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MINES. - Houille.
MINES. - Bouille.
- 30 juillet 1863, réglant l'a- nelle de la - de Quartier-Gaillard bonnement à la redevance propor- (Loire) ; III, 157.
travel les - de Jaujac (Ardèche); bonnement à la redevance propor-
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tionnelle de la - de Commentry (Allier) ; Il, 252.
- 11 mai 1864, réglant l'abonnement à la redevance propor-
- 30 juillet 1863, réglant l'a- tionnelle de la - de Villars (Loire) ;
bonnement à la redevance propor- 111, 157.
tionnelle des - de Montram bert et de la Béraudière (Loire); II, 252.
- 21 mai 1864, concédant aux sieurs Thulliez et consorts les -
- 12 août 1863, concédant aux de Cauchy-à-la-Tour (Pas-de-Casieurs Levylier les- de Dalheim lais) ; III, 157. (1loselle) ; II, 252. - 20 août 1864, autorisant la
ARRÊTÉ du ministre des finances, Société des mines de Chalonnes à
du 18 septembre 1863, réglant l'a- réunir les deux - de Saint-Georbonnement,à la redevance propor- ges-sur-Loire et de Saint-Germaintionnelle de la - du Montcel (Loire); des-Prés aux quatre concessions de même nature de Désert, de Saint11, 307. Georges-Chatelaison, de SaintDÉCRET impérial du 14 décembre Lainbert-du-Lattay et de Chaude-
1863, portant extension du péri- fonds; III, 229. mètre de la concession de la - de ARRÊTÉ du ministre des finances
Bouquiès-et-Cahuac (Aveyron) ; Il, du 30 janvier 1865, réglant l'abon394. nement à la redevance proportion-
nelle de la - des Grandes-Flaches
- 14 décembre 1863. instituant dans le voisinage clés deux conces- ;Loire); IV, 75. sions de - de Rial et de Rieumort
DÉCRET impérial du 29 mars
(Aveyron) une nouvelle concession 1865, concédant au sieur Bérenhouillère sur le territoire deFirmy, les - de la Magdclainc (Var) ; laquelle formera avec elles une guier seule et même concession dési- IV, 119. gnée sous le nom de concession de - 29 mars 1865, concédant au Firmy; II, 395. sieur Annebicque-Pollet, proprié-
taire de la concession de schistes ARRÊTÉ du ministre des finan- bitumineux de Boson (Var), les ces, du 26 décembre 1863, réglant existantes dans le périmètre de lal'abonnement à la redevance pro- dite concession ; IV, 120.
portionnelle de la - de Decize (Nièvre) ; 11, 398.
ARRÊTÉ du ministre des finances
du 13 mai 1865, réglant l'abonne-
DÉCRET impérial du 13 janvier ment à la redevance proportion1869, réglant l'abonnement à la nelle des - de la Taupe et (le Gros-
redevance proportionnelle de la - ménil (i-Iaute-Loire) ; IV, 275. de Blanzy (Saône-et Loire) ; III, 2.
DÉCRET impérial du 22 mai 1865,
- 6 février 1864, concédant portant extension du périmètre de aux sieurs Rallier les - de Ju- la concession des - du Soulié meaux (Puy-de-Dôme); III, 34.
- 11 mai 1864, réglant l'abon-
(Lot); IV, 276.
- 8 juillet 1865, concédant aux
nement à la redevance proportion- sieurs André et de Tardy de Mon-
IV, 385.
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tionnelle de la - de 'l'errenoire (Loire) ; V, U.'
- 26 août 1865, portant exten
- 27 janvier 1866, réglant l'ades - de Doué (Maine-et-Loire); bonnement à la redevance proportionnelle de la -du Treuil (Loire); IV, 425.
sion du périmètre de la concession
V, 14.
- 9 octobre1II65, réglant l'abon- 17 février 1866, autorisant la nement à la redevance proportionnelle de la - de Vicoigne (Nord); réunion des - de ilontchanin et IV, 465.
de Longpendu (Saône-et-Loire); V, 20.
ARRÊTÉ du ministre des finances,
du 10 novembre 1865, réglant l'a-
- 7 mars 1866, réglant l'abonbonnement à la redevance pro- nement à la redevance proporportionnelle de la - du Creusot tionnelle des - de Robiac et Mey(Saône-et-Loire) ; IV, 491.
rannes (Gard) ; V, 45.
- 4 décembre 1865, réglant l'a- 11 avril 1866, concédant au bonnement à la redevance propor- sieur Pozzi les - de Saint-Pertionnelle de la - de Doyet (Allier); doux (Lot) ; V, 48. IV, 502.
ARRÊTÉ du ministre des finances, DÉCRET impérial du 9 décembre du 26 avril 1866, réglant l'abonne-
1865, autorisant les concession- ment à la redevance proportionnaires des - de Cessous-et-Tré- nelle de la-de 1'Escarpeile (Nord); biau, des Salles de Gagnièi es et de V, 56. Alontalet à réunir leurs concessions ; IV, 502. - 15 mai 1866, réglant l'abon-
ARRÊTÉ du ministre des finances, nement à la redevance proportionde la - de Saint-Saulve (Nord); du 18 décembre 1865, réglant l'a- nelle bonnement à la redevance propor-. V, 140.
tionnelle de la - do Lavernhe (Aveyron) ; V, I.
DÉCRET impérial du 19 mai 1866,
réglant l'abonnement à la redeDÉCnE,'r impérial du 27 janvier vance proportionnelle de la - de 1866, réglant l'abonnement à la Douchy (.Nord) ; V, 140. redevance proportionnelle de la- 30 mai 1866, autorisant la de Bérard (Loire) ; V, 13. réunion des - de Ronchamp et - 27 janvier 1866, réglant l'a- d'Eboulet (Ilaute-Saône) ; V, 140. bonnement à la redevance proportionnelle de la - de Côte-Thiol- - 13 jura 1866, réglant l'abonnement à la redevance proporlière (Loire) ; V, 13. tionnelle de la - d'Anzin (Nord) - 27 janvier 1866, réglant l'a- V, 151.
bonnement à la r°edevance propor- 13 juin 1866, réglant l'abontionnelle de la - de Méons (Loire); nement à la redevance proportionV, 13. nelle de la - de Denain (Nord) ; V,
. - 27 janvier 1866, réglant l'a-
151.