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ORN
NOU
NIT
mines de cuivre et de fer de-; 16 juillet 1861, autorisant la com-
V, 278.=Décretdu 31 janvier 1857, pagnie des mines de cuivre deprorogeant l'autorisation accordée à exporter à l'étranger la quantité
à la compagnie des mines de- de minerai nécessaire pour pard'exporter directement de l'Algé- faire le chiffre de 6,000 tonnes;X, rie à l'étranger des minerais de 3'1 5.
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sieurs Puricelli les mines de fer une usine à fer à -; VII, 245.
oolitique de -; III, 452. = Du
cuivre provenant de son exploi-
tation; VI, 2. = Du 14 octobre
OUE
NOVÉANT (Moselle). Décret du 20 septembre 1858, autorisant les 20 décembre 1854, concédant aux sieurs Corr, Gautier et C' établit'
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MUNANT (sieur). Voir CoRNAY.
autorisant la compagnie concessionnaire des mines de 1859,
MURET (Aveyron).
cuivre de - à exporter à l'étran-
Décret du
ger la quantité de minerai néces- 18 août 1853, concédant à la com-
saire pour parfaire le chiffre de pagnie des forges et fonderies d'Au6,000 tonnes ; VIII, 309. = Du bin les mines de fer de --; 11, 210.
NANTES (Loire-Inférieure). Dé-
OSMOND (marquis d'). Voir FORGE NEUVE.
de l'-; III, 69. - Du 3 novembre OSNE-LE-VAL ([-Iante-Marne). 1855, concernant le tarif de l'-; Décret du 23 novembre 1857, au-
IV, 313. = Du 29 juillet 1358, ap- torisant les sieurs Barbezal et C' à prouvant un tarif supplémentaire ajouter un second haut fourneau à pour la perception de l'-; VII, 191. l'usine à fer d'-; VI, 224.
N
cret du 27 mars 1858, autorisant les sieurs Babaneau, Nicolas et C' à établir une usine à fer à -; VII, 46. = Du 3 avril 1858, autorisant
OCTROI DE PARIS. Décret du 1" avril 1854, approuvant un tarif supplémentaire pour la perception
NIVIÈRE (sieur). Voir PRUNELLE. NOEL (sieur). Voir TRIL-CHATEL.
NOEUX (Pas-de-Calais). Décret du
les sieurs Milhorne RufIlet et C° à 15 janvier 1853, concédant à la établir une usine pour la fabrica- compagnie de Vicoigne les mines tion du fer-blanc à -; VII, 51. de houilles de -; 11, 48. = Du 30 décembre 1857, portant extenNANTES A BREST (canal de). Voir sion de la concession des mines de CANAUX. houille de -; VI, 242.
ODDOUXetconsorts (sieurs). Voir
OSNES (Ardennes). Décret du
9-3 février 1859, autorisant les sieurs BOUTaiY, père, fils et CI à faire diet Ce (sieurs). Voir verses additions àl'usine d iteForge-
CHAr,}LETTE (la).
OESCHER BIAC11E-SAINT-WAAST.
OISE. Voir CANAUX.
OLIVET. Voir PORT-BRILLET.
Haute d' -. située dans la commune d'-; VIII, 50.
OSTRICOURT (Pas-de-Calais) et Nord). Décret du 19 décembre 1860,
concédant aux sieurs /Ilinangog et consorts les mines de houilles d'-;
OLIVIER et consorts (sieurs). Voir IX, 491.
MONTIGRÉ.
NAVIGATION. Voir TRAITÉS DE COMMERCE,
NONCOURT (commune de). Voir BAS-DE-NONCOURT ET DE LA CRÈTE.
NAVIRES. Circulaires du 28 juin
NOTRE-DAME-DE- LAVAL (Gard).
1861, relative aux précautions à prendre à bord des - chargés de
Décret du 9 septembre 1858, concédant aux sieurs Liénard et con-
charbon de terre; X, 237. NAZON et consorts (sieurs), Voir JONQUET.
NÉCROLOGIE. Voir ÉBELaIEN.
sorts les mines métalliques de -; VII, 222.
NOUVELLE FONDERIE (Moselle).
Décret du 8 septembre 1856, auto-
risant M"` v' de Dietrich et fils à maintenir en activité le haut four-
NEYRAND et consorts (sieurs). neau dit la-; commune de Mouterhausen; V, 215.
Voir LORETTE.
NICE. Voir MINES, SAVOIE.
NOUVELLE FORGE (Moselle). Dé-
cret du 8 novembre 1854, autoriNITRATE DE SOUDE. Décret du sant la dame v` Dietrich et fils à 16 avril 1854. qui prohibe la sortie. maintenir en activité l'usine dite et la réexportation du -; 111, 77. la -, commune de Mouterhausen; Voir Dr,o1TS DE DOUANE.
III, 420.
OLIVIERI (sieur) Voir MARSEILLE.
OTTANGE (Moselle). Décret du
19 novembre 1859, autorisant le comte d'Hunol.etein à ajouter un
OLONZAC (Hérault et Aude). Dé- troisième haut fourneau aux usines
cret du 24 juillet 1857, concédant qu'il possède commune d'-; VIII, aux sieurs Fournier et consorts les 381. mines de lignite d'-; VI, 152. OTTENIIEIMER (sieur). Voir MARORBIGNY (d'). Voir CRÉDITS.
ORIENT DE BELLEGARDE (sieur d'). Voir CAMARÈS.
BACIhE.
OUCIHE-BÉZENET (Allier). Décret
du 10 novembre 1855 (1), concé-
dant aux sieurs d'Agoult et con-
ORIGNAC (Hautes-Pyrénées). Dé- sorts les mines de houille de l' cret du 29 septembre 1856, concé- IV, 324.
dant au marquis de Querrieu les
mines de lignite d'-; V, 233.
OUED-MERDJA (Algérie). Décret du 23 avril 1852, concédant aux
ORLÉANS (canald'). Voir CANAUX. ORNE. Voir CARRIÈRES.
(1) On a indiqué par erreur l'année 1856 dans les Annale;.