Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
98
aux ordres à donner pour le dé- 22 novembre 1865 (aux Adanide part des trains de chemins de fer; nistrateurs des G"' de cheminsdes 1V, 556. fer), relative à la délivrance permissions militaires et à l'umars 1866, relative aux sage desdites perm issions pour les écoles impériales d'arts et mede fer; transports par chemins tiers; V, 58. IV, 543.
relative aux - 5 mars 1866,d'arts - 29 novembre 1865, relative à écoles et méimpériales les agents la communication entre tiers; V, 63. les chedes trains en marche sur mins de fer et entre les voyageurs - 10 mars 1866, relative au et les agents; IV, 51i5. classement de la fabrication de minéral dit titano-g?pse - 29 novembre 1865, portant l'engrais oans la 2, classe (les établissements d'adminisenvoi d'un règlement tration publiqûe déterminant la insalubres; V, 68. forme des enquêtes relatives à la - 6 avril 1866 (aux Préfets), formation des associations syndi- portant envoi d'états pour le tracale; IV, 545. vail des redevances sur les mines
décembre 1865, relative à de l'exercice 1866; V, 69. l'exécution de l'article 19 du dé6 avril 1866 (aux Ingénieurs cret du 25 ,janvier 9565, sur les des--mines) , portant envoi d'états chaudières à vapeur; IV, 557. pour le travail des redevances sur V, 70. 1865, relative les mines de l'exercice 1866; - 12 décembreM17. les Ingéaux tournées de - 30 avril 1866, relative à la nieurs des mines, en 1866; IV, 5tt8. publication des comptes rendus des accidents survenus dans l'em1865, relative à - lit décembre ploi des appareils à vapeur; V, 71. téléla transmission des dépêches graphiques des commissaires de - 30 avril 1866, portant envoi surveillance administrative cles d'un règlement pour la circulation d'accident; chemins de fer, en cas des locomotives sur les routes orIV, 5119. dinaires; V, 217. relative - 16 décembre 1865, - 16 mai 1866, relative aux meaux procès-verbaux de visite des sures à prendre pour prévenir ou mines, dressés en 1865; IV, 550. arrêter l'incendie des voitures à voyageur sur les chemins de fer ; décembre 1865, relative à - 27
- 12
l'obligation du dépôt semestriel V, 165. des états de situation des sociétés - 19 ruai 1866, relative au seranonymes au ministère, aux pré- vice du pilotage sur voie unique fectures, aux tribunaux et aux
chambres de commerce; IV, 550. des chemins de fer; V, 167. - 5 juin 1866, relative à la comrelative position - 30 décembre 1865, des boites et appareils de la propriété aux mutations dans secours à employer par les com1V, 552.
des brevets d'invention;
pagnies de chemins de fer;
31 décembre 1865, relative 169.
V,
15 juin 1866, relative aux - 24 août 1866, relative aux rentransports de la guerre et de la seignements statistiques à fournir
marine, à prix réduits, par chemins sur les accidents arrivés, en 1865, de fer; V, 172. dans les mines, minières, carrières et tourbières; V, 223.
- 18 juin 1866, relative aux registres de réclamations déposés
- 25 août 1866, relative aux
dans chaque station de chemins de renseignements statistiques à fourfer; V, 183. nir. pour l'année 1865, sur les ap-
pareils à v peur autres que ceux - 1.0 juillet 1866, relative aux employés sur les bateaux à vapeur concours d'admission dans les éco- ou dans l'enceinte des chemins de les d'arts et métiers; V, 191. fer ; V, 224.
- 19 juillet 1866, portant en-
- 27 août 1866, relative aux
voi de documents pour le premier renseignements statistiques à fourexamen d'admission dans les écoles nir sur les bateaux à vapeur ayant d'arts et métiers; V, 193. navigué sur les fleuves, rivières, lacs et canaux et aux bateaux sta- 26 juillet 1866, relative à tionnaires, en 1863; V, 225. l'exécution de la loi du 9 mai 1866 sur les usines métallurgiques et les - 28 août 1866, relative aux minières de fer ; V, 196. renseignements statistiques à foursur les bateaux à vapeur ayant - 5 août 1866, relative à l'exé- nir navigué sur mer et sur les bateaux cution du décret du 27 juin 1866 stationnaires la zone marisur les abonnements à la rede- time, en 1865;clans V, 225. vance proportionnelle des mines V, 201. - 29 août 1866, relative aux statistiques à four- 20 août 1866, relative aux renseignements sur les machines locomotives et renseignements statistiques à four-, nir à vapeur iîxes employés nir sur la production et la consom- appareils mation des combustibles minéraux, dans les chemins de fer ; V, 226. en 1865; V, 220.
- 30 août 1866, relative aux statistiques à four- 21 août 1866, relative aux renseignements nir sur les produits des mines de
renseignements statistiques à fournir sur la consistance et la produc- combustibles minéraux et des usition des usines à fer, en 1865 ; V, nes à fer, pendant les deux semestres de l'année 1866; V, 227. 220.
-
11, septembre 1866, relative à - 22 août 1866, relative aux renseignements statistiques à four- la tenue des bureaux des ingénir sur la production des mines et nieurs, inspecteurs et commissai-
minières métalliques et celle Ces res, pour les services de contrôle métaux autres que le fer, en 1865; et de surveillance des chemins de V, 221.
- 23 août 1866, relative aux
fer ; V, 228.
- 20 octobre 1866, relative à la
renseignements statistiques à four- fabrication et au commerce des nir sur la production du sel marin, huiles minérales et autres hydroen 1865; V, 222. carbures; V, 237.