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MINES. - Lignite.
MINES. - Bouille.
51t
- 25 octobre 1871, réglant l'a-
- 20 novembre 1871, réglant
bonnement à la redevance propor l'abonnement à la redevance protionnelle' de la - de Terrenoire portionnelle des - de Graissessac (Hérault); X, 85.
(Loire) ; X, 83.
nonciation des sieurs Lerolle à la extension du périmètre de la conconcession de la - de Peyrui et cession des - de la Bastide-Blanche (Var); X, 94. Taurelle (Var); X, 85.
- 27 décembre 1871, portant FER.
LIGNITE. DÉCRET impérial du 27 janvier la Chapelle-Péchaud (Dordogne); 1864, accordant aux sieurs Lhuil- VI, 125.
lier et C', une remise de la redevance proportionnelle pour la -
- 22 juin 1867, portant accep-
de la Grande-Concession (Bouches- tation de la, renonciation du sieur d'Eichtal à la concession des - de du-Rhône) ; ILI, 35. la Fontaine-des-Brins (Yonne); VI,
- 6. février 1864, concédant aux sieurs de Bonald et iloubin de Longuiers les - du Monna (Aveyron); 111, 35,
'
27.1.
- 12 juin 1869, concédant aux
sieurs Benoît, Rougier et Bernard
les - de Montoulieu (Ilérault) ;
- 27 avril 1.864 , concédant VIII, 215. aux sieurs Peyrache et Roumestant - 22 novembre 1869, portant les - do Saint-Laurent-L avernède,
acceptation de la renonciation du sieur d'Ailhaud à la concession - 3 juin 1865, concédant au des - de la Triade (Basses-Alpes) ; sieur Barascud les - de Laroque- Vlli, 329. Sainte-1larguerite (Aveyron); IV,
(Gard,); I, 76.
359.
12 février 1870, autorisant la réunion des concessions des -
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DÉCRET impérial du 22 février aux sieurs Sarrazin et mercier les oolithique de Roulans (Doubs) ; 1862, concédant au sieur Langlois li, 247. les - d'Egouzé (Basses-Pyrénées) 1, 68. - 22 juillet 1863, portant exten-16 avril 1862, portant accep- sion du périmètre de la concession tation de la renonciation du duc de de la - de Laissey (Doubs); 11, 248. Broglie à la concession des - de - 12 août 1863, portant accepMassevaux (Haut-Rhin et Vosges); tation de la renonciation du sieur 1, 88.
Guyon à la concession des - de - 28 août 1862, concédant à la Monay (Jura) ; 11, 267. Société anonyme des fonderies et forges de Terrenoire, Lavoulte et - Lt septembre 1863, autorisant Bességes les - d'Ailhon (Ardèche) ; la Société des fonderies et forges du Creusot à réunir la concession I, 241. de - de Laissey (Doubs) aux con- 28 aotït 1862, concédant à ïa cessions de même nature de ChaSociété anonyme des fonderies et lançay, de Mazenay et de Change forges d'Alais les - de Merzelet (Saône-et-Loire); II, 294. (Ardèche); I, 243.
211 février 1864, concédant
- 17 janvier 1863, portant acaux sieurs Boutmy père et fils les du
- 3 mars 1866, réglant l'abon- de la Grande Concession , ilirnet , nement à la redevance propor- Gardanne, Gréasque et Belcodène, tionnelle clos - de la Grande-Con- Pont-du-Jas-de-Basses, 'frets, la
ceptation de la renonciation
Belcodène (Bouches-du-Rhône) ; V, Rhône); IX, 114.
56.
- hydroxydé oolithique de Se-
sieur Stehelin à la concession des nelle (Moselle) ; III, 37.
cession, de Trets et dePréasque et Bouilladisse et Auriol (Bouches-du-
-de Bistschwiller (Haut Rhin);II,
45.
sion du périmètre de la concession - 7 mars 1863, portant modifica- des - de Jussey (Haute-Saône) ; tion du périmètre de la concession III, 167. des - d'ilayauge (Moselle) ; 11, 81. - 14 juin 1864, concédant au - 7 mars 1863, portant modifi- sieur Sigadot les - de la Bavaucation ciu périmètre de la conces- detta (Savoie) ; III, 172. sion clos - de Moyeuvre (Moselle); 11, 84. - 2 juillet 1864, réglant l'abonnernent à la redevance proportionà la - 23 mai 1863, concédant (Ardèche); Société anonyme de Vezin-Aulnoye nelle rie la - de Veyras
- 9 août 1870, portant accepta- 8 octobre 1866, concédant au tion de la renonciation des sieurs sieur Deluil-Martiny des - situées Forest et Genond à la concession dans les communes de Saint-Ilaime clos - de Sonnaz (Savoie) ; IX, 256.
et de Forcalquier (Basses-Alpes), ARRÊTÉ du Chef du Pouvoir exéqui seront réunies à la concession cutif de la République française, du Dauphin; V, 216. du 4 août 1871, portant extension - 5 décembre 1866, concédant du périmètre de la concession des au marquis de Boisgelin les - de - de la Chapelle-Péchaud (Dorla Bastide-Blanche (Var); V, M. dogne); X, 76.
- 23 février 1867, concédant
DÉCRET du Président de la Répu-
aux sieurs deChaunac, de Boysson blique française, du 4 novembre et de Laverrie de Vivant les - de 1871, portant acceptation de la re-
les - hydroxydé oolithique de l'Avant-Garde (iiieurthe) ; II, 122.
- 22 juillet
- 1" juin 1864, portant exten-
111, 191.
1864, concédant à -2 des forges d'Audincourt et 1863; concédant la Ce des