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SAY
SAV
gnie des salines de l'Est à modifier tables aux départements de la -, de la Haute-Savoie et des Alpesla saline de-; V, 33. Maritimes, les lois et règlements SALLEFERIIOUSE ET MONTGROS relatifs à l'assiette clos contribu(Ardèche et Gard). Décret du l4 tions directes;LX, 320.=Du 26 sepmars 1857, concédant aux sieurs tembre 1860, qui rend applicables Pagés et consorts les mines de fer aux départements de la -, de la Haute-Savoie et des Alpes-Maritide - ; Vi, 27. mes les lois sur les attributions des SALON (Corrèze). Décret du 3 conseils de préfecture, et généradécembre 1856, autorisant le sieur lement toutes les dispositions léBarbou-Desp laces
à établir une gislatives concernant la juridiction
nouvelle forge dans la commune administrative; IX, 384. = Du 13 octobre 1860, rendant exécutoire de -; V, 281. dans les départements de la -, de SARCELLIÈRE (Allier). Décret la Haute-Savoie et clans l'arrondu 25 mai 1853, concédant aux dissement de Nice la loi du 21 sieurs Faucher et Ce les mines de avril 1810 sur les mines, et tous schistes bitumeux de la -; II, autres lois, décrets ou règlements relatifs aux mines et aux usines 145. minéralurgiques; IX, 389. = Du SARDAIGNE. Voir LÉGISLATION 17 novembre 1860, relatif à l'exécution dans les départements de MINÉRALE; SOCIÉTÉS ANONYMES. la-, Haute-Savoie et Alpes-MariSARI (Corse). Décret du 5 juin times, des règlements sur les éta1858, modifiant le régime des eaux blissements insalubres, etc.; IX, de l'usine à fer de Solenzara que 1170. = Décret du 26 novembre possède le comte de Larderel dans 1860, relatif aux pourvois actuellement formés devant le conseil la commune de -; VII, 100. d'État de Sardaigne, contre des SARRALBE. Décret du 18 février décisions rendues en matière de 1860, autorisant le sieur Dornès à contentieux administratif par les établir trois nouvelles poêles dans conseils de gouvernement de laet de l'arrondissement de Nice; la saline de -; IX, 35. IX. 471. Voir BREVETS D'INVENTION;
SARTHE. Voir CARRIÈRES.
SAUVAGE ET FILLIOL Voir TULLE.
(sieurs).
CRÉDITS; ENSEIGNEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL; FONTES; MINES.
SAVOIE (Haute). Voir BREVETS D'INVENTION; CRÉDITS; ENSEIGNE-
SAUVAGE ET PETIT (sieurs). Voir MENT INDUSTRIEL ET COlrBMERCIAL ; COUROLLE.
SAVOIE.
SAVONNIÈRES - DEVANT - BAR Sénatus-consulte du 12 juin 1860, concernant la réu- (Meuse). Décret du 7 juin 1859, nion à la France de la - et de autorisant les sieurs Viry et l'arrondissement de Nice; IX, 210. Bradfer à établir une usine à fer = Décret du 13 juin 1860, relatif clans la commune de -; VIII, 160. à la vente du sel, etc., à la percepSAVORNIN et consorts (sieurs). tion des contributions directes et indirectes, etc., en - et dans l'ar- Voir SOULIER. rondissement de Nice; IX, 210. = SAY et Ce (sieurs). Voir RUL HE. Du 28 juillet 1860, rendant appliSAVOIE.
SEL
SIM
195 SCIINEIDER et Ce (sieurs). Voir VI, 53. = Du le, octobre 1858,
fixant la quantité de sel à déli-
MAZENAY.
vrer en franchise pour le pacquage SEINE. Décret du 9 janvier 1861, du maquereau destiné à l'exportaportant que le décret du 25 mars tion; VII, 251. = Du 27 mars 1861, 1852 sur la décentralisation admi- prescrivant la publication de la dé-
nistrative est applicable an dépar- claration relative à l'exportation tement de la -; X, 29. des -, signée le 25 mars 1861, entre la France et la Suisse; X, 75.= SEIX (Ariége). Décret du 16 août Du Il mai 1861, relatif aux - des1860, concédant au sieur de Bar- tinés à la salaison, en mer, du hadies les mines de plomb argenti- reng et du maquereau ; X, 119. fère, cuivre et autres métaux de -; Circulaire; X, i97.= Du5 décembre
IX, M.
1861. portant fixation des quantités
de - à délivrer en franchise pour SELS. Décret du 12 août 1852, salaison des harengs provenant de élevant de 15 à 20 pour 100 l'allo- la pêche française; X, 434. Voir
cation de sel nécessaire pour le pacquage à terre du maquereau salé en mer; 1, 155. Circulaire,
CONSERVES ALIMENTÀIRES.
SELVE et C° (sieurs la). Voir I, 1811. = Du 12 janvier 1853, con- VIENNE et D'ESTRABLIN.
cernant le droit applicable aux -étrangers ayant servi à la prépara-
tion de la morue sèche;
11,
45.
SÉNÉGAL. Voir POUTRELLES EN
Circulaire; II, 72. = Du 26 janvier 1853, portant exemption du plom-
FER.
sur les entrepôts de l'intérieur; il, 58. Circulaire; 1I, 73. = Du 7 mars 1853, qui prescrit l'emploi des -
CANAUX.
bage pour les - français dirigés
SENSÉE (canal de la). Voir SERRIÈRES-DE-BIIIORD
(Ain).
français pour la préparation en Décret du 16 août 1859, concédant mer des produits de la pêche du aux sieurs Rrenal et G° les mines maquereau; II, 115. Circulaire; 11, de fer de -; VIII, 272. 120. = Du 1"juillet 18511, qui ré-
duit le droit d'entrée du - de
Kreutznacll; III, 157.Circulaire; Iii,
SERVILLÈRES (Gard). Décret du
1e` février 1860; concédant aux 190. = Du 10 février 1855, pour sieurs Vérei et consorts les mines la délivrance en franchise des - de houille de -; IX, 26. destinés à la préparation en mer des produits de la pêche du ma- SESTIER, NUGUES et Ce (sieurs). quereau; IV, 28. Circulaire; IV,
44. = Du 23 avril 1855, relatif à la remise accordée à titre de déchet
Voir ENTRE-DEUX GUIERS.
SIGONCE (Basses-Alpes). Décret culaire, IV, 131.= Du 16 mai 1855, du 29 janvier 1852, autorisant les supprimant le droit de sortie sur sieurs Raibaud-l'Ange et Grégoire
pour les - raffinés; IV, 80. Cir-
les - bruts ou raffinés; IV, 100. à opérer des recherches de mines
Circulaire; IV, 140. = Du 18 avril de lignite dans des terrains appar1857, élevant provisoirement de tenant au sieur Amenc, commune
10 à 30 kilo-. la quantité de - à de -; I, 3. délivrer en franchise pour le pacquage de 100 kilog. de maquereau
salé à terre; VI, 44. Circulaire;
SIMON et Ce (sieurs). Voir GRAND'CObIBE.