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CARRIÈRES.
MINES. - Plomb , cuuivre , etc. - 9 août 1870, concédant au plomb argentifère d'Auzelles (Puy62
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sieur Saint-Guily les - de manga-
de-Dôme) ; VIII, 2218-
nèse de Vieille-Aure (Hautes-Pyré- 22 novembre 1869, concédant nées) ; IX, 255. aux sieurs Remy, llembert et con-
9 août 1870, concédant au sorts les - de plomb argentifère et autres métaux connexes de Cha- sieur Manhes fils les - de cuivre, plomb et métaux intimement associés de Crozet (Loire); IX, 257.
brignac (Corrèze) ; VIII, 327.
- 8 juin 1870, concédant aux
sieurs Vieillard, Dollon et consorts
ARRÊTÉ du Chef du Pouvoir exé-
les - de plomb argentifère et cutif de la République française, autres métaux connexes associés du 23 juin 1871, concédant au dans les mêmes gîtes d' urouze sieur Thibaut les - de plomb, zinc et argent de Riols (Hérault);
(Haute-Loire); IX, 239-
DÉCRET impérial du 5 juin 1867, Pancré (Moselle) au droit exclusif
portant acceptation de la renon- d'extraire du minerai de fer dans ciation des propriétaires des ces - ; VI, 269. Voir ci-après, usines afi'ectatalres des-de Saint- page 64, la Lot du 9 niai. 1866.
X, 9.
- 2 juillet 1870, concédant aux
C tRRIÈams. DÉCRET impérial du 18 juillet département des Bouches - duRhône; lit, 226. 1862 , portant règlement pour
- 30 août 1871, concédant aux pret les - de manganèse de Germ sieurs Bérenger et Faure les -- de etLoudervieille (Hautes-Pyrénées); cuivre et autres métaux connexes
l'exploitation des - du départe-
IX, 240.
règlement pour l'exploitation
sieurs Ilosch, Boitel et (le Faucon-
de Clay (Alpes-Maritimes) ; X, 81.
PVRITES.
- 31 juillet 1865, concédant au DÉCRET impérial du 16 juillet 1863, concédant à la Société des sieur Rivière-Dejean les - de fer mines et usines à zinc de Pallières et autres métaux connexes, les les - de fer de Valleraubo (Gard); minerais de fer exceptés, de SaintFlorent (Gard); IV, 397.
II, 244.
- 22 avril 1865, concédant aux -18 juillet 1868, concédant aux sieurs Ribot, Roux, Daniel et C" sieurs Dané et Perodi les - de fer les - de fer et autres sulfures ou et de cuivre et autres métaux minerais métalliques connexes de connexes de Cardo ( Corse) ; VII , 266.
Cendras (Gard) ; IV, 219.
SEL GEMME ET SOURCES D'EAU SALLE. DÉCRET impérial du 7 mai 1864, sieurs Kuhlmann et C" les - de concédant aux sieurs Lévylier, sel gemme de Larralde (Basses-
Daubrée, Bottaet Richard les mines Pyrénées); VII, 272.
de sel et de sources salées
de
Dombasles (Meurthe); 111, 155.
- 2 septembre 1868, concédant aux sieurs Brice, Dodivers, Bour-
- 31 juillet 1865, concédant au cheriette, Cornu et Voisin les sieur Lorrin les - de sel gemme de sel gemme de Miserey (Doubs) ; de Dax (Landes) ; IV, 398.
- 23 août 1868, concédant aux
VIII, 284.
ment de Maine-et-Loire; I, 224-
- 31 décembre 1864, portant règlement pour l'exploitation des -
- 2 septembre 1862, portant du département de l'Aude; 111, 379. des- 31 décembre 1864, portant du département de la Haute-Garonne ; 1, 263.
règlement pour l'exploitation des - du département de la Haute-
- 7 mars 1863, portant règle- Vienne ; III, 387. ment pour l'exploitation des - du département de la Savoie ; II, 7`3. l - 31 décembre 1864 , portant règlement pour l'exploitation des - 7 mars 1863, portant règle - du département de l'Oise ; ILI, ment pour l'exploitation des - du 387. département de la Haute-Savoie ; II, 80.
- 20 janvier 1866, portant rè-
glement pour L'exploitation
des -
- 18 mars 1863, portant règle- du département de l'Aube; V,-4. ment pour l'exploitation des - du - 20 janvier 1866, portant rèdépartement de l'Ariége ; II, 92.
glement pour l'exploitation des du département de la Marne ; r4gle- 30 mai 1863, portant
ment pour l'exploitation des - du V, 12. département du Doubs; II, 123. - 20-janvier 1866, portant rèdes -- 27 février 1864 , portant rè- glement pour l'exploitation Saône - et du département de des pour l'exploitation glement V, 12.
- du département de la Mayenne; Loire ; III, 40.
- 20 janvier 1866, portant rè-
des - 27 avril 1864, portant règle- glement pour l'exploitation ment pour l'exploitation des -- du du département de l'Yonne ; V, 13. département du Jura ; 111, 80. - 5 mai 1866, portant règlement pour l'exploitation des - du règle- 17 août 1864, portant département de l'Eure; V, 137. du ment pour l'exploitation des -