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Lt6
MINES.
- Bitume.
- 4 décembre 1864, concédant aux sieurs Dujonhannel, de Janzat, au sieur Lutscher les - de schistes Roussel etBevière et à la dame Du- bitumineux de Lally (Saône-ctroc, comtesse de Brion, les
- de
Cceur (Puy-de-Dôme) ; II, 292.
Loire); 111, 337.
II, 293.
- 8 ,février 1865, concédant au - 25 juillet 1864, concédant aux sieurs Couhard, Ducreux-Deguin sieur Duverne les - de schistes et Rerolle, les - de schistes bitu- bitumineux des Abots (Saône-et-
mineux de Chevigny (Saône-et- Loire) ; 1V, 76.
Loire) ; III, 193.
- 8 février 1865, concédant au - 25juillet 1864, concédant aux sieur Ilottinguer les - de schistes sieurs Caullet, Gislain et Mallet bitumineux deSaint-Forgeot (Saône-
les - de schistes bitumineux de et-Loire) ; IV, 78. Miens (Saône-et-Loire) ; III, 194.
- 22 avril 1865, concédant aux ter août 1864, concédant au sieurs Zeller et Debrousse les de schistes bitumineux des Thelots bitumineux de Ravelon (Saône-et- (Saône-et-Loire) ; IV, 218.
-
Loire); 111, 196.
-
- 5 mai 1866, concédant aux 1e, août 1864, concédant aux sieurs Penteuil, Couhard, Baret et à sieurs Peillon, Bravit, Verdun et la dame Barouin les - de schistes Renaux les - de calcaire asphalbitumineux du Cerveau (Saône-et- tique et bitumineux de Chézery (Ain); V, 138. Loire); III, 197. - 20 août 1864, concédant à la - 30 janvier 1869, concédant Société Hubert, I)ebrousse et Ci, aux sieurs Bottin et Chambaz les - de schistes bitumineux les - de roches bitumineuses et d'Hauterive (Saône-et-Loire), et au- asphaltiques de Montrotier (Haute-
torisant la réunion à cette - de celle de Millery; HI, 230.
Savoie) ; VIII, 91t.
- 30 janvier 1869, concédant
-
4 décembre 1864, concédant au aux sieurs Verdun et Joly les sieur Queulain les - de schistes de roches bitumineuses et asphalbitumineux de Champsigny (Saône- tiquesde Garde-Bois (Haute-Savoie); et-Loire) ; III, 336. VIII, 95.
ANTIIRACITE. DÉCRET impérial du 2 avril (Hautes-Alpes); I, 86. 1862, portant réduction de l'é-
bonnement à la redevance propor- de la Fontaine-Lombarde (Hautes-
tionnelle Je la - de la Grande-
- 4 septembre 1863, concédant - 4 décembre 1864 , portant aux sieurs Dujonhannel, de Janzat, extension du périmètre de la condes - de schistes bitumiBoussel et Bevière et à la dame cession neux de la Petite-Chaume (SaôneDuroc, comtesse de Brion, les - de et-Loire); III, 338. Macholles (Puy-de-Dôme) ;
sieur A-udéoud les - de schistes
G7 Anthracite. - 31 juillet 1865, concédant ARRÊTÉ du ministre des finances, du 12 novembre 1862, réglant l'a- aux sieurs Poulin et Carail les-
MINES.
- h septembre 1863, concédant
- 27 juillet 1862, concédant aux tendue superficielle de la conces- sieurs et Gaillard les - du sion des - du Grand-Villard VillaretGallice (Hautes-Alpes); I, 238.
Alpes) ; IV, 396.
Draye (Isère), I, 313.
- 20 décembre 1.865, concédant DÉCRET impérial du 28 février à la Société anonyme dite Franco1863, concédant au sieur Suquet Savoisienne les - de Combe-Cheles - du Fournel (Hautes-Alpes); 11, nalette (Savoie) ; IV, 505. 61.
-17 février 1866, concédant au - 28février 1863, concédant au sieur Borel les - de la plaine de
sieur Brunet les - de Saint-Jac- St-Pancrace (Hautes-Alpes); V, 47. ques (Hautes-Alpes); II, 62. - 7 avril 1866, concédant aux - 7 mars 1863, concédant au sieurs Josserand, Béguier, Finat,
sieur Baby les - de Fressinet Bellot et Gaillard les - de Roche(I-lautes-Alpes); 11, 71.
Colombe (1-lautes-Alpes) ; V, 46.
- 7 mars 1863, concédant aux -9 janvier 1867, concédant aux sieurs Caillier et Blais les - de sieurs Girand, Savoye, d'Albanne-
Pierre-Grosse (I-lautes-Alpes) ; II, Tissot, Rambaud, Cornu et Magnin les- d'Etarpey (Savoie) ; VI, 85. 72.
- 10 avril 1867, concédant aux - 4 septembre 1863, concédant aux sieurs Faure et Adrien les - sieurs Giraud et Martin ou leurs d'Echerenne (Hautes-Alpes); Il , ayants droit les - des Aiguillons 291.
(Isère) ; VI, 162.
- 10 avril 1867, concédant aux ARRÊTÉ du ministre des finances du 5 novembre 1863, réglant l'a- sieurs Rochette, Martin, Veyrat, bonnement à la redevance propor- Ramel, Balme et Bert ]es - des
tionnelle de la - de l'Huisserie Cristallières (Isère); V1, 163. (Mayenne) ; Il, 370.
- 10 avril 1867, concédant aux
DÉCRET impérial du 27 avril sieurs Garder, Bert et Rouard les 1864, concédant au sieur Boche les - du F erraret (Isère) ; VI, 164. - du Charbonnet et du Praz (Sa-20juuillet 1867, concédant aux voie); 111, 77. demoiselles Kcenig les - de la - 27 avril 1864, concédant aux 'l'huile (Savoie); VI, 286. sieurs Blanchet, Martin et Koenig les - des Corbières (Savoie); III, -19 octobre 1867, concédant au 79.
sieur Bouteille les - de Chante-
(Hautes-Alpes); 111, 196.
- 19 octobre 1867, concédant aux sieurs Chautard les-deRocheBaron (Hautes-Alpes); VI, 364.
- 1l' août 1865, concédant au sieur Albert les - de Chaméant
loube (Hautes-Alpes) ; VI, 363.
- 24 décembre 1864, concédant aux sieurs Jacob et Giraud les -
-26 octobre 1867, concédant au sieur Pellorce, les-de Chatagoutdu Puy-Isoard (Hautes-Alpes), 111, 373.
taz (Isère) ; VI, 369.