Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
61
MINES. - Plomb, cuivre, etc.
MINES. - Plomb, Cuivre etc.
commune de Castifao (Corse) et bonnement àla redevance proporréunissant cette concession à celle tionnelle de la - de plomb argende même nature de Saint-Augus- tifère de Vialas (Lozère) ; (III, 303.
ciés dans les mêmes gîtes de Tré- nexes associés dans les mêmes gîtes, de Vaulry et Cieux (I-Iautemuson (Côtes-du-Nord); IV, 503.
60
tin (Corse) ; 11, 371.
DÉCRET impérial du 4 décembre
- 6 décembre 1863, concédant 1864, concédant au sieur Courtin aux sieurs Peuble et Rossillol les - les - de manganèse situées dans d'antimoine de Violay (Loire) ; la commune du Biot (Alpes-MariII, 392. times) et réunissant cette concession à celle du Bois-de-la-Garde;
- 14 décembre 1863, portant
fixation des limites de la concession des-de plomb de Villefort et Vialas (Lozère) ; Il, 397.
111,335.
- 24 décembre 1864, concédant aux sieurs Carpentier - Dejean ,
Bouger et Rolland les - de plomb - 9 mars 4864, concédant au argentifère et autres métaux consieur Flottes les - de plomb et nexes de Montcoustan (.Ariège) autres métaux connexes du Crozat III, 374. (Savoie) ; IlI, 73.
- 1"février 1865, concédant au - 6 avril 1864, concédant aux sieur Piccioni les - de plomb arsieurs Joly et Sancerotte les - de gentifère, de cuivre et autres niéplomb argentifère, de cuivre et taux connexes associés dans les d'autres métaux connexes de lley- mêmes gîtes de Monticello (Corse); ' rueis et Gatuzières (Lozère) ; III, 75. IV, 75.
- 1" juin 1864, concédant aux - 8 avril 1865, concédant aux sieurs de la Coste du Vivier, Pa- sieurs Maréchal et Pontic les- de ravey, Fauconnier et Benoît d'Azy plomb argentifère de la Géla les - de plomb, argent, cuivre et (Hautes-Pyrénées) ; IV, 217.
autres métaux de Ronvergue (Gard); III, 168.
-- 18 juillet 1865, concédant
aux sieurs Garnier, -Wagner, Davi-
- 25 juillet 1864, concédant au gnon et de Hanses les - de plomb sieur Ravailhe les - de manganèse et autres métauxconnexes deSaintd'Alban (Tarn) ; III, 195.
Julien-de-Savines (Hautes-Alpes);
- 17 septembre 1864, concédant
IV, 390.
aux sieurs Missent et Dérigaux - G août 1865, portant modifiles - de plomb et de cuivre ar- cation du périmètre de la concesgentifères et d'autres métaux sion des - de plomb, argent, zinc connexes de Vernay (Rhône) ; Ili, et autres métaux connexes de Villefranche (Aveyron) ; IV, 403.
272.
- 17 septembre 1864, concé- 6 août 1865, concédant aux dant aux sieurs Sarclaville, de sieurs1-larris et VVanostrocht les Reynold, Baud, Blain et Ovise les
-
de cuivre, plomb, zinc, argent et
de plomb et de cuivre argentifères autres métaux connexes de Ville-
et d'autres métaux connexes des celle (Hérault) ; IV, 404. Valettes (Rhône); III, 273.
- 9 décembre 1865, concédant
ARRÊTÉ du ministre des finances au sieur Le Maout les - de plomb, du 22 novembre 1864, réglant l'a- zinc, argent et autres métaux asso-
Vienne) ; VI, 39G.
- 7 février 1866, concédant aux sieurs Servant et Brugeiroux les -
- 11 décembre 1867, réglant
d'antimoine de Moulergues (Haute- l'abonnement à la redevance pro-
portionnelle des - de plomb ar-
Loire) ; V, 16.
gentifère de Itoure et de Barbecot
- 5 mai 186G, concédant à la (Puy de-Dôme); VI, 397.
dame veuve Grange et aux sieurs et cuivre - 15 janvier 1868, concédant à Grange fi les - de pl argentifères et d'au tres métaux la dame de Luillier d'Orcières, connexes du Pelvoz (Savoie) ; V, veuve du comte de Genestet de
Saint-Didier les - de plomb ar-
137.
gentifère de Villevieille (Puy-de-
- 30
1866,
au
sieurLong les - de cuivre, plomb, argent et autres métaux connexes
Dôme) ; VII, 73.
- 12 ,février 1868. réglant l'a-
de Navette ([lautes-Alpes) ; V, 142. bonnement à la redevance propor-
tionnelle de la - de cuivre de
- 21 j i.ellet 186G, concédant aux Sainbel (Rhône) ; VII, 75.
propriétaires de la - de plomb
sulfuré de la Chauvetane, des - 25 mars 1868, concédant aux (le même nature situées dans la sieurs Peyroux, Lafourcade etDal-commune de Guillaume-Peyroux let les -- de cuivre d'Aspeich (I-lautes-Alpes) qui seront réunies (Basses-Pyrénées); VIL, M. à ladite concession ; V, 185.
- 20 juin 1868, concédant aux -- 11 août 1866, portant modi- sieurs Dufournel et C les -- de fication du périmètre de la conces- manganèse d'Esmoulières (Hautesion des - de plomb argentifère Saône); VII, 245. de Roure (Puy-de-Dôme) ; V, 188.
au
- 20 juin 1868, concédant - r" octobre 1866, concédant sieur Burton les - de manganèse aux sieurs Salles, Mothe et Ilosch
de Faucogney (Haute-Saône) ; VII,
les - de manganèse de Portet-de- 246. Luchon (liante-Garonne) ; V, 215. - 10 décembre 1868, concédant - 20 avril 1867, portant remise à la société des mines d'étain de au concessionnaire des - de plomb Montebras les - d'étain et autres de Sentein et Saint-Lary (Ariége) métaux connexes associés dans les de la redevance proportionnelle mêmes gîtes, de Montebras (Creuse pendant cinq années ; VI, 184.
et Allier) ; VII, 318.
- 2 novembre 1867, concédant - 5 mai 1869, concédant aux au sieur Balthazard les - de plomb, sieurs Lacroix et Pujos les -- de zinc et autres métaux connexes
argentifère et autres méd'Ardoix et de Talencieux (Ar- plomb taux connexes des Abères (Ariége); dèche) ; VI, 373.
- 23 novembre 1867, concédant
au sieur Mignon les - d'étain,
VIII, 185.
-
- 26 juin 1869, concédant aux
wolfram et autres métaux con- sieurs itiarilhat et Pugnet les - de