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AINES. - Ter%
dépendances les - d'Exincourt
(Doubs) ; 111, 191.
11IINES. - Fer.
- 28 décembre 1864, concédant
à la compagnie des hauts-fourneaux et forges de Franche-Comté les - 17 août 4864, concédant à la oolithique de Grand-Vaire (Doubs) ; Société anonyme de Vezin-Aulnoye 111, 376.
-
les - hydroxydé oolithique de Boudonville (Meurthe); 111, 227.
- 8 février 1865, concédant an
sieur Bérard les - de Diélette
- 17 août 1864, concédant à la (Manche); IV, 79. Société anonyme des mines de Luxembourg et des forges de Sar- 18 mars 1865, autorisant la rebruck les - hydroxydé oolithi- Société anonyme des fonderies et que de Maxéville (Meurthe) ; III, forges de Terrenoire, la Voulte et 228. Bességes, déjà propriétaire des concessions de - de Souclin et de
- 17 août 1864, concédant au sieur Bradfer les - hydroxydé
Saint-Sorlin (Ain), de la Voulte, du Lac, d'Ailhor (Ardèche), de Pierreoolithique de Buiguémont (Meur- Morte et de Saint-Florent (Gard) et the) ; III, 229. qui est en même temps fermière de la concession fermière de Saint-
- 7 septembre 1864, concédant Priest (Ardèche), à réunir défini-
-
aux sieurs Chanoit et Gaudy les tivement aux concessions ci-dessus hydroxydé oolithique de Malange les concessions de même nature (Jura); III, 267. de Bességes et Robiac, de Bordezac, de Travers et Côtes-de-Long - 7 septembre 48614, concédant et de Courry (Gard) ; IV, 88.
au comte de Vaulchier et aux
sieurs Ménans et C" les - hy-
- 29 mars 1865, portant modidroxydé oolithique de Bomange fication des limites de la concession (Jura) ; III, 268.
des - de Mance (Moselle) ; IV, 120.
- 17 septembre 1864, concédant - 29 mars 1865, autorisant la à la Société Labbé et Legendre et Société des hauts-fourneaux et
au baron d'Adelsward les
- de
forges de la Nouvelle à réunir entre
- de
- ci-après, savoir: les concessions
Mont-Saint-nlartin (Moselle) et au- ses mains les trois concessions de
torisant la réunion à cette celle de Romain; III, 270.
de Balança et de la Caune des
Causses et de Monthaut (Aude) et la
- 20 novembre 1864, concédant concession (le Fillols (Pyrénéesà la Société anonyme de l'éclairage Orientales); IV, 123.
au gaz, des hauts fourneaux et
fonderies de Marseille et des mines - 6 août 1865, portant extension de Portes et Sénéchas les - situées du périmètre de la concession des dans le périmètre de la concession Saint-Florent (Gard) ; IV,
houillère de Portes et Sénéchas (Gard) ; lit, 296.
- de
1101.
- 7 février 1866, concédant aux - 4 décembre 1864, autorisant sieurs Giraud et C', les - hydro-
les sieurs lialdy et consorts à exé- xydé oolithique de Mexy (Moselle) cuter des recherches de minerai de V, 14.
- dans les terrains appartenant à
la commune de Marbache (14eur- 17 février 1866, concédant à the) ; III. 333. la Société des mines, forges et fon-
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deries du creuset les - de Saint- demoiselles K enig les - de LanAubin (Saône-et-Loire); V, 19.
ARRÊTÉ du ministre des Finances
cevard (Savoie) ; VI, 289.
- 14 août 1867, concédant aux
du 15 mai 1866, réglant l'abonne- sieurs d'Huart père et fils les- hy-
ment à la redevance proportion- droxyde oolithique de Saulnes (Monelle des - de la Charbonnière et selle), VI, 325. des Varraines (Moselle) ; V, 140.
- 16 août 1867, concédant aux
DÉCRET impérial du 13 juin 1866, sieurs Ilaldy, Beeckling et C" les-
concédant à la Société anonyme hydroxydé oolithique de Custines des hauts-fourneaux et forges de (Meurthe); VI, 327. Denain et d'Anzin les - de Wignehies (Nord) ; V, 150. -- 18 août 1867, concédant aux sieurs Diétrich et C'" les - de - 21 j uillet 1866, concédant aux Laxon (Meurthe) ; VI, 329.
sieurs Barbe les - hydroxydé oolithique de la Croisette-Liverdun (Meurthe) ; V, 186.
- 21 décembre 1867, concédant au sieur Cottreau les - hydroxydé oolithique de Lay-Saint-Christophe
- 23 août 1866, autorisant la VI, 0398réunion des - du Jay-Rouge et de (Meurthe) Laissey (Doubs) ; V, 190. - 21 décembre 1867, concédant au marquis de Lambertye les - 9 janvier 1867, concédant au hydroxydé oolithique de Pulvensieur Leclercq les - hydroxydé teux (Moselle); VI, 399.. oolithique de Houdemont (Meurthe) ; VI, 83.
- 21 décembre 1867, concédant la Société anonyme des hauts-9janvier 1867, concédant à lao àfourneaux forges de la ProviSociété des forges d'rlbainville, dence les - et hydroxydé oolithique Lasson, Salmon et C'° les - hydroxydé oolithique de Vandceuvre de Lexy (.Moselle); VI, 401. (Meurthe) ; VI, 84.
- jr février 1868, concédant
- 1r j uin 1867, portant accep- aux sieurs Muaux et G" les - hytation de la renonciation de la droxydé oolithique de Moulaine dame veuve Patret et des sieurs (Moselle); VII, 229. Tiquet et Pergaud à la conces- 14 mars 1868, concédant au sion des - de Calmoutier (Hautesieur Latron les- hydroxydé ooliSaône); VI, 266. thique de Sainte-Geneviève (Meur-
- 1" juin 1867, portant accep- the) ; VII, 141. tation de la renonciation de la dame - 25 mars 1868, portant accepveuve Patret à la concession des - de Velleminfroy (I-laute-Saône); tation de la renonciation du sieur Langlois à la concession des VI, 267. d'Egouzé (Basses- Pyrénées) ; VII, - 20 juillet 1867, concédant aux 142.
sieurs Fourcade et Muflier les de la Gardéole (Hérault) ; VI, 287.
- 6mai1868, concédant au sieur Mamert-Ravailhe les - magnéti-
- 20 juillet 1867, concédant aux que de Fraysse (Tarn) ; VII, 240.