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SIMON, NOBLET ET LI:GOUPIL (sieurs). Voir TOURLAVILLE.
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lères de 31ontraznbert et de la
Béraudière; III, 284. = Du 15 novembre 1854, portant autorisation
SIMONS, REVENAZ, BEHIC et C` de la - des mines de Kef-OumThéboul; 111, 422. = Du 13 janvier (sieurs). l Uii' ItIARSEILLE.
1855, approuvant des modifications SINGLES (Puy-de-Dôme). Décret aux statuts de la - des fonderies
du 25 juillet 1860, modifiant le et forges de la Loire et de l'Ardèpérimètre de la concession des che; 1V, 8. = Du 15 mars 1855, portant autorisation de la -- des mines de houille de - ; IX, 310.
mines de sel et salines de Rosières SION (Loire-Inférieure). Décret et Varangéville; IV, 50. = Du du 28 mai 1859. autorisant les 13 juin 1855, approuvant des mosieurs Joncheret et consorts à éta- difications aux statuts de la - des blir un haut fourneau dans la com- forges d'Audincourt; IV, 102. _ Du 23 juin 1855, portant autorisamune de -; VIII, 152.
tion de la - formée à Paris sous
SIROT père (héritier du sieur). la dénomination de Compagnie du Voir TRITH-SAINT-LÉGER.
SITUATION DE L'EMPIRE (Extrait).
chem'inde fer de Montluçon à Mou-
lins; IV, 111. = Du 4 juillet 1855,
portant autorisation de la - des
Exposé de la - au Corps législatif mines de charbon minéral de la le 5 février 1861;" X, J. SOCIÉTÉS ANONYMES Ordon-
iYlayenne et de la Sarthe; IV, 188.
= Du 16 août 1855, portant auto-
risation de la - formée à Paris
nance du 5 mars 1839, approuvant sous la dénomination de Compagnie les nouveaux statuts de la - des du chemin de fer de Bosséges à Afonderies et forges de la Loire et luis; IV, 239.=Du 3 octobre 1855,
de l'Isère, constituée à l'avenir portant autorisation de la - des
sous la dénomination de Compa- mines de laGrand'Combe; IV, 283. gnie des fonderies et forges de la =Du 13 février 1856, approuvant la
Loire et de l'Ardèche; IV, 10. = nouvelle rédaction des statuts de la Décret du 29 octobre 1853, por- - des forges et fonderies d'Alais; tant autorisation de la - des V, 13. = Du 21 mai 1856, portant houillères de Saint-Chanzond; II, autorisation de la- formée à Paris 335. = Da 5 novembre 1853, por- sous la dénomination de Société tant autorisation de la - des houil- nouvelle des forges et chantiers lères de Stiring; II, 354. = Du de la iYléditerranée; V, 56. = Du 23 janvier 1854, approuvant les 18 février 1857, approuvant la noumodifications aux statuts de la - velle rédaction des statuts de la des forges et fonderies d'Imphy; - des forges et fonderies de MonIII, 2. = Du 3 octobre 1854, por- tataire; VI, 5. = Du 22 avril 1857, tant autorisation dela-deGouille; approuvant les modifications aux IIl, 222. = Du 17 octobre 1854, statuts de la - des mines de Bouxportant autorisation de la - de la willer; VI, 45. = Du 17 juin 1857, Loire; III, 237. = Du 17 octobre approuvant la nouvelle rédaction 1854, portant autorisation de la - des articles et des statuts de la des houillères de Saint-Étienne; nouvelle des forges et chantiers 111, 253. = Du 17 octobre 1854, de la Méditerranée; VI, 82. = Du portant autorisation de la - des 24 juillet 1857, autorisant la - forhouillères de Rive-de-Gier; 111, mée sous la dénomination de CoTn268. = Du 17 octobre 1854, por- pagnie pour l'explo'itationdessourtant autorisation de la-des houil- ces et établissements thermaux de
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Plombières; VI, 253.=Du 11 sep- statuts de la-des houillères et fontembre 1857, approuvant des mo- deries de l'Aveyron; IX, 364. = difications aux statuts de la - des Du 8 septembre 1860, autorisant les forges et fonderies d'A lais; VI,191. -et autres associations légalement = Du 12 décembre 1857, approu- constituées en Sardaigne à exercer vant des modifications aux statuts leurs droits en France; IX, 379.= de la - des fonderies d'Alais; VI, Loi du 30 mai 1857, autorisant les
230. = Du 13 janvier 1858, approuvant des modifications aux statuts de la - des mines de sel et salines de Rosières et Varan-
- et autres associations légalement constituées en Belgique à
exercer leurs droits en France; IX, 380. = Décret du 3 novemhre1860, ,géville; VII, 2. = Du28 mai 1858, approuvant des modifications aux
portant autorisation de la - for- statuts de la -' du Sous-Comptoir mée à Cayenne sous la dénomina- de métaux; IX, 459. = Du 27 fétion de Compagnie de l'Approuage; vrier 1861, autorisant les - et au-
VII, 87. = Du 11juin 1858, auto- tres associations légalement conrisant la - formée sous la déno- stituées dans le grand-duché de mination de Manufactures degla- Luxembourg, à exercer leurs droits ces et produits chimiques de Saint- en France; X, 53. = Du 27 février Gobain, Chauny et Cire y,;. VII, 1861, autorisant les - et autres 101. = Du 1l' décembre 1868, ap- associations légalement constituées prouvant des modifications aux en Portugal à exercer leurs droits statuts de la - des forges et fon- en France; X, 54. = Du 20 mars deries de Muntataire; VII, 300. __ 1861, approuvant une modification Du 22 janvier 1859, autorisant la- à l'article 2 des statuts de la _ des des fonderies et forges de la Loire houilles de Stiring; X, 70. = Du et de l'Ardèche à prendre la déno- 11 mai 1861, autorisant les - et mination des fonderies et forges autres associations légalementconde Terre-Noire, la Voulte et Bes- stituées en Suisse, à exercer leurs sé,ge.s; VIII, 28. = Du 19 février droits en France ; X, 119. = Du 1859, approuvant des modifications 9 novembre 1861, autorisant lesaux statuts de la -- des houillères et autres associations légalement de Sliring; VIII, 39. = Du.20 avril constituées en Grèce, à exercer 1859, approuvant les nouveaux leurs droits en France; X, 413.
statuts de la - des verreries et
cristalleries de Saint-Louis (Moselle) ;
SOCIÉTÉS EN C01,ISIA NDITE. Loi du
VIII, 87. = Du 16 juillet 17 juillet 1856, sur les - par ac-
1859, approuvant des modifications tions; V, 110.
aux statuts de la - des houillères de Chazotte; VIII, 247. =
SOLANZARA ( usine à fer de ). Du 21 avril 1860, portant autorisa- Voir SARI.
tion de la - formée à Paris sous
la dénomination de Compagnie des
houillères et chemins (le fer de Carmaux; IX, 137. = Du 16 août 1860, portant autorisation de la--
SOMME (Canal de la). Voir CANAUX.
SOMl1IERVILLER (Meurthe). Dé-
formée à Paris sous la dénomina- cret du 26 juillet 1858, concédant tion de Société de l'éclairage au aux sieurs Débuisson et consorts gaz et des hauts fournaux et fon- les mines de sel gemme et sources deries de Marseille et des mines de d'eau salée de -; VII, 186. = Du Portes et Sénéchas; IX, 332. = Du 3 août 1859, autorisant les sieurs 31 août 1869, approuvant la nou- Dubuisson et consorts à établir une velle rédaction de l'article 44 des saline à-; VIII, 259.