Roche-Lacarelle et France ; IV , 229. Voir DROITS DE baron consorts les mines do houille DOUANES; TRAITÉS DE COMMERCE. des - ; X, 338.
FONTES BRUTES. Décret du 14
février 1852, autorisant l'admis-
sion temporaire, en franchise de droits, des - destinés à être
FORMULES IMPRIMÉES. VOirFRANCHISE.
FORNARA et consorts (sieurs). réexportées à l'état de fontes mou- Voir ARZEW. lées;1, 28. Circulaire, I, 45. = Dé-
cret du 25 mars 1854, relatif à la
FOS (Bouches-du-Rhône). Décret
restitution du droit d'entrée sur du 8 septembre 1856, autorisant les - étrangères employées à la les sieurs Escalle et de Lon92)erfabrication des machines à feu de rier à construire et à mettre en 100 chevaux ou plus, placées à bord activité l'usine dite de Sainte-Zoé, des navires; III, 68. = Arrêté du commune de-; V, 216. ministre des finances du 17 septem-
bre 1855, déterminant les conditions auxquelles pourra avoir lieu
FOURCIIAMBAULT. Voir CANAUX.
l'admission, en franchise de droits,
FOURMIES (Nord). Décret du 21 des - , etc., destinées à la con- juin 1856, autorisant les sieurs struction ou à la réparation des Beuret, Godart-Desmarest, Derbâtiments de mer; IV, 328. = Dé- telle et C° à établir une usine à cret du 27 octobre 1857, autori-
sant l'importation temporaire des fer dans la commune de -; V, 93.
- fers en barres, etc., destinés
à être convertis en navires, en bateaux en fer, etc.; VI, 205. Circu-
laire, VI, 214. Voir DROITS DE DOUANES.
FOURNIER et consorts (sieurs). Voir OLONZAC.
FOURVOIRY (Isère).
Voir EN-
TRE-DEUx-GUIERS.
FORBACH (Moselle). Décret du FRAIS DE DÉPLACEMENT ET HONO28 juin 1856, concédant aux sieurs RAIRES. Décret du 10 mai 185Lt, rédu lrlaisniel et consorts les mines glant les honoraires et frais de déde houille de - ; V, 96. placement dus aux ingénieurs des mines pour leur intervention dans FORESTIÈRE ET FoNTANAS les affai res d'intérêt départemental, (Rhône). Décret du 10 décembre communal ou privé; 111, 120. Cir1855, concédant aux sieurs Tarde/ culaire, III, 151. = Décret du 27 et consorts les mines de houille de mai 1851r; concernant le recou-
la-; IV, 332.
vrement des - auxquels donnent
FUM
162
lieu les travaux d'intérêt public FRÉJUS (Hautes-Alpes). Décret exécutés à la charge des particu- du 16 août 1860, concédant aux liers;
FIIAISANS (Jura). Décret du 28
mars 1857, autorisant les sieurs
sieurs Barneoud et Ce les mines de plombagine de -; IX, r31t8.
Veet/terin-, Gu.renard, Regad et C`
FRÉNEY-D'OISANS (Isère). Décret
F'RAMONT (Vosges). Décret du 25
FRÈIREJEAN (sieur). Voir REYNÉS.
à établir une usine à fer dans la du 22 janvier 1853, autorisant le commune (le -; VI, 33. = Du 5 sieur Ijiilanta à faire des rechermars 1858, autorisant les mêmes à ches de minerais de cuivre, plomb maintenir en activité l'usine à fer et zinc, dans la commune de -; 11, 53. dite de - ; Vii. 78. juin 1856, autorisant la société des
forges de Framont à maintenir l'usine à fer de -, commune de Crarldfontaine ; V, 95. = Du 23
FRESNES. Voir ÉCLUSES.
FREYCENE'l' (Haute-Loire). Démars 1861, autorisant la même so- cret du 26 mai 1855, concédant au ciété à ajouter à l'usine de fer de
LJterbel-Delcrçat les mines - un atelier de broyage, lavage, sieur d'antimoine de -; 1V, 101. grillage et lessivage des minerais (le fer pyryteux et cuivreux; X, 73.
FRONCLES (Ilaute-Marne). Dé-
FRAMONT (compagnie des forges cret du 4 août 1860, autorisant le
sieur de Bonnecaze à maintenir en activité et augmenter l'usine à fer
(le). Voir ROTHAU.
FRANCHISE. Circulaire du 25 de -; IX, 329. juillet 1856, relative à la - des
formules imprimées; V, i4S.
FROUARD (Meurthe). Décret du
Circulaire du 15 septembre 1856, 26 août 1857, autorisant le sieur relative au même sujet; V, 258. Vuillemin à établir une usine à fer FRANCHISE TÉLÉGRAPIIIQUE. Voir CoMMISSAIIIES DE SURVEILLANCE ADMIEISTRATIVE.
FR-ASER,
DIUINs
ET
LIÉGÉ
(sieurs). Voir BRlscous.
FRAYSSE (Ardèche). Décret du
à-; V1,182.
FUILLA (Pyrénées-Orientales). Décret du 4 août 1860, autorisant les sieurs Jaunie et Lazerme à éta-
blir une usine à fer à -; IX, 328.
FUMEL (Lot-et-Garonne) Décret
16 août 1859, concédant au sieur du 16 juin 1855, autorisant les Gran.,yer-Veyron les mines de fer sieurs Drouillard et consorts à établir une usine à fer au lieu dit de -; VIII, 270. la Métairie-Basse, commune de-; FREIIAUI' (vicomte de). Voir IV, 110. ARRY.