Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
998
SOU
SOIMEVOIRE (Haute-Marne). adapter aux cylindres sécheurs à Décret du 14 novembre 1858, au- vapeur, I, 43. torisant les sieurs Dureline, Zégut et Petit à faire diverses additions SOURCES D'EAUX MINÉRALES. Voir
à leur usine à fer située dans la commune de -; Vif, 292.
SOUCLIN. Voir LOIRE et de PARDÈCHE.
EAUX MINÉRALES; ÉTABLISSEMENTS THERMAUX.
SOURRIBES (Basses-Alpes), Dé-
cret du 11 février 1854, concédant
aux sieurs Wurstin et Buès les
SOUDES. Décret du 12 août 1852, mines de lignite de -; 111, 5.
relatif à la tarification des-brutes, de sulfate de soude naturel, etc.; SOUS-COMPTOIR DES MÉTAUX. DéI, 155. Circulaire, 1, 185. = Du cret du 3 novembre 1860, approu18 août 1852, fixant les drawbacks vant des modifications aux statuts accordés à la sortie des - brutes, de la Société du -; IX, 459. cristaux de soude, sulfate clé soude, etc.; 1, 160. Circulaire, 1, 192. SOUVANCE (Doubs). Décret du 19 août 1856, concédant au sieur SOUFRE. Décret du 25 niai 1857, Pelletier les mines de fer ooliti-
fixant les droits à l'importation du que de -; V, 131.
-; Vl. 66. Circulaire, VI, 97. _ Du 5 janvier 1861, qui dégrève un certain nombre de matières
premières et supprime les primes
à la sortie sur le -, les cuirs,
STAADT (sieur). Voir PIBLANGE. STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
COMBUSTIBLES MINÉRAUX.
Beuret, Dertelle et CI à faire di- mation; III, 20. - Du 26 février verses additions à l'usine à fer de 1854, prescrivant de nouvelles dis--; IV, 238. positions pour la rédaction des états statistiques destinés à renseigner SOULIÉ (Lot). Décret du 9 juin l'administration sur l'exploitation 1860, concédant au sieur Guary des - et la production des usines les mines de houille de -; IX, 208. à fer; 111, 28. = Du 29 avril 1854, portant envoi de tableaux destinés 1856, concédant aux sieurs Savornin et consorts les mines de pyrites de fer, de plomb et autres métaux, le minerai de fer excepté, de-; V, 142.
SOULIGNAUX-GAZARD (sieurs). Voir CROIX-D'ASTRIÉ.
SOUMAIN (sieur). Voir SAHORRE.
seigner l'administration sur l'ex-
à recevoir pour 1853, les renseignements statistiques relatifs à la production et à la consommation des -; (modèles y joints) ; III, 94. Mines et minières métalliques et desiisinesrnélal1urgiquesauires que les usines àfer. Circulaire du 22 janvier 1852, relative aux renseignements statistiques à réunir sur les productions des Usines à jer_ Circulaire du 26 fé-
vrier 1854, prescrivant de nouvelSOUPAPES DE sURETÉ. Circulaire les dispositions pour la rédaction du 5 mars 1852, relative aux - à des états statistiques destinés à ren-
199
SULFATE DE souDE. Décret du
ploitation des combustibles miné- 24 septembre 1860, qui fixe le tarif
raux et la production des - (mo- du - et supprime la prime à l'exportation des acides sulfurique et déles y joints); III, 28. nitrique; IX, 383. Circulaire, IX, S'ITNAY(lleuse).Décretdu 27 oc- 412. Voir SOUDES.
tobre 1855, autorisant les modifications apportées par le sieur Lal-
SULFITE DE SOUDE. Décret du
leinand-Maréchal à l'usine à fer 19 janvier 1856, portant que le et aux moulins qu'il possède à -; recevra un drawback à l'exportaIV, 298. = Du 23 mars 1859, mo- tion; V, 11. Circulaire; V, 35. difiant le régime des eaux de l'usine
à fer et des moulins que le même possède à--; VIII, 74. = Du 13 octobre 1859 , autorisant le sieur Drappier à établir une usine à fer à laTabagie, commune de -; Vlll.
SULLY. Voir ÉPINAC.
SUQUET FILS et C` (sieurs). Voir ARGENTIÈRE (1').
W.
SURIAUVILLE (Vosges). Décret
2 mars 1852, concédant au sieur STILL.ER et consorts (sieurs). du Marx les mines de houille de -; Voir ART-SUR-MEURTRE. VIII, 143.
STIRING. Voir SOCIÉTÉS
ANO-
SUR-LES-PRÉS. Voir VILLERUPT.
NYMES.
le plomb, le cuivre et le laiton; X, Circulaire du 18 février 1855, re28. Circulaire; X, 57. lative à la rédaction d'états trimestriels destinés àfaire connaître SOUGLAND (Aisne). Décret du les prix de vente des - sur les 4 août 1855, autorisant les sieurs lieux (le production et de consom-
SOULIER (Gard). Décret du 12 août
TAR
TAR
STA
SURTAXES.
SUISSE. Voir SELS; SOCIÉTÉS ANO-
DOUANES ;
NYMES.
Voir
DROITS
DE
TRAITÉS DE COMMERCE.
T TABAGIE. Voir STENAY.
TABERNOLLE (Gard). Décret du
19 juin 1852, concédant aux sieurs d' Auf uni, de G'astellane, Schramin et consorts les mines de houille de
la-; 1, 62.
possède à-; V, 283.- = Du 28juin 1858, les sieurs Pujol, Galy et la dame Bonnans à établir une usine à fer dans la commune de -; VII, 121. = Du 15 juillet 1858, autorisant les héritiers du sieur Gabriel Bonnans à Construire une usine à
fer dans la commune de -; VII,
TAPETS (Vaucluse). Décret du 181. 12 août 1857, concédant aux sieurs TARASCON (Bouches-du-Rhône). Rouet les mines de soufre des Décret du 10 septembre 1859, auVI, 181. torisant les sieurs Jacquet et <Xa-
rier à établir une usine à fer au
TAPONNIER et HAREL (sieurs). lieu dit les Radoubs, commune de Voir IZIEUX.
-; VIII, 286.
TARDY et consorts (sieurs). Voir TARASCON (Ariège). Décret du 24 décembre 1856, autorisant le FORESTIÈRE et FoNTANAs (la).
sieur hue à modifier le régine des
eaux de la forge catalane qu'il 1
TARGE frères et consorts (sieurs.)