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sieurs Larallée et Perdonnet les OUTREMER. Décret du 17 juillet mines de cuivre et de fer de 1'-; 1856, fixant le droità 1 importation I, 130.
de 1'-; V, 107, circulaire; V, 151.
OUED-NOUKIIAL(91ériel.Arrêté
du ministre de laguere du 14septemnbre 1555. prorogeant pour six mois l'autorisation accordée aux sieurs Briqueter et Barreau pour l'exploitation des mines (le plomb argf nt1fère et dé mercure de!'-; IV, 281.
OL'VR \CES DORÉS OU ARGEN-
TÉS. Décret du 26 mai 18"0. portant que les art. 14 et 95 à 100 de la loi du 19 brumaire an VI, relatifs aux obligations ries fabricants de plaqué. sont applicables aux fabricants d'- par les procédés galvaniquesouélectro-cliimiques; IX, 207.
OUTRE 1U (Pas-de-Calais). Décret
du 7 août 1857, autorisantlaSociété
OUVRIERS MINEURS. Voir CAIS-
des forges de Montataire a établir une usine à fer à -; VI, 180.
SES DE PRÉVOYANCE.
P
PAGES et consorts (sieurs). Voir 28 décembre 1861, concédant aux
sieurs Daniel et C' les raines de pyrites de fer de -; X, 442
SALLEFERnIOUSE et iAiONGROS.
PAILLARD- DUCL1.RÉ. et (Sieurs). Voir PORT-BRILLET.
C°
PAPON (\Iruse). Décret du9janvier 1856, autorisant les héritiers PAIJ ONTOLOGIE. Décret du du marquis de Gerrnigne77 à réta5 juillet 1853, portant création blir et, à maintenir en activité l'udune chaire de - en remplace- sine à fer de --; V, 2. ment de la chaire (le botanique ruPS RAVICINI (sieur). Voir Lurale;; 1l, 207. Voir CRÉDITS. CELLE.
(Hautes-Pyrénées). Décret du 12 janvier 1856, concédant au marquis de Qcferriecc, les PALOURNA
PARCIIAT. Voir UNreux.
nes métalliques de -; V1, 199. (Ariége). Décret du
18 mai 1861, autorisant la dame -4bnf à modifier l'usine de fer de-; X,123.
PANESCORSE (sieur). Voir SAI.ERNES.
PANISSIÈRE (Gard). Décret glu
PIE
PAUVRAY. Voir $PINAC.
PÉTIN et GAUDET (sieurs). Voir
PAYSSÉ (dame veuve). Voir VAUx. PE"I ITE -CHAUME
(Lot).
dite la -; dans la commune de
PENSIONS CIVILES. Loi du 9 juin
Mouterhausen; V, 215.
1853, sur les -; 11, 146. = Décret
PETITS-CHAMPS. Voir VASSY.
du 9 novembre 18'3, portant rè-
glement d'administration publique ,PEYCIIANGARD. Voir CIIATELARD. pour l'exécution de la loi sur les -; II, 366 Circulaire, III, 13. III1 81. PIBLANGE (Moselle). Décret du = Circulaire du 14 août 1856, contenant des instructions sur la ma- 5 janvier 18,,3, acceptant la renonnière de gel ter les retenues sur ciation du sieur Slaudl à la conles - dans les mandats de paye- cession des mines de lion:ille et de ment; V, 152. = Circulaire du schistes pyriteux et alumineux de 30 mars 1857, relative aux certifi- -; Il, 37. = Du 28 février 1857, cats médicaux à produire à l'appui concédant aux sieurs Itolland et les mines de houille et de des demandes de - pour taus(, Pougnel d'invalidité, et des demandes de pyrites de fer de - ; VI, 15. congé pour cause de maladie; VI, PICOT-LA - BAUME ET CURTY (sieurs). Voir SAINT-VICTOR.
51.
PEREIRE et MONT (sieurs). Voir
PIED-DAUPHIN (Basses-Alpes).
Décret du 2d juillet 1852, acceptant la renonc.atiou du sieur BonPÉIRIGUEUX (Dordogne). Décret n, 1 à la concession des urines de du 4 mars 1853, autorisant le sieur lignite de -; 1, 150. Durar,d à ajouter un haut fourneau à l'usine à fer de -; Ii, 111t. PIERRE DE TAILLE. Voir DROITS PÉRINEL (sieur).
Voir ENTRE-
PAS-DE-CALAIS. Voir CARRIÎsPATOUILLETS. Voir LAVOIRS A MINES.
P %TRET (sieur). Voir MAILLERONCOURT-CH,RRETTE.
PAULIIIER (sieur). Voir IRAI.
(Saône - et -
Décret du Loire). Décret du 25 juillet 4555, 22 mars 1855, autorisant le sieur concédant aux sieurs Billard et Valette à établir une usine à fer consorts les mines (le s,.histes bian lieu et place de l'ancienne forge tumineux de la -; IV, 232. catalane de -, commune Lherm; PETI'T'E-FORC E (Moselle ). Décret fil, 68. du 8 septembre, autorisant maPELLETIER (sieur). Voir Sou- dame veuve de Dietrich et fils à maintenir en activité l'usine à fer VANCE; LAISSEY. PÉCII \URIG
DEUX-GUIEIIS. RES.
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PRÉ-CHATEAU; VIERZON.
HÔPITAL (I').
P.\ROY Haute-Marne'. Décret du mimes de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux, le fer ex- 18 février 1852, autorisant le sieur cepté, de --; V, 8. = Du 19 sep- de C'holel à remplacer par un haut te.rr,brc'1 57, réglant les droitsdes fourneau les deux foyers d'affinerie propriétaires de la surface des mi- de la forge de -; I, 7. PA\IIERS
PER
PAU
PAN
DE DOUANES.
(hautes - PyréPIERREl'1T'l'E nées). Décret du 12 janvier 1x56,
PERRET (dame veuve). Voir Es- concédant au marquis de QuerTRAVAUX.
PERR[N-DES-ISLES (sieur). Voir
mieu les mines de plomb, argent,
cuire, zinc et autres métaux, le
fer excepté, de -; V, 9. = Du
septemore 1857, réglant les nuits des propriétaires de la surPERRIN-MOREAU (sieur). Voir face des mines métalliques de - ;
JOI1N V ILLE.
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VASSY.
VI, 200.