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MINES. - Anthracite.
MINES. - houille.
-14 décembre 1867, portant rec- sieurs Donzel et Jourdan les-des tification des limites de la conces- Aiguillers ( Hautes-Alpes); VIII, sion des - des Aiguillons (Isère) ; 223.
sieurs Lallier, Vuillemin, Javal, Ma- tionnelle de la - de la Chazotte
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VI, 397.
- 7 juillel 4869, concédant au - 2 mai 1868, concédant aux sieur Josserand les-de la Benoîte sieurs Celse, Lertour et Disdier (Ilautes-Alpes); Vlll, 224. les - de la haine (llautes-Alpes); VII, 239. -7 juillet 1869, concédant aux Josseraud et Barre les - de - 18juillet 1868, concédant au sieurs sieur Albert les - du Ban de la l'Aréas (Hautes-Alpes) ; VIII, 226. Salle (Hautes-Alpes); VII, 267. -11 août 1869, concédant à la
- 2 septembre 1868, concédant dame Ferrière, épouse de Prase, et sieurs Rivail et Duchon les au sieur Peyle les - du Villard -de Villarlurin (Savoie); VII, 288. d'Entraigues (Isère); VIII, 314. - 12 septembre 1868, réglant -3 septembre 1870, réglant l'al'abonnement th la redevance pro- bonnement à la redevance proporportionnelle de la- de la Grande- tionnelle de la - de Montigné aux
Draye (Lsère) ; VII, 239.
(Mayenne) ; X, 1.
-28 octobre 1868, concédant aux DÉCRET du Président de la Répusieurs Contamine, Rochet et Moris blique française, du 24 novembre les - de Planamont (Savoie) ; VII, 1871, portant modification des li290.
mites de la concession des-de
-24 avril 1869, réglant l'abon- Saint-Martin de Queyrières (Hautes-
neriient à la redevance proportion- Alpes) ; X, 86. nelle des - de l'huisserie et de la - 211 novembre 1871, portant Bazouche de Chemeré (Mayenne) ; extension du périmètre de la conVIII, 183.
cession des - de Champdernier
- 7 juillet 1869, concédant aux (Savoie) ; X, 89. sieurs Gonnet et Barelle les - du - 8 décembre 1871, portant exGrand-Vallon (Hautes-Alpes); VIII, tension du périmètre de la conces220. sion des - de Côte-Vélin (haute-7 juillet 1.8ii9, concédant au Sa,voie) ; . X, 01. sieur Donzel les - du Pervon (Hautes-Alpes); Viii, 222.
- 3 décembre 1871, concédant au sieur Douzarbre les-de la Len-
-7 juillet 1869, concédant aux tillière (Savoie) ; X, 93. I10UIL LE.
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- 28 mai 1862, concédant aux bonnement à la redevance propor-
réchal et Favier-Gervais-Woinier (Loire) ; 11, 197. les-de la Forêt (Moselle); I, 131. - 6 décembre 1862, réglant l'a-4 juin 1862, portant modifica- bonnement à la redevance protion du périmètre de la concession portionnelle de la _ de Gransac des-du Grosménil (Haute-Loire) (weyron) ; II, 197. I, 135.
ARRÊTÉ du ministre des finances
- tt juin 1862, concédant aux du 31 décembre 1862, réglant l'asieurs Patret et consorts les-d'E- bonnement à la redevance proportionnelle de la - de Saint-Laurs boulet (Haute-Saône); 1, 136. - 4 juin 1862, portant modificationdu périmètre de la concession
(Deux-Sèvres) ; I, 331.
- 9 mars 1863, réglant l'abon-
des - de Ronchamp (Haute-Saône); nement à la redevance proportionnelle de la - de Serons et Palayret I, 138. (Aveyron) ; II, 87.
-2 seplenzbre 1862, réglant l'abonnement à la redevance proporDÉCRET impérial du 18 mars tionnelle de la - de Lens (Pas-de- 1.863, concédant à la compagnie Calais) ; 1, 271.
- 2 septembre 1562, autorisant la réunion des deux- du Mazel et de Lavergne (Aveyron) ; I, 271.
houillère de Douvrin les = de Douvrin (Pas-de-Calais); II, 88.
- 18 mars 1863, portant exten-
sion du périmètre de la concession
de la - de Meurchin (Pas-de-Ca-15 septembre 1862, concédant lais) ;lI, 89.
aux sieurs Deslinsel, Hayez et Cour-
tin les- cle Liévin (Pas-de-Calais); 1, 271.
- 18 avril 1863, réglant l'a-
bonnement à la redevance proportionnelle de la - de Bézenet
- 15 septembre 1862, portant (Allier) ; II, 94. cession des - (le Lens (Pas-de- - 18 avril 1863, réglant l'abonCalais) ; I, 272. nement à la redevance proportionnelle de la- de la Péronnière extension du périmètre de la con-
ARRÊTÉ du ministre des finances, (Loire); II, 94.
du 6 novembre 1362, réglant l'abonnement à la redevance propor- - 18 avril 1863, réglant l'abontionnelle de la - clé Rial et Lieu- nement à la redevance proportionmort (Aveyron) ; I, 313. nelle de la - de Beaubrun (Loire); 11, 197. DÉCRET impérial du 17 novembre
DÉCRET impérial du 8 février - 28 mai 1362, concédant aux 1862, autorisant la réunion des sieursLequin,aux héritiersdusieur
- Gardeil et consorts les - de Bou-
s 1362, réglant l'abonnement à la - 22 avril 1863, portant exredevance proportionnelle de la- tension du périmètre de la conces-
d'Ahun Sud et d'Abbun-Nord (Creuse) ; I, 43. cheporn (Moselle) ; 1, 129.
de Ronchamp (Haute-Saône); 1, 313. sion de la, - d'Aucliy-au-Bois (Pasde-Calais)
- 26 février 1362, concédant à - 28 mai 1862, concédant aux la société Capelet et C" les - de sieurs Viguier, Jandel et Bertrand
dant aux sieurs Maillé et Sabin les - 16,juillet 1863, portant ex- de la Veyrière (Gard); 1, 314. tension clu périmètre de la concession clé la - de Fléchinelle (Pas-de-
Dencuille (Allier); 1, 69.
les - de hart (piloselle) ; I, 130.
- 17 novembre 1862, concé-
- 6 décembre 1862, réglant l'a- Calais); II, 242.
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