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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
cours d'admission dans les écoles la production du sel marin, en impériales d'arts et métiers; VII, 1867; VII, 296. 254.
- 23 mai 1868, relative
- 4 septembre 1868, relative
aux aux renseignements statistiques à
renseignements statistiques à four- fournir sur les accidents arrivés, nir sur les établissements mettant en 1867, dans les mines, minières, en oeuvre la fonte, le fer, la tôle ou carrières et tourbières; VII, 297. l'acier; VII, 256. - 5 septembre 1868 , relative - 27 mai 1868, relative à la aux renseignements statistiques à communication entre les agents fournir sur les bateaux à vapeur
des trains de chemins de fer et ayant navigué sur les fleuves, rientre les voyageurs et les agents; vières, lacs et canaux et sur les VII, 262.
bateaux stationnaires, en 1867 Vil, 298.
- 15 juillet 1868, portant envoi
- 7 septembre 1868 , relative d'emmagasinage des huiles de pé- aux renseignements statistiques à trole, des sieurs Bizard et Labarre ; fournir sur les bateaux à vapeur
d'une brochure sur le système VII, `175.
ayant navigué sur mer et sur les
bateaux stationnaires dans la zone
- 16juillet 1868, portant trans- maritime, en 1867; VII, 299.
mission de la loi du 11 j uillet 1868, sur les tarifs de douane; VII, 276.
- 8 septembre 1868, relative
aux renseignements statistiques à - 30 août 1868, relative aux fournir sur les appareils à vapeur renseignements statistiques à four- autres que ceux employés sur les nir sur la production des mines de bateaux ou dans l'enceinte des combustibles minéraux et des mi- chemins de fer, en 1867; VII, 299. nes de fer, en 1868; VII, 293.
- 9 septembre 1868, relative - 31 août 1868, relative aux aux renseignements statistiques à
renseignements statistiques à four- fournir sur les machines locomonir sur la production et la con- tives et les appareils à vapeur fixes sommation des combustibles mi- employés dans l'enceinte des chemins de fer, en 1867; VII, 300. néraux, en 1867; VII, 294.
-
- 31 octobre 1868, portant en1`° septembre 1868, relative aux renseignements statistiques à voi d'un rapport à l'Empereur, fournir sur la consistance et lapro- d'un décret et d'un arrêté minisduction des usines à fer, en 1867 ; tériel relatifs à l'organisation du service de la carte géologique déVII, 295. taillée de la France; VII, 301. - 2 septembre 1868, relative - 16 novembre 1868, portant aux renseignements statistiques à fournir sur la production des mi- envoi d'un décret du 28 octobre nes et minières métalliques et sur 1868, relatif aux ingénieurs et concelle des métaux autres que le fer, ducteurs en service détaché; Vil, 323. pendant l'année 1867; VII, 296.
- 3 septembre 1868, relative à
- 5 décembre 1868, relative aux
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duction des usines à fer, en 1868 ; tournées des ingénieurs des mines, 1 VIII, 230. en 1869; Vil, 324. aux - 7 juillet 1869, relative portant - 12 décembre 1868, à fourrenseignements statistiques à l'Empereur, envoi d'un rapport sur la production des mines et d'un décret du 7 décembre 4868 nir minières métalliques et celle des 1841, relaet de la loi du 22 mars métaux autres que le fer, en 1868; du travail des
tifs à l'inspection enfants dans les manufactures; VIII, 231. Vil, 325. -8 juillet 1869, relative aux renseignements statistiques à fournir janvier 1869, portant en- 22 du sel marin, en sur la production à recevoir les voi d'états destinés renseignements statistiques rela- 1868 ; VIII, 232. tifs à l'inspection du travail des - 10 juillet 1869, relative aux enfants dans les manufactures; renseignements statistiques à fourVIti, 99. nir sur les accidents arrivés, en aux 1868, dans les mines, minières, - 3 mars 1869, relative renseignements statistiques à four- carrières et tourbières; VII[, 232. nir sur les établissements mettant - 12 juillet 1.869, relative aux en ceuvre la laine et le coton ;
renseignements statistiques à fournir sur les bateaux à vapeur ayant navigué sur les fleuves, rivières, -- 1" avril 1869 (aux Préfets), portant envoi d'états pour le tra- lacs et canaux et sur les bateaux vail des redevances sur les mines stationnaires, en 1868; VIII, 233. de l'exercice 1869; VIII, 200. -14 juillet 1869, relative aux avril 1869 (aux Ingé- renseignements statistiques à fournieurs des mines), portant envoi nir sur la production des mines de d'états pour le travail des rede- combustibles minéraux et des usivances sur les mines de l'exercice nes à fer, en 1869; VIII, 234. VIII, 195.
1869; VIII, 200.
- 15 juillet 1869, relative aux au con- renseignements statistiques à four- 3 avril 1869, relative cours d'admission dans les écoles nirsur les appareils à vapeur autres
impériales d'arts et métiers; Viii, (lue ceux employés sur les bateaux ou dans l'enceinte des chemins de 201. fer, en 1868; VIII, 235. -- 30 avril 1869, relative à l'inspection du travail des enfants - 46 juillet 1869, relative aux dans les manufactures; VIII, 211. renseignements statistiques à foursur les bateaux à vapeur ayant aux nir -- 23 juin 1869, relative navigué sur mer et sur les bateaux à fourrenseignements statistiques stationnaires clans la zone marinir sur la production et la consom- time, en 1868; VIII, 236. mationdes combustibles minéraux, en 1868 ; VIII, 229-
- 17 juillet 1869, relative aux
statistiques à fouraux renseignements - 24 juin 1869, relativeà fournir suries machines locomotives et renseignements statistiques et la pro- appareils à vapeur fixes employés
nir sur la consistance