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MON
MINANGUOY et consorts (sieurs). Voir OSTRINCOURT ; HOCuWALD.
MINERAIS DE FER. Décret du 21
novembre 1860, supprimant la prohibition établie à la sortie des -; IX. à71. Circulaire; 1X, 505.
MOT
MON MONTATAIRE.
Voir SOCIÉTÉS
ANONYMES ; OUTREAU.
,
MONT-DE-L'ANGE (Ain). Décret
du 17 mars 1860, concédant aux sieurs dms Gorets et Perlinand les MINES. Décret du 23 octobre mines de fer du-; IX, 131. 1852, qui interdit le, réunions de Voir DROITS DE DOUANES.
concessions de - de même na-
MONT-DE-LANS (Isère). Décret
ture sans autorisation du gouver- du 20 décembre 1854, autorisant
nement, 1, 213. Circulaire. 1, 296. le sieur Dirlanta à faire des re= Décret du 13 octobre 1860, ren- cher'.hes de mines d'anthracite dant exécutoire dans les départe- dans la commune de--; 111, 451. mrnts de la Savoie, llaute-Savoie et Décret du 17 mai 1856, prorogeant dans I'arrondissement(le Nice la loi pour une année la permission acdu 21 avril 1810, sur les -, et cordée au sieur iYlilanta d'opérer tous autres lois, décrets ou ri'gle- des recherches de mines d'anthra-
ments relatifs aux - et aux usines cite dans la commuuede-; V, 56. minéralurgiques; IX, 389.
MONT DORE. Voir EAUX MINÉRAMINEUR ET WILMOT (sieurs). Voir LES. VIREUX-iUoLHA1N.
MONTELS (Ariège). Décret du N111tÊS et C` (sieur). Voir AlAR- 25 août 1861, concédant aux sieurs 3EILLE.
Robert-Bou.sgrret et consorts les
mines de manganèse de-; X, 342. MOINES (les). Voir EAUX MINÉRALES.
MONTEYNARD (marquis Voir GRAND-JOLY.
de).
MOINOT-DELIÈRE et consorts (sieurs). Voir BROUSSEVAL.
MONTIGNÉ, (layenne).Décret du h juillet 1857, concédant aux sieurs MOLARI) (Isère). Décret du 10 Ollivier et consorts les mines
août 1861, concédant aux sieurs d'anthracite de - ; VI, 149.= Du de Voilier et consorts les mines 26 décembre 1857. autorisant les de lignite du -; X,'33_!. concessionnaires des mines d'anthracite de-, à disposer du charMOLSFIEIM (Bas-Rhin). Décret bon provenant des recherches du 19 mai 1860, autorisant les qu'ils ont exécutées avant la consieurs Coulaux et C° à convertir le cession, VI, 241.
moulin de Risehuffsmuhle, qu'ils possèdent dans la commune de MONTLUÇON (Allier). Décret du en une forge à étirer le fer et l'a- 111 avril 1855, autorisant les sieurs cier ; IX. 203. Boiryueref-1liartenot et C` à faire diverses additions à l'usine de.-; MONCENIS (sieur). Voir GRAND- IV, 78.= Décret du 31 niai 1856. ESSAIIT.
MONNET (sieur). Voir CHANGE.
MONTLUÇON A MOULINS, Voir CHEMINS DE FER ; SOCIÉTÉS ANOiNYMES.
MONTAUD (commune de). Voir 10TTETIÈRE5 (les).
MOU
autorisant les sieurs BouguerelMarter,ot, et CI à faire diverses additions à l'usine de-; V, 73.
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MOULAINE (Moselle). Décret du
29 janvier 1852, rapportant les dispositions de l'art. 3 de l'arrêté
du 15 décembre 4858 etr.le l'art. I', MONTNEBOUX (Puy-de-Dôme).
du décret du 6 juillet 1850 pres-
Décret de 3 août 1855, concédant crivant aux sieurs Aubé et Tronaux sieurs Giraid-Co.ste et cou- cho i l'emploi du coke dans deux sorts, les mines de plomb argenti- des hauts fourneaux de l'usine à
fère de -; IV, 236.
fer de-, commune de llaucourt; 1, 5.
MONTONLIEU (Hérault). Décret
du 15 mai 1856, acceptant la re-
nonciation du marquis et de la marquise de Juiyné à la concession des mines de lignite de -; V,
MOULIN-DES-CIIAML I S. VoirBLAMONT.
MOULIN-FARNET. VoirRUSTREL.
55. MOULIN-RENAUT MONTRAMBERT ET DE LA BÉRAUDIÈRE. Voir SOCIÉTÉS ANONYMES.
MONTREUIL-SUR-BLAISE (Ilau-
(usine
du).
Voir iMADELEINE-BOUVET.
MOULINROUGE.
Voir
AUDE-
LANGE.
te-darne) Décret du 28 juin 1854, MOULINETS (Aveyron). Décret autorisant les sieurs Gény frèresà ajouter un haut fourneau à l'usine du 4 février 1860, concédant au sieur Durand les mines de lignite à fer de-; 111, 134.
de-; IX, 28.
AMONT-ROZIER (Aveyron). Voir GAGES.
MOULLET et consorts (sieurs). Voir ARGENTELLA.
MONTVICQ (Allier). Décret du
MOUTERHAUSEN (communede). 2 juin 1855, autorisant les sieurs Décret du 22 août 1860, autorisant Bouyueret-5Ylartenot et C` à éta- madame veuve de Dielrich, et fils blir une usine à fer à-; IV, 102. à maintenir en activité le laminoir
MOREAU (sieur).
Voir CHAVI-
GNY,
MOREZ (Jura), Décret du 31 août
de - ;
IX, 355. Voir NoUvELLE-
FORGE; I'ETITE-FORGE; NOUVELLE)F'ONDERIE.
AIOUTFERS-SUR-SAULX (Meuse).
1852, autorisant les sieurs Bour- Décret du 21 ruai 1853, autorisant geois et. Girol à tnaintetiir en ac- les sieurs Colas fières à maintenir tivité l'usine à fer de-;1,165. en activité l'usine à fer de-; Il, 142.
MORNAY (sieur). Voir BELIET.
MOYEUVRE (Moselle). Décret du MORTILLET (sieur de). Voir RE- 15 juin 1854 autorisant la daine
NAGE.
MOTTETIÈRES (Loire). Décret
veuve de Wendl à maintenir en
activité l'usine à fer de-; III, 127.
du 17 février 1855 autorisant les MOUZ_&IA. (Algérie). Arrêté du sieurs ,Jackson. frères à faire di- ministre de la guerre du 12 août verses additions à l'aciérie dite les 1856, approuvant le nonveau pian -, commune de Montaud ; IV, 28. superficiel de la concession des