Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
MINES. - Fer.
58
- 17 juin 1868, portant acceptation de la renonciation des sieurs Tiquet et Pergaud à la concession des - d'Oppenans (Haute-Saône) ; VII, 243.
tation de la renonciation du comte et de la comtesse de Grammont à
la concession des - d'Oricourt (Haute-Saône) ; VCII, 220.
- h août 1869, concédant aux
- 17 juin 1868, concédant à la sieurs Stumm frères et à la Société C" des fonderies et forges de Terre- anonyme des forges de Dielingen
noire, la Voulte et 13ességes les (Prusse Rhénane) les - hydroxydé oolithique du. Montets (Meurthe) ;
d'Avelas(hérault) ; VII, 244.
- 10 août 1868, concédant
VIII, 313. à
la Société anonyme des forges
- 22 septembre 1869, concédant de Chàtillon et Commentry les - à la Société Lefils de François de de Beauregard (Haute-Marne et Wendel et C" les - hydroxydé oolithique de Neufchef (Moselle); Côte-d'Or) ; VII, 270. VIII, 317.
- 2 septembre 1868, concédant aux sieurs mineur et Wilmot les - 22 septembre 1869, concédant hydroxydé oolithique de Mont-rn.e- à la Société anonyme des hautsChat (Moselle) ; VII, 283.
fourneaux et forges de Denain et d'Anzin les- hydroxydé oolithique
- 10 février 1869, concédant des 'l'iilots (Moselle) ; VIii, 318.
au sieur Bradfer les - hydroxydé oolithique de la Grande - Goutte (Meurthe); VIII, 97.
- 22 septembre 1869, portant
acceptation de la renonciation des des - de Gorgi- 10 février 1869, concédant au propriétaires mon (Moselle) ; VIII, 319.
sieur Vieillard-Migeon les - hydroxydé oolithique du fond de
-- 13 juillet 1870, concédant au baron d'Adesward les- hydroxydé - 1" mai 1869, concédant à la oolithique d'Ilerserange (Moselle) Société anonyme des hauts-four- IX,241. Monvaux (Meurthe); VIII, 98.
neaux de llauheuge les - hr-
- 9 août 1870, concédant au droxydé oolithique de Rehon (Mosieur Adam et à la Société du Clos selle); VIII, 184. Mortier les- hydroxydé oolithique - 26 juin 1869, concédant à la de la Fontaine-des-Roches(MeurSociété fermière des forges d'Gur- the); X, 73. ville, Janin, Bailly et C` les - hydroxydé oolithique (lu Bois-duFour (Meurthe,); VIII, 217.
- 22 août 1870, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle (le - de Change (Saône-et-
- 3 juillet 1869, portant accep- Loire); X, 1. PLOMB, CUIVRE, ETC.
DÉCRET impérial du 15 janvier fère de Pontgibaud (Puy-de-Dôme),
1862, accordant à la Société pro- comprises dans les trois concespriétaire des - de plomb argenti- sions de Roure, Barbecot et Com-
59 MINES. - Plomb, cuivre, etc. - Il août 1862, concédant aux bes, la remise de la redevance
les mines proportionnelle pendant cinq an- sieurs Joly etSancerotte de de plomb et cuivre argentifères nées ; 1, 36. Saint-Sauveur (Gard) ; 1, 240.
- 5 février 1862, concédant au - 15 septembre 1862, concédant sieur Meurer les-decuivre, plomb au sieur et à la darne Javal les et argent de Saint-Avold (Moselle); de cuivre de Cabrières (Hérault) 1, 40.
1, 274.
- 15 mars 1862, portant accep- - 17 novembre 1862, concédant tation de la renonciation du sieur aux sieurs Denjean et consorts 'ihenezer-Wang-Ternie à la con- les - de cuivre de Ranet (Ariége); cession des - métalliques de Ba- I, 314. gnères - de - Luchon (haute -Ga- 17 décembre 1862, concédant renne) ; I, 83. et Auban - 15, mars 1862, portant acceptation de la renonciation du sieur Thenezer-Wang-Fernie à la concession des -métalliques del'HOS-
aux sieurs Pélissier les - de plomb argentifère, zinc et autres métaux renfermés dans les mêmes gîtes de Faucon l'Ar-
gcntière (Var) ; 1, 325. piceduPort_de_Véna5que (haute- 21 janvier 1863, portant exGaronne) ; I, M. tension du périmètre de la concesdes - de plomb argentifère - 15 mars 1862, portant accep- sion Saint-Sébastien-d'Aigrefeuilie tation de la renonciation du sieur de Thenezer-Wantr Fernie à la con- ;Gard); lI, 57. cession des - métalliques de - 18 avril 1863, réglant l'abonlieues (Haute-Garonne) ; 1, M. nement à la redevance proportionnelle de la - de cuivre de Sainbel - 15 mars 1862, portant accep- (Rhône) ; Ii, 94. tation de la renonciation du sieur Thenezer-Wang-Fernie à la con- - 25 avril 1863, concédant au cession des - métalliques (lu sieur Lemaigre-Dubreuil les - de Port-d'Oo (1-laute-Garonne) ; 1, 84- wolfram et autres métaux cou nexes associés dans les mêmes gites du - 2 avril 1862, portant accep- Puy - les - Vignes (I-laute-Vienne) tation de la renonciation des pro- il, 98. de
priétaires des - de manganèse
S,tint-Alartin-de-Fressengeas (Dordogne)
-16 juillet 1863, concédant aux
à la concession desdites sieurs Giuseppi et Vecchini
mines ; 1, 87.
d'antirmine
de
les -
Lori - Castello
(Corse); I1, 243.
- 30 avril 1862, concédant au - 29 août 1863, concédant au sieur Ailhaud de Brisis les - de sieur Laurent les - de plomb, plomb, argent et autres métaux connexes d'Ispagnac (Lozère) ; 1, 93. argent, zinc et cuivre du Poncent (Ariége) ; il, 267.
- 3 août 1862, concédant aux sieurs d ayet et martel les - cle - 18 novembre 1863, concédant cuivre, plomb et. autres métaux aux sieurs inter et consorts les autres connexes associés clans les mêmes de cuivre, plomb, argent etdans la gîtes (lu Cap-Garonne (Var); 1, 239. métaux connexes situées