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MAR
MAR
prévenir les accidents dans les -; let 1858, portant règlement d'adIX, 228. Voir TRAVAIL DES EN- ministration publique pour l'exé-
MEL CURVALE.
cution de la loi du 23 juin 1857 sur
FANTS, etc.
las -; VII, 188. = Circulaire et
MARTINIQUE. Voir DOUANES.
MARAIS TOURBEUX. Décret du instructions relatives à l'exécution
13 avril 1861, prescrivant les tra- de la loi et du décret ci-dessus; vaux à exécuter dans les communes VII, 279 et 280. VIII, 127. d'Ailly-sur-Noye, de Guyencourtet
Remiencourt, pour faciliter l'exploitation de la tourbe et l'écoulement des eaux; X, 91.
MARANGE (Moselle). Décret du
19 décembre 1860, concédant au sieur Pougnel les mines de fer de -; 1X, 492.
MARSANGE (Haute-Loire). Décret du 5 août 1857, portant réunion pour quinze ans des ruines de
houille de - et de la Chalède ; VI, 179.
Décret du 10 juin 1857, autorisant MARBACHE (Meurthe). Décret le sieur Olivieri à établir une
du 16 janvier 1858, concédant au usine métallurgique au quartier sieur Ottenheinier les mines de fer des Catalans, commune de -; VI, 145. - Du 10 juin 1857, autorisant de -; VII, 5. le sieur Gant hier à conserver et te-
MARBRES BLANCS. Voir DROITS D'ENTRÉE.
MARCIEU (marquis de).
nir en activité l'usine à plomb de l'Escalette, commune de-; VI, 146.
= Du 19 octobre 1857, autorisant
Voir les sieurs Mirés et C` à établir une
SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE.
MARIVAL, CERF ET DETRAND (Sieurs). Voir URCEL.
MARTRIN (sieur de). Voir VIALA. MARX (sieur). Voir SURIAUVILLE.
MASCLEF et consorts (sieurs).
usine à fer au quartier de SaintLouis, commune de - ; VI, 238.= Du 15 juillet 1858, autorisant le sieur Rozan père à conserver et tenir en activité une usine à plomb
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les mines de cuivre, plomb, etc., de -; VIII, 84. MÉNANS (sieur). Voir BEZOUOTTE DELUZ.
MÉNANSET BOUVERET (sieurs). Voir VALAY.
Voir CARVIN.
MÉRIA (Corse). Décretdu 10 mars MASSA-MARITTIMA (Toscane). 1858, concédant aux sieurs Piétri
Voir LÉGISLATION MINÉRALE.
MARSEILLE (Bouches-du-Rhône).
MIM
fate de fer de la -; V, 12. Voir au sieur Thénézer-Wang-Fernie,
et Antony les mines d'antimoine, de cuivre et autres métaux de
-
MATHIEU ET TRIGER (sieurs). VII, 37. Voir PROMENADE.
MERLE (sieur). Voir SALINDRES
MAYENNE ET DE LA SARTHE. Voir et RoussoN. SOCIÉTÉS ANONYMES.
MERLE (du). Voir LYATEL.
MAZEL (Aveyron). Décret du 24
MESSEMPRÉ (Ardennes). Décret mai 1859, concédant aux sieurs Berard et Levainville les mines du 28 juin 1856, autorisant les sieurs Boutmy, père, fils et C à de houille de -; VIII, 148. modifier le régime des eaux de
MAZENAY (Saône-et-Loire). Dé- l'usine à fer dite la Roulerie de cret du 5 janvier 1853, concédant V, 96. Voir PURE.
aux sieurs Schneider et C` les mines de fer de -; Il, 39. Voir CHANGE.
-;
MÉTAIRIE (sieur). Voir 000LANGES-LÈS-NEVERS.
MARLES (Pas-de-Calais). Décret au quartier de Saint Louis, comdu 29 décembre 1855, concédant mune de -; VII, 182.= Du 23 août aux sieurs Raimbeaux et consorts 1858, autorisant le sieur Figueroa les mines de houille de-; IV, 378. à établir une usine à plomb et à
ANONYMES.
MARMONIER et consorts (sieurs). Voir BOLTIÈRE (la).
du 9 janvier 1852, autorisant la Nord). Décret du 19 décembre 1860, compagnie des mines de houille de concédant aux sieurs Daquin et -, à pratiquer en dehors du péri- consorts les mines de houille de mètre de sa concession une galerie -; IX, 489.
cuivre au quartier des Goudes, commune de-; VII, 203.=Du'23 novembre 1857, autorisant les sieurs
Situons, Révenaz, Behic et Ce à
MARNAVAL (Haute-Marne). Dé- faire diverses additions à l'usine à
cret du 4 août 1855, autorisant les fer qu'ils possèdent au quartier de sieurs Becquey et Ce à ajouter un la Capelette, commune de -; VI, troisième haut fourneau à l'usine à 223. = Du 27 décembre 1858, aufer de -; 1V, 238. = Du 19 jan- torisant lesieur Figueroa à établir vier 1861, autorisant le sieur Bec- une usine à cuivre au quartier quet' à faire diverses additions à de Rouet, commune de-; VII, 307. l'usine à fer de -; X, 33. MARTIN et consorts (sieurs). MARNE (Haute). Voir CARRIÈRES.
MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE. Loi du 23 juin 1857 sur
Voir AUCHY-AUX-Bois; GLUX.
MARTINIÉ (Tarn). Décret du 13
février 1856, concédant au sieur les-; VI. 86. = Décret du 26 juil- Ravailhe la mine d'alun et de sul-
MÉDITERRANÉE. Voir SOCIÉTÉS
MEISSEIX (Puy-de-Dôme). Décret
MEULES. Voir DROITS DE DOUANES.
MEURCHIN (Pas - de - Calais et
de recherche et d'écoulement pas-
sant sous un terrain appartenant à la commune de -, et à disposer de la houille provenant tant du percement de ladite galerie que des autres travaux d'exploration qu'elle a entrepris dans les terrains
dont elle est propriétaire; 1, 1. _
Du 5 juillet 1854, modifiant le périmètre de la concession des mines
de houille de -; III, 165.
MÉZIÈRES (Indre). Voir CoRBAx ÇON.
MICHELET et Ce (sieurs). Voir GROZON.
MILANTA (sieur). Voir FRÉNEYd'OISANS; MONT-DE-LANS.
MILHORNE, RUFELET etC'(sieurs). Voir NANTES.
NIELLES (Haute-Garonne). Dé-
cret du 13 avril 1859, concédant
M IMET. Voir GRANDE-CONCESSION.
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