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MINES. - Houille.
- 13 juin 1866, réglant l'abon-
DÉCRET impérial du 22 septembre
nement à la redevance proportion- 1867, autorisant les sieurs Bally et nelle de la - de Fresnes (Nord); Devillaine à réunir les concessions V, 152.
(les - de Faymoreau, Labouffrie, Puyrinsaut et Épagne (Vendée) ;
- 13 juin 1866, réglant l'abon- VI, 350. nementà la redevance proportionnelle de la - de Raismes (Nord) - 16 octobre 1867, réglant l'aV, 152.
bonnement à la redevance propor-
tionnelle de la - de la Péron-
- 13 juin 1866, réglant l'abon- nière (Loire) ; VI, 363.
nement à la redevance proportion-
nelle de la - de Vieux-Condé f
am
(Nord) ; V, 152.
- il décembre 1867, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la - de Lens (Pas-de-
ARRÊTÉ du ministre des finances, Calais) ; VI, 397.
du 7 juillet 1866, réglant l'abon-
nement à la redevance proportion- 18 décembre 1867, réglant nelle de. la - de Dourd.el et Mont- l'abonnement à la redevance prosalson (Loire); V, 185. portionnelle de la - de Bézenet DÉCRET impérial du 5juin 1867,
portant extension du périmètre de
(Allier) ; VI, 397.
ARRÊTÉ du ministre des finances
la concession des - de Doyet du 7 janvier 1868, réglant l'abon(Allier) ; VI, 267.
nement à la redevance propor-
tionnelle de la - de Firmy (Avey-
- 5 juin 1.867, concédant aux ron) ; Vil, 73.
sieurs Ardoin, Ricardo et C" les de la Souche (Allier); VI, 269.
- 7 janvier 1868, réglant l'a-
bonnement à la redevance propor-
- 31 juillet 1867, concédant au tionnelle de la = du Montccl sieur Soyez les - de Sincey (côte- (Loire) ; VII, 73. d'Or); VI, 323.
- 27 janvier 1868, réglant l'a-
- 16 août 1867, concédant au bonnement à la redevance proporsieur Villepasseur-Faure les - de tionnelle de la - de Sainte-Foy-
Frugères (Haute-Loire); VI, 326.
l'Argentière (Rhône); VII, 74.
- 25 août 18667, concédant au DÉCRET impérial du 29 janvier sieur Senégùierles- et de schistes 1868, réglant l'abonnement à la bitumineux d'Auriasque (Var) ; VI, redevance proportionnelle de la330. de Serons et Palayret (Aveyron) ARRÊTÉ du ministre des finances
VII, 74.
du 13 septembre1867, réglant l'a- 29 janvier 1868, réglant l'abonnement à la redevance propor- bonnement à la redevance proportionnelle de la - du Gros (Loire) tionnelle des - de la Béraudière VI, 349.
- 13 septembre 1867, réglant
et de Montrambert (Loire); VII, 74.
- 29 janvier 1868, réglant l'a-
l'abonnement à la redevance pro- bonnement à la redevance proporportionnelle de la- de Saint-Laurs tionnelle de la -- d'Aniche (Nord); (Deux-Sèvres) ; VI, 349.
VII, 75.
53 MINES. - houille. - 29 janvier 1868, réglant l'a- tionnelle de la - du Quartier-
bonnement à la redevance propor- Gaillard (Loire) ; VIII, 97.
tionnelle de la - d'Fscaupont (Nord) ; VII, 75.
- 28 juillet 1869, réglant l'abonnement à la redevance propor-
tionnelle de la - de Commentry - 29 avril 1868, autorisant la (Allier) ; VIII, 228. réunion des - de Lempret, de Lagraille, de Madic et de Prodelles - 22 décembre 1869, réglant (Cantal); VII, 452.
l'abonnement à la redevance pro-
portionnelle de la - de la Roche - 17 juin 1868, réglant l'abon- (Loire) ; VIII, 329. nement à la redevance proportionnelle des -- de Courrières et de - 22 décembre 1869, réglant l'abonnement à la redevance proNceux (Pas-de-Calais) ; VII, 243.
portionnelle de la - de Villars
- 4 juillet 1868, réglant l'abon- (Loire) ; VIII, 329. nement à la redevance proportion22 janvier 1870, concédant nelle de la - de Schcenecken au- sieur Veillon les - des Mages (Moselle) ; VII, 265. (Gard); IX, 112.
- à juillet 1868, réglant, l'abon-
- 12 mars 1870, relatif à la nement à la redevance propor- concesssion des - de Grignes et tionnelle de la-de Decize (Nièvre); VII, 265.
de la Taupe (Haute-Loire) ; IX, 185.
- 6 juillet 1870, réglant l'a- 2 septembre 1868, concédant bonnement à la redevance proporau sieur Dumas les - de Saint- tionnelle de la - du Creusot Germain-Alais (Gard) ; VII, 281.
(Saône-et-Loire); IX, 241.
- 2 septembre 1868, concédant - 24 juillet 1870, concédant aux sieurs Gaillard et Duclaux- aux sieurs Vallage, Lévy, Lalon,
Monteil les - de Provençal (Gard); Desbrosses, Lamborot et consorts VII, 286.
les - de Saint-Laurent-en-Brionnais (Saône-et-Loire) ; IX, 242.
- 28 octobre 1868, autorisant la réunion des - de la Cliazotte, - 20 août 1870, portant extende la Calaminière, de Sorbier et sion du périmètre de la concesde Bencla (Loire); VII, 290.
sion (les - des Ferrières (Allier) IX, 258.
ARRÊTÉ du ministre des finances,
ARRÊTÉ du Chef du Pouvoir exédu 16 décembre 1868, réglant l'abonnement à la redevance propor- cutif de la République française, tionnelle de la - de Maupertuis du 21 juillet 1871, portant exten-
(Sarthe) ; Vil, 320.
sion du périmètre de la conces-
sion dela-de Bosmoreau (Creuse); DÉCRET impérial du 13 janvier X, 74.
1869, réglant l'abonnement à la
DÉCRET du Président de la Réredevance proportionnelle de Japublique française, du 21 octobre de Carmaux (Tarn); VIII, 94.
1571, réglant l'abonnement à la - 3 février 1869, réglant l'abon- redevance proportionnelle de fanement à la redevance propor- de Bruay (Pas-de-Calais) ; X, 83.